VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 21 MARS 2003

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s’effectuer de la manière suivante :

I. -Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2003

1. - Répartition de la provision « Sport - Imprévus », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 60. 000 € :

- 500 € au Twirling-Club Sportif ROUEN Normandie, au titre de son fonctionnement.

2. - Répartition de la provision « Sport - Manifestations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 18. 804 € :

- 500 € à l’Arc ROUEN Club, au titre de l’organisation de l’open Jeanne d’Arc de tir à l’arc.

3. - Répartition de la provision « Patrimoine », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 20. 500 € :

- 15. 000 € au Musée Maritime, Fluvial et Portuaire de ROUEN, au titre de son fonctionnement,

- 5. 500 € au Centre d’Histoire Sociale (C. H. S. ) Expotec 103, au titre de son fonctionnement.

4. - Répartition de la provision « Culture », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 185. 454 € :

- 45. 000 € à Octobre en Normandie, au titre de son fonctionnement,

- 9. 000 € au ROUEN Jazz Action, au titre de son fonctionnement pour l’année 2003,

- 12. 000 € à la Compagnie Pas Ta Trace, au titre de son fonctionnement,

- 4. 570 € au Théâtre Maxime Gorki, au titre de ses actions théâtrales en direction des enfants rouennais,

- 450 € au Mouvement Corneille, au titre de ses activités pour 2003,

- 9. 150 € au Théâtre d’Illusia, au titre de son fonctionnement,

5. - Répartition de la provision « Mini-clubs », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2. 500 € :

- 564, 06 € au mini-club Cavelier de La Salle, au titre de son fonctionnement pour l’année 2003.

6. - Répartition de la provision « Accueil des jeunes enfants », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 13. 282 € :

- 13. 282 € à l’Association Accueil Enfants Parents – Farandoles, en complément de la subvention de fonctionnement votée lors du Conseil Municipal du 31 janvier 2003.

7. - Répartition de la provision « Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 4. 670 € :

- 150 € à HANDISUP Haute-Normandie, au titre de son fonctionnement.

8. - Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 34. 726 € :

- 9. 147 € à la Coordination Régionale des professionnels Intervenant dans le champ des Toxicomanies et des problèmes de Santé qui y sont liés en Haute-Normandie (C. R. I. T. S. ), au titre de son fonctionnement,

- 15. 245 € à la Coordination Régionale des professionnels Intervenants dans le champ des Toxicomanies et des problèmes de Santé qui y sont liés en Haute-Normandie (C. R. I. T. S. ), au titre de son Atelier « Santé ville ».

II. -Proposition de subvention financée par ouverture de crédits à la décision modificative budgétaire n° 1, pour un montant de 75. 000 €:

- 75. 000 € à l’Office de Tourisme de ROUEN-Normandie, à titre exceptionnel en complément de la subvention de fonctionnement accordée lors du Conseil Municipal du 31 janvier dernier.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions d’un montant total de 215. 058, 06 €, proposées dans l’état annexé au présent rapport,

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 21 MARS 2003

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

VU :

Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1. - accorde les subventions aux associations suivantes :

- 500 € au Twirling-Club Sportif ROUEN Normandie,

- 500 € à l’Arc ROUEN Club,

- 15. 000 € au Musée Maritime, Fluvial et Portuaire de ROUEN,

- 5. 500 € au Centre d’Histoire Sociale (C. H. S. ) Expotec 103,

- 45. 000 € à Octobre en Normandie,

- 9. 000 € au ROUEN Jazz Action,

- 12. 000 € à la Compagnie Pas Ta Trace,

- 4. 570 € au Théâtre Maxime Gorki,

- 450 € au Mouvement Corneille,

- 9. 150 € au Théâtre d’Illusia,

- 564, 06 € au mini-club Cavelier de La Salle,

- 13. 282 € à l’Association Accueil Enfants Parents - Farandoles,

- 150 € à HANDISUP Haute-Normandie,

- 9. 147 € à la Coordination Régionale des professionnels Intervenant dans le champ des Toxicomanies et des problèmes de Santé qui y sont liés en Haute-Normandie (C. R. I. T. S. ),

- 15. 245 € à la Coordination Régionale des professionnels Intervenant dans le champ des Toxicomanies et des problèmes de Santé qui y sont liés en Haute-Normandie (C. R. I. T. S. ),

- 75. 000 € à l’Office de Tourisme de ROUEN-Normandie,

2. - précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 215. 058, 06 €, sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé) du budget 2003.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,

par délégation,