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Délibérations de la séance

M. Pierre ALBERTINI
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
Mme Elisabeth BOUDIER
N°Titre de la délibération
1-1Lotissement d'activités du parc Saint-Gilles - Bilan 2004 - Actualisation - Approbation
1-2Plan de relance du commerce et de l'artisanat - « F.I.S.A.C. Quartiers » - Opérations urbaines - Aménagement de la rue Lafayette - Appel d'offres - Demandes de subventions - Autorisation
Mme Catherine MORIN-DESAILLY
N°Titre de la délibération
3-1Théâtre des Arts - Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Programme de travaux 2003-2007 - Réhabilitation du « bloc scène » - Plan de financement
3-2Théâtre des Arts - Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Programme de travaux 2003-2007 - Réhabilitation du « bloc scène » - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
3-3Théâtre Duchamp-Villon - Opération de rénovation - Commission d'appel d'offres spécifique - Désignation de délégués
3-4Hangar 23/Théâtre Duchamp-Villon - Programmation second semestre 2005 - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
3-5Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demande de subvention - Autorisation
3-6Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « André Raffray » - Mécénat - Convention - Autorisation
3-760ème anniversaire du bombardement atomique d'HIROSHIMA - Conférence internationale pour la paix dans le futur - Envoi d'une délégation de lycéens rouennais - Conventions - Autorisation
M. Edgar MENGUY
N°Titre de la délibération
4-1Quartier Grammont - Convention publique d'aménagement - Compte Rendu d'Activités aux Collectivités Locales 2004 - Approbation - Avenant n° 7 - Autorisation
4-2Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Compte Rendu d'Activités aux Collectivités Locales 2004 - Approbation - Avenant n° 2 - Autorisation
4-3N° non attribué
4-4Transport Est-Ouest de ROUEN - Délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Tronçon Saint‑Eloi/Jeanne d'Arc - Convention - Autorisation
4-5Immeuble 24, rue des Arsins - Cession - Autorisation
4-6Emprise 26, rue de la Chaîne - Cession - Autorisation
4-7Immeuble 15 à 21, rue des Requis - Cession - Autorisation
4-8Emprise chemin du Nid de Chien - Cession - Autorisation
M. Jean-Marie TISSOT
N°Titre de la délibération
5-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications - Attribution d'un logement de fonction - Autorisation
5-2Personnel des services municipaux - Personnel d'animation des centres de loisirs - Taux de vacations - Modification
5-3Personnel des services municipaux - Ecole Régionale des Beaux-Arts - Taux de vacations des modèles vivants
5-4Relais Mairie-Poste des Sapins - Création - Convention - Autorisation
5-5Services municipaux - Scannérisation des actes d'état civil - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
Mme Marie Hélène ROUX
N°Titre de la délibération
6-1Quartier Grammont - Construction d’une Maison de la Famille - Avant-projet définitif - Rémunération du maître d’oeuvre - Forfaitisation - Marché - Avenant n° 1 - Appel d’offres - Autorisation
6-2Crèches et haltes-garderies municipales - Familles relevant du régime général de la Caisse de Prévoyance et de Retraite S.N.C.F. - Tarifs - Adoption
6-3Contrat Temps Libres - Convention Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales - Informatisation des centres de loisirs municipaux - Demande de subvention - Autorisation
M. Jean-Michel GUYARD
N°Titre de la délibération
9-1Compte administratif 2004 - Résultat de l'exercice 2004 - Affectation du résultat de fonctionnement
9-2Budget de l'exercice 2005 - Décision modificative n° 2 - Adoption
9-3Budget de l'exercice 2005 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
9-4Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-5Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Association Léonard de Vinci - Autorisation
9-6Subventions aux associations - Attribution
9-7Garantie d'emprunt - O.P.A.C. ROUEN Habitat - Quartier de la Lombardie - Réhabilitation de 168 logements dans les immeubles Altaïr et Pléiades - Emprunt de 2.000.000 €
9-8Services municipaux - Fourniture d'électricité et de gaz - Appels d'offres - Signatures des marchés - Autorisation
9-9Services municipaux - Fournitures de bureau et bureautiques - Années 2006 à 2009 - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
Mme Josette CHEVAL
N°Titre de la délibération
10-1Hallette n° 3 place du Vieux-Marché - Mise à disposition - Convention - Autorisation
10-2Services municipaux - Réception et tri des divers déchets (hors déchets spéciaux) - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
Mme Laure LEFORESTIER
N°Titre de la délibération
12-1Manifestations culturelles - « Journées du Patrimoine » - Contrats - Marchés - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
12-2Auberge de Jeunesse - Conventions avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
M. Allain LAINNEME
N°Titre de la délibération
13-1Voie publique - Travaux sur le domaine public - Règlement de voirie - Modification - Autorisation
13-2Voie publique - Programme de rénovation de voiries communales - Année 2005 - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
Mme Edith BEAUD-DELECLUSE
N°Titre de la délibération
14-1Délégation de service public de la restauration scolaire - Rapport annuel d'activité - Communication
14-2Enseignement privé - Classes de découverte - Année scolaire 2004-2005 - Subventions - Attribution
14-3Relations Ville/Université - Convention de partenariat
M. Alain MAZZOLI
N°Titre de la délibération
15-1Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier du Châtelet - Démolition du bâtiment Huysmans - Accord préalable
15-2Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Foyer du Toit Familial - Quartier Grammont - Réalisation de 39 logements rue Henri II Plantagenêt - Emprunts pour un montant total de 2.774.000 € - Subvention - Attribution
15-3Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Construction d'un ensemble immobilier de 56 logements « Villas Urbaines Durables » - Emprunts pour un montant total de 3.920.875 € - Modifications
15-4Garantie d'emprunts - S.A. Seine Manche Immobilière - Immeuble 17, rue Duval - Réalisation d'un P.L.A.I. - Emprunts de 25.605 € et 58.392 € - Subvention - Attribution
15-5Bâtiments communaux - Travaux d'entretien, d'amélioration et de maintenance - Marchés à bons de commande - Lots « faux plafonds » et « serrurerie/métallerie » - Appels d'offres - Signature des marchés - Autorisation
15-6Bâtiments communaux - Missions de contrôle technique - Marchés à bons de commande - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
15-7Bâtiments communaux - Gardiennage - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
M. Guillaume BESTAUX
N°Titre de la délibération
17-1Centres sociaux - Conventions cadres partenariales - Conventions d'objectifs - Autorisation
17-2Action en faveur du sport amateur - Equipements sportifs - Mise en place d'une panneautique - Recherche de partenariat privé - Autorisation
17-3Société Anonyme Sportive Professionnelle F.C.R. 1899 - Partenariat avec la Ville de ROUEN - Subvention - Convention - Modification