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Délibérations de la séance

Mme Valérie FOURNEYRON
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Désignation de délégués - Centre Communal d'Action Sociale
0-3Conseil Municipal - Désignation de délégués - Grand Port Maritime de ROUEN - Faculté de Médecine et de Pharmacie - Marché d'Intérêt National
M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
1-1Agence d'Urbanisme de ROUEN et des Boucles de Seine et Eure - Création - Approbation - Adhésion de la Ville - Désignation de délégués
1-2Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville - Déclaration d'intérêt communautaire - Avis
1-3Immeuble 71, avenue du Mont-Riboudet - Indemnité d'éviction - Autorisation
1-4Sente dite des Noyers - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
1-5Programme d'Action Foncière - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
1-6Terrains angle route de Darnétal / rue de la Pannevert - Acquisition - Autorisation
1-7Parc Grammont - Canalisations publiques - Convention de servitude au profit de la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation
1-8Théâtre des Arts - Case commerciale H-I - Convention d'occupation - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
2-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications - Attribution d'un logement de fonction - Autorisation
2-2Personnel des services municipaux - Préjudice lié à une fin de fonction - Protocole transactionnel - Autorisation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
3-1Monuments historiques - Fierte Saint-Romain - Halle aux Toiles - Travaux de restauration - Maîtrise d'oeuvre - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
3-2Monuments historiques - Temple Saint-Eloi - Travaux de restauration - Appel d'offres - Signature des marchés - Demande de subvention - Autorisation
3-3Palais de Justice - Réouverture du monument juif - Conventions - Autorisation
3-4Musées et monuments de ROUEN - Opération « Printemps de ROUEN » -Animations - Gratuité - Contrats - Conventions - Demande de subvention - Autorisation
3-5Bibliothèque municipale - Tarifs - Gratuité - Autorisation
3-6Plan de lecture publique - Aménagement du hall d'accueil de la bibliothèque Villon - Demande de subvention - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
4-1Budget de l'exercice 2009 - Impôts directs locaux - Taux d'imposition - Fixation
4-2Fonds de Compensation pour la T.V.A. - Versement anticipé - Convention - Autorisation
4-3Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
4-4Caisse de Crédit Municipal - Budget primitif de l'exercice 2009 - Information
4-5Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. QUEVILLY Habitat - Acquisition-amélioration de 114 logements - Résidence Impériale - Emprunts pour un montant total de 6.070.000 €
4-6Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 76 logements - Groupe François Arago - Emprunt de 549.291 €
4-7Maison de l'Emploi et de la Formation - Equipe Emploi Insertion -Convention de partenariat - Renouvellement - Autorisation
4-8Fourrière municipale des véhicules - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 2 - Autorisation
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
6-1Subventions aux associations – Attribution
6-2Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Signature par la Ville de ROUEN - Autorisation
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
8-1Centres sociaux associatifs - Conventions d'objectifs - Avenants -Subventions - Autorisation
8-2Association Rouennaise d'Education de la Jeunesse - Convention d'objectifs 2009 - Autorisation
M. Guillaume GRIMA
N°Titre de la délibération
9-1Quartiers Ouest - Aménagement des rues Nétien et de Lillebonne -Procédure adaptée - Signature des marchés - Autorisation
9-2Voie publique - Construction, maintenance et renouvellement de système de signalisation tricolore - Convention avec la Ville de SOTTEVILLE‑LES‑ROUEN - Autorisation
9-3Voie publique - Implantation d'un panneau à messages variables sur le territoire de la Ville de BOIS-GUILLAUME - Convention - Autorisation
9-4Installations classées pour la protection de l'environnement - Société GREIF FRANCE au GRAND-QUEVILLY - Demande d'autorisation de poursuivre l'exploitation de ses activités - Avis
Mme Laurence TISON
N°Titre de la délibération
10-1Musées de ROUEN - Acquisitions 2009 - Demandes de subventions – Autorisation
10-2Musées de ROUEN - Restauration d'oeuvres 2009 - Demande de subvention - Autorisation
10-3Muséum de ROUEN - Billet commun muséum-musée départemental des Antiquités - Tarifs - Autorisation
10-4Ecole Régionale des Beaux-Arts - Subvention de fonctionnement de l'Etat - Exercice 2009 - Convention - Autorisation
10-5Enseignement primaire - Dispositif "Adoptons les arts à l'école" - Modalités de mise en oeuvre - Autorisation
10-6Théâtre des Arts - Création d'une nouvelle billetterie - Lot « menuiserie » - Changement de raison sociale - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
12-1Ecoles élémentaires et maternelles - Fournitures scolaires – Année 2009 - Lot « articles de papeterie et de bureau et de travail manuel » - Appel d'offres - Groupement de commandes - Signature du marché - Autorisation
Rapporteur 14
N°Titre de la délibération
14-1Crèches collectives et familiales municipales - Tarifs - Forfaits plancher et plafond – Révision
14-2Structure multi-accueil Terre des enfants - Ouverture d'un lieu d'accueil parents/enfants - Autorisation
M. Didier CHOISET
N°Titre de la délibération
15-1Musée des Beaux-Arts - Remplacement des groupes d'eau glacée et du système d'humidification - Marché à procédure adaptée - Signature du marché - Autorisation
15-2Auberge de Jeunesse - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 - Lot « cloisons doublages » - Avenant - Autorisation
15-3Bâtiments communaux - Travaux de couverture - Transfert de marchés - Avenants - Autorisation
Mme Annie LAMARRE DARAGON
N°Titre de la délibération
16-1Association La Boussole - Conventions d'objectifs - Autorisation
M. Robert FOUBERT
N°Titre de la délibération
17-1Vacations funéraires - Tarif - Révision