VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 29 MARS 2004

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s’effectuer de la manière suivante :

I. -Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2004 :

1. - Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 244. 097 €, de la manière suivante :

a- 1. 500 € sur la provision « Anciens combattants et victimes de guerre », répartis de la manière suivante :

- 1. 500 € au Souvenir Français, afin de participer aux travaux de rénovation du carré militaire du cimetière Saint-Sever.

b- 22. 000 € sur la provision « Politique d’insertion », répartis de la manière suivante :

- 22. 000 € à la Régie de Quartier des Hauts de ROUEN, au titre de la participation de la Ville de ROUEN à son activité dite d’autobus sur les Hauts de ROUEN.

c- 10. 000 € sur la provision “Congrès et manifestations”, répartis de la manière suivante :

- 10. 000 € à l’association “Les Dragons vous ramènent”, pour son programme de lutte contre la conduite avec des capacités affaiblies.

2. - Répartition de la provision « Congrès et manifestations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 5. 800 € :

- 500 € à l’Observatoire des Femmes, au titre de l’organisation d’un colloque, le 20 mars 2004, sur le thème “Mixité, enjeux et résistances”,

- 1. 500 € à l’Institut du Droit International des Transports (I. D. I. T. ), afin de lui permettre de poursuivre ses activités.

3. - Répartition de la provision “C. O. S. C. ” :

- 33. 162 € au Comité des Œuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN, en complément de la subvention de fonctionnement votée lors du budget primitif 2004.

4. - Répartition de la provision “Enseignement”, dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1. 670 € :

- 1. 524 € à l’institution Arc-en-Ciel, au titre de son fonctionnement pour l’exercice 2004.

5. - Répartition de la provision « Université », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2. 015 € :

- 1. 500 € à l’Association Humanitaire et de Prévention des Étudiants de ROUEN (A. H. P. E. R. ), afin de lui permettre de poursuivre ses activités, notamment dans le cadre du projet “Étudiants volontaires”.

6. - Répartition de la provision « Sport – Aide au matériel », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 8. 476 € :

- 1. 500 € à l’Association Sportive des P. T. T. de ROUEN (A. S. P. T. T. ), afin de lui permettre d’acquérir une dizaine de jeux de maillots.

7. - Répartition de la provision « Sport – Changement de division », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 30. 000 € :

- 3. 000 € au ROUEN–Billard-Club (R. B. C. ), au titre de l’accession en 1ère division de son équipe de billard 3 bandes.

8. - Répartition de la provision “Sport – Manifestations”, dont le solde des crédits disponibles s’établit à 118. 118 € :

- 1. 372 € au ROUEN–Billard-Club (R. B. C. ), au titre de l’organisation du 7ème Grand Prix de la Ville de ROUEN, du 12 au 14 mars 2004,

- 30. 000 € au ROUEN-Marathon, à titre exceptionnel, afin de lui permettre d’organiser le 1er Marathon de ROUEN, qui aura lieu le 11 avril 2004,

- 30. 000 € au Comité Départemental Olympique et Sportif, au titre de l’organisation des Jeux Sportifs de Seine-Maritime,

- 8. 000 € au Ring Stéphanais (F. F. B. ), au titre de l’organisation du jubilé de M. Affif DJELTI, qui aura lieu à ROUEN, le 25 avril prochain.

9. - Répartition de la provision “Sport – Imprévus”, dont le solde des crédits disponibles s’établit à 61. 141 €, répartis de la manière suivante :

- 2. 000 € sur la provision « Jeunesse – Associations diverses », répartis de la manière suivante :

- 2. 000 € au groupe Marins des Scouts de France, afin de participer à la remise en état de 3 doris pour la pratique de ses activités en Seine.

