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Délibérations de la séance

M. Pierre ALBERTINI
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Voie publique - Dénomination - Espace des Marégraphes
Mme Elisabeth BOUDIER
N°Titre de la délibération
1-1Politique de la ville - Permanences associatives sur les Hauts de ROUEN - Mise à disposition de locaux - Autorisation
1-2Aménagement de la rue de la République - Réalisation de bandes d'éveil de vigilance - Appel d'offres - Autorisation
M. Bruno DEVAUX
N°Titre de la délibération
2-1Nouvelle adaptation du dispositif en faveur de la démocratie locale - Conseils de quartier - Autorisation
Mme Catherine MORIN-DESAILLY
N°Titre de la délibération
3-1Théâtre Duchamp-Villon - Opération de rénovation - Marchés de définition simultanés - Signature - Autorisation
3-2Muséum d'Histoire Naturelle - Réaménagement des annexes - Diagnostic technique et étude de faisabilité - Convention financière Ville de ROUEN/Département de la Seine Maritime - Autorisation
3-3Association Pôle Image de Haute-Normandie - Convention d'objectifs - Autorisation
3-4Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Miroir du temps, chefs-d'oeuvre des musées de Florence » - Contrats - Conventions - Marchés - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
3-5Musées de ROUEN - Informatisation des collections - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
3-6Musées littéraires - Musée Corneille et pavillon Flaubert - Gratuité d'accès - Adoption
3-7Bibliothèque municipale - Prêt de deux instruments de musique à l'orchestre « Les Siècles » - Convention - Autorisation
3-8Ecole Régionale des Beaux-Arts - Subvention de fonctionnement de l'Etat - Exercice 2006 - Convention - Autorisation
M. Edgar MENGUY
N°Titre de la délibération
4-1Les rives de Seine et la gare Saint-Sever - Etude de définition - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
4-2Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Avenant n° 3 - Autorisation
4-3N° non attribué
4-4Immeuble 20, rue Dambourney - Sortie du Programme d'Action Foncière - Revente directe à un bailleur social - Autorisation
4-5Secteur Ouest - Assiette foncière du futur Palais des Sports - Rue Nétien - Déclassement du domaine public - Enquête publique - Autorisation
M. Jean-Marie TISSOT
N°Titre de la délibération
5-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2Personnel des services municipaux - Etablissements et services d'accueil des enfants de moins de 6 ans - Médecin vacataire
Mme Marie-Hélène ROUX
N°Titre de la délibération
6-1Accueil de la petite enfance - Prestation de Service Unique pour l'accueil régulier, occasionnel ou d'urgence des enfants de moins de 4 ans - Convention - Autorisation
6-2Contrat Enfance - Avenant n° 6 - Autorisation
6-3Crèche Marie Payenneville - Aménagement - Appel d'offres - Autorisation
M. Eric CESARI
N°Titre de la délibération
7-1Fourrière des véhicules - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 1 - Autorisation
7-2Charte de la vie nocturne - Signature - Autorisation
M. Jean-Michel GUYARD
N°Titre de la délibération
9-1Budget de l'exercice 2005 - Décision modificative n° 3 - Adoption
9-2Budget de l'exercice 2005 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
9-3Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-4Instruction comptable M.14 - Actualisation des durées d'amortissement des immobilisations - Apurement de l'actif
9-5Garantie d'emprunt - Association La Résidence des Sapins - Travaux d'extension et de réhabilitation de l'établissement - Emprunts pour un montant de 5.648.273 €
9-6Subventions aux associations - Attribution
9-7Services municipaux - Fourniture et utilisation de données géographiques numériques - Convention Ville de ROUEN/Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation
9-8Délégations de service public - Rapports annuels d'activité - Communication
9-9Syndicat Mixte de Gestion de l'Aéroport ROUEN Vallée de Seine - Rapport d'activités
Mme Laure LEFORESTIER
N°Titre de la délibération
12-1Cathédrale - Plan de sauvegarde - Convention - Autorisation
12-2Eglise Saint-Patrice - Classement d'objets mobiliers parmi les monuments historiques - Autorisation
12-3Monuments historiques - Beffroi et Gros-Horloge - Troisième opération : aménagements techniques et muséographiques - Financement complémentaire - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
M. Allain LAINNEME
N°Titre de la délibération
13-1Espaces de livraison de proximité - Implantation - Participation au financement - Convention - Autorisation
13-2Voie publique - Plateau piétonnier - Protection par bornes escamotables - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
Mme Edith BEAUD-DELECLUSE
N°Titre de la délibération
14-1Travaux dans les écoles - Programme des opérations subventionnables au titre de 2006 - Demande de subvention départementale
M. Alain MAZZOLI
N°Titre de la délibération
15-1Participation municipale au loyer - Organismes attributaires - Modifications
15-2Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Réalisation d'un P.L.A.I. - 41, chemin de Croisset - Emprunt de 75.759 € - Modification
15-3Ecole Régionale des Beaux-Arts - Réfection de la chaufferie - Appel d'offres - Autorisation
M. Guillaume BESTAUX
N°Titre de la délibération
17-1S.A.S.P. Football-Club de ROUEN 1899 - S.A.O.S. ROUEN Hockey Elite 76 - Partenariat avec la Ville de ROUEN - Conventions - Renouvellement
17-2Association sportive S.P.O. ROUEN Basket-ball - Convention d'objectifs pluriannuelle - Avenant - Autorisation
17-3Centres sociaux - Comité de Coordination de la Grand'Mare - Convention d'objectifs - Avenant - Subvention - Autorisation
17-4Contrat Temps Libres - Convention Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales - Avenant - Autorisation