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Délibérations de la séance

M. Pierre ALBERTINI
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Etablissements publics, Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers - Désignation de délégués
0-3Syndicat Mixte pour la Gestion de l'Aéroport ROUEN Vallée de Seine - Approbation des statuts - Désignation des délégués
M. Bruno DEVAUX
N°Titre de la délibération
2-1Insertion professionnelle - Intervention de l'Association pour la Formation Professionnelle des Adultes - Accord-cadre - Autorisation
2-2Maison de l'Emploi et de la Formation - Implantation d'un Point d'Accès à la Téléformation - Convention - Autorisation
2-3Voie publique - Aménagement des aires de jeux dans le quartier de la Grand'Mare - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 - Appel d'offres - Autorisation
Mme Catherine MORIN-DESAILLY
N°Titre de la délibération
3-1Manifestations culturelles - "Jazz de Ville" - Tarifs - Conventions - Demande de subvention départementale - Autorisation
3-2Bibliothèque municipale - Prêt d'un manuscrit à la Junta de Castilla y Leon et à la Sociedad Estatal de Conmemoraciones Culturales - Autorisation
3-3Bibliothèque municipale - Prêt d'un manuscrit à l'Institut Européen de la Méditerranée - Autorisation
M. Edgar MENGUY
N°Titre de la délibération
4-1Immeuble 35, rue du Contrat Social - Pacte de préférence - Cession - Frais d'actes - Autorisation
4-2Eglise Saint-Vivien - Chauffage - Convention - Autorisation
4-3Eglise Saint-Victrice - Chauffage - Convention - Autorisation
4-4Quartier Grammont - Aménagement d'un terrain de football - Mise à disposition d'un terrain ferroviaire par Réseau Ferré de France - Convention - Autorisation
4-5Ecole Pape Carpantier - Ancien logement de fonction - Mise à disposition de l'association des Amis de la Renaissance - Loyer minoré - Convention - Autorisation
4-6Immeubles 13, rue Saint-Gilles, 23, rue des Petites Eaux de Robec - Moulin d'Argent - Mise à disposition de l'association C.H.S. EXPOTEC 103 - Gratuité de loyer - Convention - Autorisation
M. Jean-Marie TISSOT
N°Titre de la délibération
5-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2Personnel des services municipaux - Régime indemnitaire - Primes et indemnités de fonction - Modifications
5-3Personnel des services municipaux - Régime indemnitaire - Règlement de la prime de service - Modifications
5-4Personnel des services municipaux - Insertion d'annonces d'offres d'emplois - Marchés à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
5-5Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs
5-6Personnel des services fiscaux - Indemnités - Attribution
Mme Marie-Hélène ROUX
N°Titre de la délibération
6-1Relais Assistantes Maternelles municipal - Création - Conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales de ROUEN - Autorisation
M. Jean-Michel GUYARD
N°Titre de la délibération
9-1Budget primitif de l'exercice 2004 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Délégations - Tableau des effectifs - Conventions - Autorisation
9-2Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-3Caisse de Crédit Municipal - Excédents capitalisés - Affectation - Convention - Avenant n° 2 - Autorisation
9-4Garantie d'emprunt - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Construction de 47 logements - Groupe Camus - Emprunt de 2.906.700 € - Modification
9-5Subventions aux associations et participation à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Attribution
Mme Josette CHEVAL
N°Titre de la délibération
10-1Centre municipal Pélissier - Neutralisation et comblement des fosses - Appel d'offres - Autorisation
M. Jean MAILLARD
N°Titre de la délibération
11-1Installations classées pour la protection de l'environnement - Usine VESTA, boulevard de Stalingrad au GRAND-QUEVILLY - Exploitation d'un centre de tri de déchets ménagers et d'une unité de tri et de traitement des encombrants - Avis
11-2Installations classées pour la protection de l'environnement - S.A. MALTERIE SOUFFLET - Extension du stockage céréalier à CANTELEU - Avis
Mme Laure LEFORESTIER
N°Titre de la délibération
12-1Auberge de Jeunesse - Demandes de subventions - Autorisation
Mme Edith BEAUD-DELECLUSE
N°Titre de la délibération
14-1Ecoles maternelles - Garderies - Année scolaire 2003-2004 - Demi-abonnement - Tarifs
14-2Ecoles élémentaires - Accueil du matin et études surveillées - Année scolaire 2003-2004 - Demi-abonnement - Tarifs
14-3Classes de découverte - Programme 2004 - Subventions - Attribution
14-4Ecoles et services municipaux - Fournitures de produits de droguerie - Appel d'offres - Autorisation
M. Alain MAZZOLI
N°Titre de la délibération
15-1S.A. Logiseine - Foyer Stanislas Girardin - Travaux de mise aux normes et création de trois chambres supplémentaires - Subvention - Attribution
M. Arnaud RICHARD
N°Titre de la délibération
16-1Nouvelle adaptation du dispositif en faveur de la démocratie locale (conseils de quartier) - Autorisation
M. Guillaume BESTAUX
N°Titre de la délibération
17-1Equipements sportifs - Utilisation par les collèges - Participation financière du Département - Convention - Autorisation
17-2Centre André Malraux - Exposition "3" - Demandes de subventions - Autorisation