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Délibérations de la séance

Mme Valérie FOURNEYRON
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Désignation de délégués - Commission locale d'évaluation des transferts de charges
0-3Quartier Grammont - Voie publique - Dénomination - Rue Charles Baudelaire
0-4Espace public - Dénomination - Jardin Masséot Abaquesne
0-5Pôle culturel Grammont - Bibliothèque - Dénomination
M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
1-1Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain de la Vallée du Cailly - Protocole d'accord - Autorisation
1-2Secteur Ouest - Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Modification - Concertation préalable - Bilan - Approbation
1-3Numéro non attribué
1-4Grand Projet de Ville - Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Convention du 8 mars 2005 - Avenant n° 2 - Opérations sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de ROUEN - Demandes de subventions - Autorisation
1-5Grand Projet de Ville - Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Convention du 8 mars 2005 - Avenant n° 2 - Opérations sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de ROUEN - Avenants - Demandes de subventions - Autorisation
1-6Quartier de la Grand'Mare - Plot Malraux - Acquisition - Autorisation
1-7Quartier de la Grand'Mare - Acquisition d'emprises - Classement dans le domaine public - Cession - Autorisation
1-8Immeuble 16, rue Manchon Frères - Rachat à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Cession - Autorisation
1-9Parcelle 13-13A, rue aux Anglais - Cession - Parcelle 17, rue aux Anglais - Acquisition - Classement dans le domaine public - Autorisation
1-10Bande de terrain rue de Sotteville - Déclassement - Cession - Autorisation
1-11Quartier de la Grand'Mare - Local 39, rue César Franck - Mise à disposition du Comité de Coordination de la Grand'Mare - Convention - Autorisation
1-12Gymnase Giraudoux - Ancien logement de fonction - Mise à disposition de l'association Le 99 - Convention - Autorisation
1-13Ecole Anatole France - Mise à disposition de l'association Le Safran Collectif - Convention - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
2-1Personnel des services municipaux - Protocole d'accord triennal sur les avancées sociales 2010-2012 - Autorisation
2-2Personnel des services municipaux - Avancements de grade - Détermination des ratios pour 2010
2-3Personnel des services municipaux - Temps de travail - Règlement - Modifications
2-4Vidéosurveillance urbaine - Comité d'éthique et d'évaluation - Charte d'éthique et d'évaluation de la vidéosurveillance municipale - Approbation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
3-1Monuments historiques - Cathédrale - Restauration des jardins de la Cour d'Albane - Convention financière - Convention de gestion - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
4-1Budget primitif de l'exercice 2010 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Opérations de marché - Délégations - Tableau des effectifs - Conventions - Autorisation
4-2Budget de l'exercice 2010 - Impôts directs locaux - Taux d'imposition - Fixation
4-3Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logéal Immobilière - Construction d'un foyer de 42 chambres - Rue Manchon Frères - Emprunts pour un montant total de 1.075.441 €
4-4Emprunts - Protocole transactionnel Ville de ROUEN / NATIXIS - Autorisation
4-5Sociétés d'Economie Mixte - Rapports des administrateurs désignés par la Ville - Communication
4-6Emploi et insertion professionnelle - Ecole de la Deuxième Chance - Etude de faisabilité - Convention - Subvention de l'Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des Chances - Autorisation
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
6-1Subventions aux associations - Participation à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Attribution
6-2Vie associative - Convention de partenariat Ville de ROUEN / Association France Bénévolat - Autorisation
6-3Local 43, quai du Havre - Mise à disposition de l'association L'Ecole des Grands-Parents - Convention - Autorisation
6-4Local 43, quai du Havre - Mise à disposition de l'association France Dépression Normandie - Convention - Autorisation
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
8-1Centres sociaux associatifs - Conventions cadres et conventions d'objectifs 2010-2012 - Subventions - Autorisation
8-2Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Transfert des crédits au Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville - Convention - Autorisation
8-3Séisme du 12 janvier 2010 à Haïti - Subventions aux associations - Attribution
M. Guillaume GRIMA
N°Titre de la délibération
9-1Aménagement du carrefour avenue Jean Rondeaux / rue aux Anglais - Délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage à la Ville de ROUEN - Convention - Autorisation
Mme Laurence TISON
N°Titre de la délibération
10-1Musées de ROUEN - Dons et acquisitions - Demandes de subventions - