😶

Délibérations de la séance

Mme Valérie FOURNEYRON
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Administration municipale - Délégation au Maire
0-3Conseil Municipal - Désignation de délégués - Centre Communal d’Action Sociale
0-4Conseil Municipal - Etablissements publics, Sociétés d’Economie Mixte, organismes divers - Désignation de délégués
0-4Conseil Municipal - Etablissements publics, Sociétés d’Economie Mixte, organismes divers - Désignation de délégués
0-5Conseil Municipal - Commission d’appel d’offres - Désignation des membres
0-6Conseil Municipal - Groupements de commandes - Désignation des représentants de la Ville à la commission d’appel d’offres
0-7Conseil Municipal - Commission de délégation de service public - Désignation des membres
0-8Conseil Municipal - Exercice des mandats locaux - Indemnités de fonctions des élus
0-9Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Transfert des crédits au Groupement d’Intérêt Public du Grand Projet de Ville - Convention - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
2-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
Mme Emmanuèle JEANDET‑MENGUAL
N°Titre de la délibération
4-1Budget de l’exercice de l’exercice 2008 - Décision modificative n° 1 - Autorisation
4-2Budget de l’exercice de l’exercice 2008 - Impôts directs locaux - Taux d’imposition - Fixation
Mme Laurence TISON
N°Titre de la délibération
10-1Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Charles Frechon, 1856-1929 » - Tarifs - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
10-2Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Ombres Heureuses » - Conventions - Autorisation
10-3Musées de ROUEN - Ecole Régionale des Beaux-Arts - Catalogue d’exposition « Scènes de la vie ordinaire » Dominique ANGEL - Tarif - Autorisation
10-4Musées et monuments de ROUEN - Opération « Printemps de ROUEN » - Gratuité - Autorisation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
11-1Services municipaux - Fournitures et services de télécommunications - Années 2008 à 2011 - Marchés négociés après appel d’offres infructueux - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
12-1Festival « Récrés d’été » - Création
12-2Enseignement élémentaire et maternel – Carte scolaire 2008-2009 - Avis
Rapporteur 14
N°Titre de la délibération
14-1Association Confédération Syndicale des Familles de l’Ile Lacroix - Subvention d’investissement - Convention - Autorisation
14-2Association Baby-Récré - Subvention d’investissement - Convention - Autorisation