VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 7 JUILLET 2006

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s’effectuer de la manière suivante :

Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2006, augmentées des ouvertures de crédit autorisées lors de la décision modificative budgétaire n° 2

1. - Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 138. 138 €, de la manière suivante :

- 6. 000 € au Comité des Œuvres Sociales et Culturelles (C. O. S. C. ) des personnels de la Ville de ROUEN, relatifs au second acompte de sa subvention de fonctionnement.

2. - Répartition de la provision « Jumelages », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 6. 700 € :

- 2. 500 € au Comité de Jumelage ROUEN-HANOVRE, au titre du 40ème anniversaire du jumelage entre les deux villes.

3. - Répartition de la provision « C. O. S. C. », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 169. 354 € :

- 169. 354 € au Comité des Œuvres Sociales et Culturelles (C. O. S. C. ) des personnels de la Ville de ROUEN, portant ainsi le montant total du second acompte de la subvention de fonctionnement à 175. 354 €.

4. - Répartition de la provision « Enseignement », dont le solde des crédits disponibles, augmenté de la somme de 500 € provenant de la provision « Université », s’établit à 500 € :

- 500 € à l’Agence Régionale de l’Environnement de Haute‑Normandie (A. R. E. H. N. ), à titre exceptionnel, dans le cadre d’un programme partenarial intitulé « Établissements du développement durable », mené dans une école de ROUEN.

5. - Répartition de la provision « Université », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 500 € :

- 500 € à l’Association pour le Développement de la Vie Étudiante à ROUEN (A. D. V. E. ROUEN), à titre exceptionnel.

6. - Répartition des provisions « Sport », dont le solde des crédits disponibles s’établit à :

a. - « Aide aux Matériel » : 6. 500 €

- 1. 500 € au Roller-Hockey-Club des Spiders de ROUEN, au titre de l’acquisition de maillots et de pantalons avec le logo de la Ville de ROUEN.

b. - « Imprévus » : 68. 859 €

- 1. 000 € à l’Arc-ROUEN-Club, au titre de son fonctionnement.

c. - « Manifestations » : 6. 05 €

- 1. 000 € au District Fluvial de Football, au titre de l’action Animafoot des quartiers 2006,

- 345 € au Rugby-Club des Arlequins, au titre de la participation aux cadeaux et aux trophées, lors de l’accueil de l’équipe anglaise d’HINCKLEY.

d. - « U. S. E. P. » : 4. 500 €

- 3. 840 € au Cercle d’Escrime de ROUEN, au titre de l’initiation à l’escrime faite aux enfants des écoles de ROUEN.

e. - « Planète Vacances » : 22. 680 €, somme abondée par des crédits provenant de la provision « U. S. E. P. » et de l’enveloppe « Associations diverses de jeunesse », afin de financer l’opération « Planète Vacances », à hauteur de 10 € par enfant accueilli par les clubs suivants :

- 330 € à l’Arc-ROUEN-Club,

- 3. 580 € à l’Association Rouennaise du Club Alpin Français (A. R. C. A. F. ),

- 40 € à l’Association Sportive des Amis de la Fédération des Œuvres Laïques (A. S. A. F. O. L. ),

- 1. 090 € à l’Association Sportive des P. T. T. de ROUEN (A. S. P. T. T. ),

- 200 € au Canoë-Club Normand,

- 120 € au Club des Vikings de ROUEN,

- 700 € au Club de Hockey Amateur de ROUEN (C. H. A. R. ),

- 3. 000 € à l’École Sportive de Patinage Artistique de ROUEN (E. S. P. A. R. ),

- 2. 430 € à l’Élan Gymnique de ROUEN (E. G. R. ),

- 1. 290 € au F. C. R. Tennis Petite Bouverie,

- 60 € au Judo-Club du Grand ROUEN (J. C. G. R. ),

- 380 € au Karaté-Club de ROUEN,

- 390 € aux Archers du Roy Guillaume,

- 100 € au Roller-Hockey-Club des Spiders de ROUEN,

- 150 € au ROUEN Base-ball 76,

- 2. 170 € au ROUEN Billard-Club (R. B. C. ),

- 2. 850 € au ROUEN Olympic Club (R. O. C. ),

- 570 € au ROUEN Squash Équipe,

- 320 € au Rugby-Club de ROUEN,

- 2. 910 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S. P. O. R. ).

