😶

Délibérations de la séance

M. Pierre ALBERTINI
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Désignation de délégués - Commission d’Appel d’Offres
0-3Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Adhésion des communes de SAHURS, HAUTOT-SUR-SEINE et SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLE - Avis
0-4Aéroport ROUEN Vallée de Seine - Création d’un Syndicat Mixte - Participation de la Ville de ROUEN
Mme Elisabeth BOUDIER
N°Titre de la délibération
1-1Quartiers des Hauts de ROUEN - Insertion économique - Société Coopérative d'Intérêt Collectif - Adhésion de la Ville au collège des utilisateurs - Participation au capital - Autorisation
Mme Catherine MORIN-DESAILLY
N°Titre de la délibération
3-1Construction d'une médiathèque - Démarche Haute Qualité Environnementale - Mandat de maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres - Conventions - Autorisation
3-2Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'une sculpture de style gothique tardif - Mécénat de l'Association des Amis des Musées de ROUEN
3-3Bibliothèque municipale - Retrait de documents - Autorisation
3-4Conservatoire National de Région - Projet "Cinémas" - Demande de subvention régionale - Autorisation
3-5Ecole Régionale des Beaux-Arts - Subvention d'équipement de l'Etat - Exercice 2004 - Convention - Autorisation
3-6Ecole Régionale des Beaux-Arts - Subvention de fonctionnement de l'Etat - Exercice 2004 - Convention - Autorisation
3-7Théâtre Duchamp-Villon - Programmation premier semestre 2004 - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
3-8Etablissement Public de Coopération Culturelle "Opéra de ROUEN Haute-Normandie" - Echéancier de versement de la subvention - Autorisation
M. Edgar MENGUY
N°Titre de la délibération
4-1Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du projet avant procédure de consultation et d'enquête publique - Confirmation
4-2Secteur Colline Sainte-Catherine/Les Deux Rivières - Etude de programmation pour la valorisation environnementale du secteur - Demandes de subventions - Autorisation
4-3Quais bas rive droite et quai de Paris - Travaux de confortement du terre-plein et construction d'un kiosque - Participation de la Ville - Convention - Marché de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions - Autorisation
4-4Grand Projet de Ville - Centre commercial du Châtelet - Acquisition d'une case commerciale - Demande de subvention - Autorisation
4-5Centre commercial de la Grand'Mare - Bail à construction - Résiliation partielle anticipée - Autorisation
4-6Immeuble 71, avenue du Mont-Riboudet - Acquisition - Autorisation
4-7Terrain 63, rue du Val d'Eauplet - Acquisition - Autorisation
4-8Démolition et réhabilitation de friches - Intervention de l'Etablissement Public de la Basse-Seine - Conventions - Autorisation
4-9Terrain rue de Bapeaume - Mise à disposition de l'association des Riverains de la rue de Bapeaume - Convention - Autorisation
4-10Immeuble 42, quai du Havre - Mise à disposition de l'association D.I.F.M.A. - Gratuité du loyer - Convention - Autorisation
4-11Théâtre des Arts - Mise à disposition de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle "Opéra de ROUEN Haute-Normandie" - Convention - Autorisation
M. Jean-Marie TISSOT
N°Titre de la délibération
5-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2Contentieux rue Jeanne d'Arc - Transaction - Autorisation
Mme Marie-Hélène ROUX
N°Titre de la délibération
6-1Crèches et haltes-garderies municipales - Participation financière de la Caisse d'Allocations Familiales de ROUEN - Conventions - Avenants - Autorisation
M. Eric CESARI
N°Titre de la délibération
7-1Fourrière municipale de véhicules - Procédure de délégation de service public - Lancement - Autorisation
M. Jean-Michel GUYARD
N°Titre de la délibération
9-1Budget primitif 2004 - Orientations budgétaires
9-2Gestion active de la dette - Autorisation
9-3Budget de l'exercice 2003 - Virements de crédits
9-4Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
9-5Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2002 - Information
9-6Subventions aux associations - Attribution
9-7Parking de la Bourse - Procédure de délégation de service public - Lancement - Autorisation
Mme Josette CHEVAL
N°Titre de la délibération
10-1Musée des Beaux-Arts - Remplacement du système-incendie - Appel d'offres - Autorisation
10-2Bâtiments communaux - Prestations de nettoyage - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
M. Jean MAILLARD
N°Titre de la délibération
11-1Service de l'eau - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2002
11-2Service de l'eau - Réservoir d'eau de la fontaine Sainte-Marie - Réfection de l'étanchéité - Appel d'offres - Autorisation
11-3Service de l'eau - Remplacement de canalisations d'eau potable dans diverses voies de la ville - Programme 2004 - Appel d'offres - Autorisation
11-4Service de l'eau - Travaux ponctuels sur le réseau d'eau potable - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
11-5Régie de Quartier des Hauts de ROUEN - Marché sans formalités préalables - Avenant n° 2 - Autorisation
Mme Edith BEAUD-DELECLUSE
N°Titre de la délibération
14-1Groupe scolaire Cavelier de La Salle - Travaux de rénovation et d'extension - Appels d'offres - Demande de subvention départementale - Autorisation
14-2Ecole maternelle Jean de La Fontaine - Réaménagement et extension - Appel d'offres - Demande de subvention départementale - Autorisation
14-3Ecole maternelle Catherine Graindor - Restructuration - Transfert du marché - Avenant n° 3 - Autorisation
14-4Travaux de rénovation dans les cours d'écoles - Année 2004 - Appel d'offres - Autorisation
14-5Enseignement privé - Classes sous contrat d'association - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année scolaire 2003-2004
14-6Restauration scolaire - Enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville - Année scolaire 2003-2004
M. Guillaume BESTAUX
N°Titre de la délibération
17-1Stade François Salomon - Travaux de rénovation du terrain de football engazonné - Appel d'offres - Autorisation
17-2Société Anonyme Sportive Professionnelle F.C.R. 1899 - Mise à disposition d'équipements sportifs - Partenariat avec la Ville de ROUEN - Subvention - Conventions - Autorisation