VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2008

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

GROS-HORLOGE

VENTE DE LIVRE

TARIF

AUTORISATION

M. Guy PESSIOT, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Conformémént à la délibération du 29 juin 2007 qui prévoyait la réalisation, en partenariat avec la Région de Haute‑Normandie, d’une publication sur le Gros‑Horloge, dans le cadre de la collection « Parcours du patrimoine », la Ville de ROUEN a fait l’acquisition de 4. 000 exemplaires pour un montant de 3. 886, 64 € T. T. C.

Dans ce cadre, la Direction des Affaires Culturelles souhaiterait vendre cet ouvrage sur le site du Gros‑Horloge. Le prix de vente public sera de 4 € T. T. C.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir accepter le tarif proposé.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2008

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

GROS-HORLOGE

VENTE DE LIVRE

TARIF

AUTORISATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Guy PESSIOT, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

- La délibération du Conseil Municipal du 29 juin 2007,

CONSIDERANT :

- Que les prix des produits mis en vente à la boutique du Gros‑Horloge doivent être fixés,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1. - fixe le tarif de vente de l’ouvrage « ROUEN – Le Gros‑Horloge (collection « Parcours du patrimoine ») à 4 € T. T. C. ,

2. - précise que la recette en résultant sera imputée au chapitre 75 (autres produits de gestion courante), article 758 (produits divers de gestion courante) du budget.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,

par délégation,