10. - Répartition de la provision « Culture », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 225. 382 € :

- 1. 500 € à l’association des Amis du Musée des Beaux-Arts et de la Céramique, au titre du fonctionnement de l’association pour l’exercice 2004,

- 6. 000 € au Safran Collectif d’Artistes et Compagnies, au titre de son fonctionnement,

- 4. 000 € à l’association Circolo Italiano, au titre de son fonctionnement pour l’exercice 2004,

- 1. 200 € à l’association Cemm’Ecrivivre, afin de lui permettre de poursuivre ses activités,

- 10. 600 € à California Music, au titre de son fonctionnement,

- 3. 000 € à l’association des Amis de Flaubert et de Maupassant, afin de lui permettre de poursuivre ses activités sur l’exercice 2004,

- 450 € au Mouvement Corneille, au titre de son fonctionnement,

- 3. 700 € à l’association Tous Dehors, au titre de l’aide au projet,

- 75. 000 € au Festival du Film Nordique, au titre de l’organisation de la 17ème édition du festival, du 17 au 28 mars 2004, et au titre de son fonctionnement,

- 14. 900 € à l’Association de Gestion des Écoles de Musique de ROUEN (A. G. E. M. U. R. ), en complément de la subvention de fonctionnement pour l’exercice 2004,

- 8. 682 € à l’association de l’École Régionale des Beaux-Arts de ROUEN, au titre d’un voyage d’études en Mauritanie,

- 20. 000 € au Théâtre des Deux Rives, afin d’accompagner la montée en puissance de la structure.

11. - Répartition de la provision « Associations diverses - Jeunesse », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 4. 573 € :

- 4. 500 € au Centre Culture et Loisirs d’AMBOURVILLE, au titre de son fonctionnement.

12. - Répartition de la provision « Associations et comités de quartier », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 16. 767 € :

- 762 € à l’association Pour un P’tit Plus, au titre de son fonctionnement,

- 3. 440 € au Comité du Jardin des Plantes, au titre de son fonctionnement, y compris l’organisation du Grand Prix de la Chanson et donc le règlement de la S. A. C. E. M. ,

- 2. 900 € au Comité des Fêtes et des Anciens du Mont-Gargan, afin de lui permettre de poursuivre ses activités,

- 500 € à la Commune Libre de la Grand’Mare, au titre de son fonctionnement pour l’exercice 2004,

- 2. 000 € à Avantage ROUEN Espace Nord (A. R. E. N. ), afin de lui permettre de poursuivre ses activités,

- 3. 400 € au Comité des Aînés, des Fêtes et de Défense de la Commune Libre de l’Ile Lacroix, au titre de son fonctionnement,

- 2. 287 € au Comité de quartier de la Lombardie, au titre de son fonctionnement.

13. - Répartition de la provision « Associations humanitaires et caritatives », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1. 300 € :

- 300 € à l’association Autobus, afin d’aider à son fonctionnement et d’acquérir des gilets identifiants,

- 300 € à l’association Les Amis de la Mission Carabane, au titre de son fonctionnement.

14. - Répartition de la provision « Aide aux victimes de guerre et anciens combattants », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 931 € :

- 100 € au Cercle des Retraités et Veuves de la Gendarmerie de Seine-Maritime, afin de participer au renouvellement du drapeau utilisé lors des commémorations,

- 152 € au Souvenir Français, au titre de son fonctionnement.

15. - Répartition de la provision « Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 13. 150 € :

- 5. 800 € à l’association Braille-Tech, au titre de son fonctionnement et notamment pour les transcriptions en braille,

- 6. 000 € au Groupement pour l’Insertion des Handicapés Physiques (G. I. H. P. ), au titre de son fonctionnement,

- 150 € à l’association Handi-Sup Haute-Normandie, au titre de son fonctionnement,

16. - Répartition de la provision « Politique d’insertion », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 17. 659 € :

- 13. 720 € à l’association Alphabétisation pour la Promotion des Migrants de l’Agglomération Rouennaise (A. P. M. A. R. ), afin de lui permettre de poursuivre ses activités.

17. - Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 25. 310 € :

- 460 € à l’association Soins pour Tous, au titre de son fonctionnement et notamment la poursuite des soins aux sans domicile fixe,

- 300 € à l’association Agir avec Becquerel pour la Vie, au titre de son fonctionnement.

