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Délibérations de la séance

Mme Valérie FOURNEYRON
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Etablissements publics - Sociétés d'Economie Mixte - Organismes divers - Désignation de délégués
M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
1-1Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2007 - Approbation - Avenant n° 6 - Autorisation
1-2Grand Projet de Ville - Quartier Grammont - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2007 - Approbation - Avenant n° 10 - Autorisation
1-3Secteur Ouest - Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2007 - Approbation - Avenant n° 1 - Autorisation
1-4Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2007 - Approbation - Avenant n° 1 - Autorisation
1-5Lotissement d'activités du parc Saint-Gilles - Bilan 2007 - Actualisation - Approbation
1-6Rue aux Anglais - Travaux d'élargissement - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
1-7Avenue du Commandant Bicheray - Marché d'Intérêt National - Régularisation foncière avec la société VALLOUREC ET MANNESMANN FRANCE - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
2-1Trésorier Principal Municipal - Indemnité de conseil - Attribution
2-2Sécurité publique - Dispositif de vidéosurveillance urbaine - Demande de subvention - Autorisation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
3-1Monuments historiques - Abbatiale Saint-Ouen - Restauration de la tour couronnée - Tranche conditionnelle n° 2 - Demande de subvention départementale - Conventions financières - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET‑MENGUAL
N°Titre de la délibération
4-1Budget de l'exercice 2008 - Décision modificative n° 3 - Adoption
4-2Subventions aux associations - Attribution
4-3Taxe locale sur la publicité extérieure - Suppression de l’exonération - Autorisation
M. Guillaume GRIMA
N°Titre de la délibération
9-1Plan de Déplacement d'Administration - Conventions - Marché - Demandes de subventions - Autorisation
Mme Laurence TISON
N°Titre de la délibération
10-1Théâtre des Deux Rives - Subvention d'équipement - Attribution
10-2Muséum de ROUEN - Visite accompagnée d'un livret pour les scolaires - Tarif - Autorisation
10-3Muséum de ROUEN - Convention de collaboration scientifique et culturelle avec l'association AVES FRANCE - Tarifs - Autorisation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
11-1Services municipaux - Fournitures et services de télécommunications - Années 2009 à 2012 - Téléphonie mobile - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
13-1Association sportive S.P.O. ROUEN Basket-ball - Convention d'objectifs pluriannuelle - Avenant n° 1 - Autorisation
13-2S.A.S.P. Football-Club de ROUEN 1899 - Partenariat avec la Ville de ROUEN - Convention - Renouvellement
Rapporteur 14
N°Titre de la délibération
14-1Association Le Moulin Vert - Convention d'investissement - Avenant n° 1 - Convention d'objectifs pluriannuelle - Avenant n° 1 - Autorisation
M. Didier CHOISET
N°Titre de la délibération
15-1Bâtiments communaux - Détection-incendie - Entretien et maintenance - Marché à bons de commande - Avenant n° 1 - Autorisation
15-2Services municipaux - Parc automobile - Fourniture de pièces détachées - Lot n° 10 - Transfert du marché - Avenant n° 2 - Autorisation