7. - Répartition des provisions « Culture », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 11. 500 € :

a. - « Musique » : 1. 500 €

- 1. 500 € à l’Ensemble Vocal Polychrome, au titre de son fonctionnement.

b. - « Cinéma » : 5. 000 €

- 5. 000 € au Pôle Image Haute-Normandie, afin de compléter la subvention de fonctionnement précédemment accordée.

8. - Répartition de la provision « Mini-clubs », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 565 € :

- 565 € au Comité des Fêtes et d’Œuvres Sociales Louis Poterat, au titre du fonctionnement du mini-club Louis Poterat.

9. - Répartition de la provision « Maison des Jeunes », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 58. 860 € :

- 10. 000 € à l’association de la Maison des Jeunes du Mont‑Gargan, au titre de l’opération « Contrat Temps Libres » 2006,

- 48. 860 € à l’asociation de la Maison de Quartier Grieu‑Vallon Suisse, au titre des opérations suivantes :

. « Contrat Temps Libres 2006 », à hauteur de 18. 470 €,

. « Espace Jeunes 2005 », à hauteur de 16. 390 €,

. « Espace Jeunes 2006 », à hauteur de 14. 000 €.

10. - Répartition de la provision « Associations diverses de jeunesse », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 28. 350 € :

- 21. 300 € au Foyer Fraternel de Jeunes et d’Éducation Populaire « La Fraternité », au titre de l’opération « Contrat Temps Libres 2006 ».

11. - Répartition de la provision « Comités et associations de quartier », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 6. 375 € :

- 3. 400 € au Comité des Fêtes et d’Œuvres Sociales Louis Poterat, au titre de son fonctionnement,

- 2. 800 € au Comité des Fêtes et d’Œuvres Sociales Saint‑Clément, au titre de son fonctionnement.

12. - Répartition de la provision « Associations familiales », dont le solde des crédits disponibles, augmenté de la somme de 200 € provenant de la provision « Associations humanitaires et caritatives », s’établit à 300 € :

- 200 € à l’association départementale des Veuves et Veufs de Seine-Maritime, à titre exceptionnel, pour la réalisation de travaux d’entretien des locaux.

13. - Répartition de la provision « Accueil des jeunes enfants », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 18. 000 € :

- 1. 500 € à l’association Baby Récré, pour financer l’acquisition de petits mobiliers et matériels,

- 10. 000 € à l’association Gribouille, à titre exceptionnel, pour lui permettre de poursuivre ses activités,

- 4. 650 € à l’association Le Jardin des Bisous, à titre de complément de la subvention de fonctionnement accordée au budget primitif de la Ville.

14. - Répartition de la provision « Associations humanitaires et caritatives », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 5. 400 € :

- 500 € à l’association Maghreb Plus, au titre de son fonctionnement.

15. - Répartition de la provision « Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles d’établit à 2. 200 € :

- 500 € à l’Association des Paralysés de France (A. P. F. ) –Délégation de ROUEN, au titre de son fonctionnement.

16. - Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1. 485 € :

- 150 € à l’association Vie et Espoir, au titre de son fonctionnement.

17. - Répartition de la provision « Opérations ponctuelles », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 38. 000 €, afin d’abonder la provision « Actions en faveur du commerce rouennais » :

- 15. 000 € à la Concentration des Comités Commerciaux de ROUEN (3CR), au titre des animations commerciales et artisanales de quartier,

- 5. 000 € à l’association Antiquaires et Galeries d’Art de la Ville de ROUEN (A. G. A. V. R. ), au titre de la manifestation intitulée « Les Arts d’Exception », ayant lieu du 29 septembre au 1er octobre 2006 dans le quartier Damiette/Saint‑Maclou,

- 8. 000 € à l’Association des Commerçants du Centre Commercial de l’Espace du Palais (AC3EP), au titre de l’opération intitulée « La plage du Palais », se déroulant du 29 juin au 9 juillet 2006 sur le parvis de l’Espace du Palais.

