VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 18 MAI 2006

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s’effectuer de la manière suivante :

Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2006

1. - Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 147. 088 €, de la manière suivante :

a. - « Congrès et manifestations » :

- 1. 200 € à l’association Art et Culture du Diocèse de ROUEN, à titre exceptionnel, pour l’organisation du 50ème anniversaire de la réouverture de la cathédrale de ROUEN, les 23 et 24 juin 2006,

- 750 € au Club de la Presse, au titre de son fonctionnement.

b. - « Justice » :

- 10. 000 € à l’association « Les Dragons vous ramènent », au titre de son fonctionnement.

2. - Répartition de la provision « Congrès - Manifestations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 800 € :

- 800 € à l’association Art et Culture du Diocèse de ROUEN, à titre exceptionnel, portant ainsi la subvention totale à 2. 000 €.

3. - Répartition de la provision « Université », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2. 500 € :

- 1. 500 € à l’Association pour le Développement de la Vie Étudiante (A. D. V. E. ), pour l’accueil des nouveaux étudiants au titre de l’année 2006.

4. - Répartition des provisions « Sport », dont le solde des crédits disponibles s’établit à :

a. - « Manifestations » : 9. 785 €

- 900 € à l’Association Rouennaise des Sportifs Aveugles – Amblyopes – Handicapés, au titre de la demande exceptionnelle de remboursement des licences (400 €), de la participation au championnat de France de tir à l’arc (200 €) et pour l’organisation d’un tournoi de pétanque national (300 €),

- 1. 530 € à l’Association Sportive de la Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse, au titre de l’open de foot en salle organisé en avril dernier à la halle de sport Saint-Exupéry,

- 500 € au Conseil des Sports de ROUEN, pour la randonnée du Grand ROUEN organisée le 20 mai 2006,

- 800 € au Judo-Club du Grand ROUEN, au titre du tournoi international de judo de la Ville organisé les 22 et 23 avril 2006.

5. - Répartition des provisions « Culture », dont le solde des crédits disponibles s’établit à :

a. - « Musique » : 9. 000 €

- 6. 000 € à l’association Tumultes, pour son projet artistique et culturel d’intérêt régional mis en œuvre depuis 2005,

- 1. 500 € au Chœur de ROUEN Haute-Normandie, au titre de son fonctionnement.

b. - « Festival » : 18. 500 €

- 18. 500 € à l’association des Amis de la Renaissance, au titre de l’organisation du Festival du Livre de Jeunesse.

6. - Répartition de la provision « Actions de solidarité », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 4. 900 € :

- 1. 500 € à S. O. S. Amitié ROUEN, au titre de son fonctionnement et pour une conférence grand public afin de communiquer autour de la prévention du suicide,

- 2. 000 € à l’Association Rouennaise des Amis des Marins, au titre des petits travaux d’aménagement du foyer des marins,

- 1. 000 € au Comité de Liaison pour l’Alphabétisation et la Promotion (C. L. A. P. ), au titre de son fonctionnement.

7. - Répartition de la provision « Associations humanitaires et caritatives », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 21. 100 € :

- 14. 000 € à la Banque Alimentaire de ROUEN et sa Région, au titre de son fonctionnement,

- 1. 500 € à Cultures du Cœur Haute-Normandie, au titre de son fonctionnement.

8. - Répartition de la provision « Politique en faveur des personnes âgées », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2. 425 € :

- 1. 000 € à l’association ALMA 76, au titre de ses activités et notamment pour l’écoute et la prévention des maltraitances faites aux personnes âgées.

Par ailleurs, la Ville a reçu le remboursement des chèques‑déjeuner perdus ou périmés qui doit être reversé au Comité des Œuvres Sociales et Culturelles (C. O. S. C. ) des personnels de la Ville de ROUEN, pour un montant de 17, 61 €.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d’un montant total de 64. 997, 61 €, proposées dans l’état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 18 MAI 2006

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1. - accorde les subventions aux associations suivantes :

- 2. 000 € à l’association Art et Culture du Diocèse de ROUEN,

- 750 € au Club de la Presse,

- 10. 000 € à l’association « Les Dragons vous ramènent »,

- 1. 500 € à l’Association pour le Développement de la Vie Étudiante (A. D. V. E. ),

- 900 € à l’Association Rouennaise des Sportifs Aveugles – Amblyopes – Handicapés,

- 1. 530 € à l’Association Sportive de la Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse,

- 500 € au Conseil des Sports de ROUEN,

- 800 € au Judo-Club du Grand ROUEN,

- 6. 000 € à l’association Tumultes,

- 1. 500 € au Chœur de ROUEN Haute-Normandie,

- 18. 500 € à l’association des Amis de la Renaissance,

- 1. 500 € à S. O. S. Amitié ROUEN,

- 2. 000 € à l’Association Rouennaise des Amis des Marins,

- 1. 000 € au Comité de Liaison pour l’Alphabétisation et la Promotion (C. L. A. P. ),

- 14. 000 € à la Banque Alimentaire de ROUEN et sa Région,

- 1. 500 € à Cultures du Cœur Haute-Normandie,

- 1. 000 € à l’association ALMA 76,

2. - autorise le reversement du remboursement des chèques‑déjeuner perdus ou périmés au Comité des Œuvres Sociales et Culturelles (C. O. S. C. ) des personnels de la Ville de ROUEN, pour un montant de 17, 61 €,

3. - précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 64. 997, 61 €, sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé) du budget 2006.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,

par délégation,