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Délibérations de la séance

M. Pierre ALBERTINI
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Schéma de Développement Commercial de l'Agglomération ROUEN‑ELBEUF - Convention - Autorisation
Mme Elisabeth BOUDIER
N°Titre de la délibération
1-1Politique de la ville - Projet « 100 chances - 100 emplois » - Demandes de subventions - Autorisation
1-2Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Transfert des crédits au Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville - Convention - Autorisation
1-3Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Zone Franche Urbaine - Immeuble d'entreprises de la Grand'Mare - Cession - Autorisation
Mme Catherine MORIN-DESAILLY
N°Titre de la délibération
2-1Manifestations culturelles - « Voix de Fête » - Programme - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
2-2Manifestations culturelles - « Terrasses du Jeudi » - Programme - Conventions - Mécénat - Demande de subvention - Autorisation
2-3Actions culturelles - Convention de partenariat Ville de ROUEN/Centre Hospitalier Universitaire - Autorisation
2-4Association Normandie Métropole - Création d'un prix musical - Subvention - Attribution
2-5Cinéma Le Melville - Soutien financier dans le cadre de la loi Sueur - Convention - Autorisation
2-6Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demandes de subventions - Autorisation
2-7Bibliothèque municipale - Restauration de documents graphiques - Demande de subvention - Autorisation
2-8Bibliothèque municipale - Plan de conditionnement de documents patrimoniaux - Année 2007 - Demande de subvention - Autorisation
2-9Bibliothèque municipale - Développement d'un fonds thématique - Demande de subvention - Autorisation
2-10Construction d'une médiathèque - Dépôt de la demande de permis de construire - Autorisation
2-11Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « La mythologie de l'Ouest dans l'art américain, 1830-1940 » - Conventions - Marché - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
2-12Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Donation Jacques POLAIN - Acceptation
2-13Musées de ROUEN - Règlements de visite - Autorisation
2-14Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Librairie-boutique - Convention d'exploitation Ville de ROUEN/Réunion des Musées Nationaux - Avenant - Autorisation
2-15Conservatoire National de Région - Acquisition d'instruments - Demande de subvention - Autorisation
2-16Conservatoire National de Région - Convention de partenariat pour l'accueil d'un spectacle avec l'Office de Diffusion et d'Information Artistique de Normandie - Autorisation
M. Edgar MENGUY
N°Titre de la délibération
3-1Rue aux Anglais - Elargissement - Déclaration d'utilité publique - Périmètre - Coût estimatif sommaire et global - Rectificatif
3-2Stade Robert Diochon - Création de locaux sous la tribune Lenoble - Déclassement du domaine public - Bail à construction - Autorisation
3-3Quais hauts rive droite - Boulevard Gambetta - Aménagements cyclables - Délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation
3-4Mobilier urbain - Convention du 9 août 1965 - Avenant de transfert partiel à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation
3-5Mobilier urbain - Convention du 9 août 1965 - Résiliation - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
M. Jean-Marie TISSOT
N°Titre de la délibération
4-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
4-2Personnel des services municipaux - Compléments de rémunération – Titres‑repas - Valeur - Règlement - Modifications
4-3Hôtel de Ville - Travaux d'aménagement d'un guichet unique - Lot « électricité » - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
4-4Personnel des services municipaux - Conservatoire National de Région - Jurys d'examen - Rémunération des intervenants - Modification
4-5Immeuble communal avenue Jean Rondeaux - Mise à disposition gracieuse de l'Union Locale des syndicats C.G.T. de ROUEN - Convention - Autorisation
Mme Marie-Hélène ROUX
N°Titre de la délibération
5-1Ecole maternelle Françoise Dolto - Reconversion en « crèche‑école » - Lancement d'un concours pour le choix d'un maître d'oeuvre - Constitution du jury - Autorisation
5-2Halte-garderie municipale Les Explorateurs - Ouverture - Dénomination - Règlement - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
5-3Association Club 0-3 - Crèche Graffiti's - Subvention d'investissement - Convention - Autorisation
5-4Crèches municipales - Réservation de places - Convention Ville de ROUEN/ministère de l'Intérieur - Autorisation
Mme Laurence de KERGAL
N°Titre de la délibération
7-1Association A.P.M.A.R. - Convention-cadre partenariale - Autorisation
7-2Caisse de Crédit Municipal - Budget primitif de l'exercice 2007 - Information
M. Jean-Michel GUYARD
N°Titre de la délibération
8-1Budget de l'exercice 2007 - Décision modificative n° 1 - Autorisation
8-2Budget de l'exercice 2007 - Impôts directs locaux - Taux d'imposition - Fixation
8-3Budget de l'exercice 2007 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
8-4Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
8-5Régies de recettes - Encaissement par chèque emploi-service universel - Autorisation
8-6Subventions aux associations - Attribution
8-7Plan de relance du commerce et de l'artisanat - « F.I.S.A.C. Quartiers » - Aménagement de la rue Beauvoisine - Appel d'offres - Autorisation
M. Jean MAILLARD
N°Titre de la délibération
10-1Grand Projet de Ville - Parc urbain des Hauts de ROUEN - Stade François Salomon - Réalisation d'un terrain de football en gazon synthétique - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
10-2Services municipaux - Fourniture de biocarburant - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation -
10-3Installations classées pour la protection de l'environnement - Société GRANDE PAROISSE au GRAND-QUEVILLY - Exploitation d'un atelier de fabrication d'acide nitrique - Avis
Mme Laure LEFORESTIER
N°Titre de la délibération
11-1Monuments historiques - Eglise Saint-Gervais - Restauration des peintures murales - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
11-2Manifestations culturelles - « La cathédrale, de Monet aux pixels » - Marché - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
11-3Animations du patrimoine 2007 - Programme - Tarifs - Contrats - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
Mme Edith BEAUD-DELECLUSE
N°Titre de la délibération
13-1Ecole élémentaire Marthe Corneille - Changement des menuiseries extérieures et reprise des façades - Appel d'offres - Autorisation
13-2Groupe scolaire des Pépinières Saint-Julien - Remplacement des menuiseries extérieures - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
13-3Enseignement - Programme de réussite éducative - Subvention du Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville
13-4Restauration scolaire - Traité de concession - Avenant n° 10 - Autorisation
13-5Carte multi-services « Atout » - Deuxième phase - Intégration des crèches et haltes-garderies municipales - Règlement - Modification
13-6Ecoles élémentaires - Accueil du matin et études surveillées - Année scolaire 2007-2008 - Extension du temps de l’étude - Tarifs
M. Alain MAZZOLI
N°Titre de la délibération
14-1Hôtel de Ville - Travaux de mise en conformité - Marchés - Avenants de moins de 5 % - Autorisation
14-2Centre sportif Guy Boissière - Piscine - Réfection du carrelage - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
14-3Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte ROUEN Développement - Dissolution anticipée et liquidation amiable - Autorisation
M. Guillaume BESTAUX
N°Titre de la délibération
16-1Gymnase Jean Giraudoux - Réhabilitation - Marchés - Avenants de moins de 5 % - Autorisation
16-2S.A.S.P. Football-Club de ROUEN 1899 - Utilisation d'équipement sportif et mise à disposition d'immeuble communal - Conventions - Renouvellement