😶

Délibérations de la séance

M. Pierre ALBERTINI
N°Titre de la délibération
0-1Voie publique - Dénomination - Rue Georges Braque
Mme Elisabeth BOUDIER
N°Titre de la délibération
1-1Manifestation « L'Armada ROUEN 2008 » - Association « L'Armada de la Liberté » - Participation financière de la Ville - Convention - Autorisation
Mme Catherine MORIN-DESAILLY
N°Titre de la délibération
2-1Politique culturelle de proximité - Salle Louis Jouvet - Mise à disposition de l'association Rougemare et Compagnies - Convention - Autorisation
2-2Hangar 23 / Théâtre Duchamp-Villon - Programmation second semestre 2007 - Mise à disposition du Hangar 23 - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
2-3Conservatoire de ROUEN - Convention de partenariat avec le Centre de Formation des Enseignants de la Danse et de la Musique de Normandie - Autorisation
2-4Salles municipales - Tarifs de location - Révision - Règlement d'occupation - Modification
M. Edgar MENGUY
N°Titre de la délibération
3-1Plan Local d'Urbanisme - Modification - Approbation
3-2Contributions d'urbanisme - Participation pour voirie et réseaux - Voie nouvelle reliant les rues Manchon Frères et Jean Ango - Institution - Autorisation
3-3Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Passage du Transport Est-Ouest de ROUEN - Aménagement des axes structurants - Appel d'offres - Marchés - Avenants - Autorisation
3-4Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Compte Rendu d'Activités aux Collectivités Locales 2006 - Approbation - Avenant n° 5 - Autorisation
3-5Quartier Grammont - Convention publique d'aménagement - Compte Rendu d'Activités aux Collectivités Locales 2006 - Approbation - Avenant n° 9 - Autorisation
3-6Mobilier urbain - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
3-7Assiette foncière du parc Grammont - Rétrocession - Autorisation
M. Jean-Marie TISSOT
N°Titre de la délibération
4-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
M. Jean-Michel GUYARD
N°Titre de la délibération
8-1Services municipaux - Fourniture de papier - Années 2007 à 2010 - Marchés à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
8-2Subventions aux associations - Attribution
Mme Josette CHEVAL
N°Titre de la délibération
9-1Quartiers Grammont et des Hauts de ROUEN - Nettoiement d'espaces publics - Appel d'offres - Autorisation
M. Jean MAILLARD
N°Titre de la délibération
10-1Installations classées pour la protection de l'environnement - Société AZUR DEVELOPPEMENT - Exploitation d'un centre de tri, transit et traitement des déchets à SOTTEVILLE-LES-ROUEN - Avis
Mme Laure LEFORESTIER
N°Titre de la délibération
11-1Auberge de Jeunesse - Financement complémentaire - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
M. Allain LAINNEME
N°Titre de la délibération
12-1Stationnement payant - Opération « Park en Ciel » - Extension du dispositif - Autorisation
M. Alain MAZZOLI
N°Titre de la délibération
14-1Projet de Programme Local de l'Habitat de l'agglomération rouennaise - Avis
M. Guillaume BESTAUX
N°Titre de la délibération
16-1Centre sportif Guy Boissière - Système de contrôle d'accès - Contrat de maintenance - Autorisation