VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 2 JUILLET 2004

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s’effectuer de la manière suivante :

Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2004

1. - Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 41. 934 €, de la manière suivante :

a- « Culture » :

- 10. 000 € à Octobre en Normandie, au titre de son fonctionnement,

- 1. 000 € à l’association Art et Fac, au titre de l’organisation du festival “Les Pluriels”,

- 10. 000 € à l’association California Music, en complément de sa subvention de fonctionnement, votée le 29 mars 2004.

2. - Répartition de la provision « Jumelages », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2. 000 €, de la manière suivante :

- 2. 000 € à l’association de Promotion des Cuivres de ROUEN, au titre de l’organisation du “Grand festival d’été” à HANOVRE, le 8 août 2004.

3. - Répartition de la provision « Congrès et manifestations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1. 000 €, de la manière suivante :

- 200 € à l’U. F. R. de Médecine et de Pharmacie de ROUEN – Laboratoire de botanique et chimie végétale, au titre de l’organisation des “Premières rencontres scientifiques de STOLON et de l’A. F. E. P. P. ”, les 2 et 3 septembre 2004.

4. - Répartition de la provision « Sport – Imprévus », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 16. 480 €, de la manière suivante :

a- “Associations diverses - Jeunesse » :

- 1. 000 € au Foyer Fraternel de Jeunes et d’Éducation Populaire “La Fraternité”, au titre de l’organisation de ses camps de vacances en avril 2004.

b- “Insertion » :

- 2. 832 € à la Régie de Quartier des Hauts de ROUEN, au titre des transports en autocar pour la période allant de septembre à décembre 2003.

5. - Répartition de la provision “Insertion”, dont le solde des crédits disponibles s’établit à 3. 939 €, de la manière suivante :

a- “Associations diverses - Jeunesse » :

- 1. 000 € au Foyer Fraternel de Jeunes et d’Éducation Populaire “La Fraternité”, au titre de son fonctionnement.

6. - Répartition de la provision « Sport – Changement de division », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 24. 000 € :

- 2. 500 € au ROUEN 76 Université Handball, au titre de l’accession des féminines en Nationale 2 et de la qualification au Challenge de France.

7. - Répartition de la provision “Culture », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 45. 290 € :

- 5. 000 € à Octobre en Normandie, en complément de la subvention précédemment accordée, ce qui porte le montant total de la subvention de fonctionnement à 15. 000 €,

- 15. 000 € à l’association Saint-Evode, au titre de son fonctionnement,

- 500 € à l’association Jeunesse des Hauts de ROUEN, pour l’organisation du “3ème festival des 3R (Raï, Rap, Ragga)”.

- 1. 500 € au théâtre des Deux Rives, pour financer l’opération “Corps de Texte”.

8. - Répartition de la provision “Associations familiales”, dont le solde des crédits disponibles s’établit à 523 €, et de la provision “Politique en faveur des personnes âgées”, dont le solde des crédits disponibles s’établit à 30. 140 € :

- 750 € à l’association des Familles et Jeunes Foyers de ROUEN, afin de lui permettre de décorer des mères de famille de la Médaille de la Famille Nombreuse.

9. - Répartition de la provision “Aide aux victimes de guerre et anciens combattants”, dont le solde des crédits disponibles s’établit à 679 € :

- 152 € à l’association Civisme - Défense – Armée - Nation Groupement 76, au titre de son fonctionnement.

10. - Répartition de la provision « Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 800 € :

- 500 € à l’association des Paralysés de France, au titre de son fonctionnement.

11. - Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 24. 150 € :

- 160 € à l’association Française des Diabétiques, afin de lui permettre de poursuivre ses activités,

- 460 € à la Maison Familiale Hospitalière “La Source”, au titre de son fonctionnement.

Par ailleurs, vous avez décidé, lors de la décision modificative budgétaire n° 2, d’ouvrir les crédits nécessaires au versement de deux subventions complémentaires en faveur, d’une part, du Roller Hockey Club des Spiders, pour un montant de 3. 500 €, et, d’autre part, en faveur de la Régie de Quartier des Hauts de ROUEN, pour un montant de 5. 000 €.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d’un montant total de 63. 054 €, proposées dans l’état annexé au présent rapport,

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 2 JUILLET 2004

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1. - accorde les subventions aux associations suivantes :

- 2. 000 € à l’association de Promotion des Cuivres de ROUEN,

- 200 € à l’U. F. R. de Médecine et de Pharmacie de ROUEN –Laboratoire de botanique et chimie végétale,

- 2. 500 € au ROUEN 76 Université Handball,

- 3. 500 € au Roller Hockey Club des Spiders,

- 1. 500 € au théâtre des Deux Rives,

- 15. 000 € à Octobre en Normandie,

- 1. 000 € à Art et Fac,

- 10. 000 € à California Music,

- 15. 000 € à l’association Saint-Evode,

- 500 € à l’association Jeunesse des Hauts de ROUEN,

- 2. 000 € à l’association Foyer Fraternel de Jeunes et d’Éducation Populaire “La Fraternité”,

- 750 € à l’association des Familles et Jeunes Foyers de ROUEN,

- 152 € à l’association Civisme – Défense – Armée - Nation Groupement 76,

- 7. 832 € à la Régie de Quartier des Hauts de ROUEN,

- 500 € à l’association des Paralysés de France,

- 160 € à l’association Française des Diabétiques,

- 460 € à la Maison Familiale Hospitalière “La Source”,

2. - précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 63. 054 €, sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé) du budget 2004.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,

par délégation,