Par ailleurs, vous avez décidé, lors de la décision modificative budgétaire n° 1 d’ouvrir les crédits nécessaires au fonctionnement de l’association Football-Club de ROUEN 1899, pour un montant de 150. 000 €.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d’un montant total de 493. 661 €, proposées dans l’état annexé au présent rapport,

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 29 MARS 2004

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1. - accorde les subventions aux associations suivantes :

- 500 € à l’Observatoire des Femmes,

- 1. 500 € à l’Institut du Droit International des Transports (I. D. I. T. ),

- 10. 000 € à l’association “Les Dragons vous ramènent”,

- 33. 162 € au Comité des Œuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN (C. O. S. C. ),

- 1. 524 € à l’institution Arc-en-Ciel,

- 1. 500 € à l’Association Humanitaire et de Prévention des Étudiants de ROUEN (A. H. P. E. R. ),

- 1. 500 € à l’Association Sportive des P. T. T. de ROUEN (A. S. P. T. T. ),

- 3. 000 € au ROUEN–Billard-Club (R. B. C. ),

- 1. 372 € au ROUEN–Billard-Club (R. B. C. ),

- 30. 000 € au ROUEN-Marathon,

- 30. 000 € au Comité Départemental Olympique et Sportif,

- 8. 000 € au Ring Stéphanais (F. F. B. ),

- 1. 500 € à l’association des Amis du Musée des Beaux-Arts et de la Céramique,

- 6. 000 € au Safran Collectif d’Artistes et Compagnies,

- 4. 000 € à l’association Circolo Italiano,

- 1. 200 € à l’association Cemm’Ecrivivre,

- 10. 600 € à California Music,

- 3. 000 € à l’association des Amis de Flaubert et de Maupassant,

- 450 € au Mouvement Corneille,

- 3. 700 € à l’association Tous Dehors,

- 75. 000 € au Festival du Film Nordique,

- 14. 900 € à l’Association de Gestion des Écoles de Musique de ROUEN (A. G. E. M. U. R. ),

- 8. 682 € à l’association de l’École Régionale des Beaux-Arts de ROUEN,

- 20. 000 € au Théâtre des Deux Rives,

- 2. 000 € au groupe Marins des Scouts de France,

- 4. 500 € au Centre Culture et Loisirs d’AMBOURVILLE,

- 762 € à l’association Pour un P’tit Plus,

- 3. 440 € au Comité du Jardin des Plantes,

- 2. 900 € au Comité des Fêtes et des Anciens du Mont-Gargan,

- 500 € à la Commune Libre de la Grand’Mare,

- 2. 000 € à Avantage ROUEN Espace Nord (A. R. E. N. ),

- 3. 400 € au Comité des Aînés, des Fêtes et de Défense de la Commune Libre de l’Ile Lacroix,

- 2. 287 € au Comité de quartier de la Lombardie,

- 300 € à l’association Autobus,

- 300 € à l’association Les Amis de la Mission Carabane,

- 100 € au Cercle des Retraités et Veuves de la Gendarmerie de Seine-Maritime,

- 152 € au Souvenir Français,

- 1. 500 € au Souvenir Français,

- 5. 800 € à l’association Braille-Tech,

- 6. 000 € au Groupement pour l’Insertion des Handicapés Physiques (G. I. H. P. ),

- 150 € à l’association Handi-Sup Haute-Normandie,

- 22. 000 € à la Régie de Quartier des Hauts de ROUEN,

- 13. 720 € à l’association Alphabétisation pour la Promotion des Migrants de l’Agglomération Rouennaise (A. P. M. A. R. ),

- 460 € à l’association Soins pour Tous,

- 300 € à l’association Agir avec Becquerel pour la Vie,

2. - accorde une subvention de fonctionnement complémentaire de 150. 000 € à l’association Football-Club de ROUEN 1899,

3. - précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 493. 661 €, sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé) du budget 2004.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,

par délégation,