Par ailleurs, la Ville a reçu le remboursement des chèques‑déjeuner perdus ou périmés qui doit être reversé au Comité des Œuvres Sociales et Culturelles (C. O. S. C. ) des personnels de la Ville de ROUEN, pour un montant de 8. 501, 11 €.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d’un montant total de 356. 645, 11 €, proposées dans l’état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 7 JUILLET 2006

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1. - accorde les subventions aux associations suivantes :

- 2. 500 € au Comité de Jumelage ROUEN-HANOVRE,

- 500 € à l’Agence Régionale de l’Environnement de Haute‑Normandie (A. R. E. H. N. ),

- 500 € à l’Association pour le Développement de la Vie Étudiante à ROUEN (A. D. V. E. ROUEN),

- 1. 600 € au Roller-Hockey-Club des Spiders de ROUEN,

- 1. 330 € à l’Arc-ROUEN-Club,

- 1. 000 € au District Fluvial de Football,

- 345 € au Rugby-Club des Arlequins,

- 3. 840 € au Cercle d’Escrime de ROUEN,

- 3. 580 € à l’Association Rouennaise du Club Alpin Français (A. R. C. A. F. )

- 40 € à l’Association Sportive des Amis de la Fédération des Œuvres Laïques (A. S. A. F. O. L. ),

- 1. 090 € à l’Association Sportive des P. T. T. (A. S. P. T. T. ),

- 200 € au Canoë-Club Normand,

- 120 € au Club des Vikings de ROUEN,

- 700 € au Club de Hockey Amateur de ROUEN (C. H. A. R. ),

- 3. 000 € à l’École Sportive de Patinage Artistique de ROUEN (E. S. P. A. R. ),

- 2. 430 € à l’Élan Gymnique de ROUEN (E. G. R. ),

- 1. 290 € au F. C. R. Tennis Petite Bouverie,

- 60 € au Judo-Club du Grand ROUEN (J. C. G. R. ),

- 380 € au Karaté-Club de ROUEN,

- 390 € aux Archers du Roy Guillaume,

- 150 € au ROUEN Base-ball 76,

- 2. 170 € au ROUEN Billard-Club (R. B. C. ),

- 2. 850 € au ROUEN Olympic Club (R. O. C. ),

- 570 € au ROUEN Squash Équipe,

- 320 € au Rugby-Club de ROUEN,

- 2. 910 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S. P. O. R. ),

- 1. 500 € à l’Ensemble Vocal Polychrome,

- 5. 000 € au Pôle Image Haute-Normandie,

- 565 € au Comité des Fêtes et d’Œuvres Sociales Louis Poterat,

- 10. 000 € à l’association de la Maison des Jeunes du Mont‑Gargan,

- 48. 860 € à l’association de la Maison de Quartier Grieu‑Vallon Suisse,

- 21. 300 € au Foyer Fraternel de Jeunes et d’Éducation Polulaire « La Fraternité »,

- 3. 400 € au Comité des Fêtes et d’Œuvres Sociales Louis Poterat,

- 2. 800 € au Comité des Fêtes et d’Œuvres Sociales Saint‑Clément,

- 200 € à l’association départementale des Veuves et Veufs de Seine-Maritime,

- 1. 500 € à l’association Baby Récré,

- 10. 000 € à l’association Gribouille,

- 4. 650 € à l’association Le Jardin des Bisous,

- 500 € à l’association Maghreb Plus,

- 500 € à l’Association des Paralysés de France (A. P. F. ),

- 150 € à l’association Vie et Espoir,

- 15. 000 € à la Concentration des Comités Commerciaux de ROUEN (3CR),

- 5. 000 € à l’association Antiquaires et Galeries d’Art de la Ville de ROUEN (A. G. A. V. R. ),

- 8. 000 € à l’Association des Commerçants du Centre Commercial de l’Espace du Palais (AC3EP),

- 183. 855, 11 € au Comité des Œuvres Sociales et Culturelles (C. O. S. C. ) des personnels de la Ville de ROUEN,

2. - précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 356. 645, 11 €, sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé) du budget 2006.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,

par délégation,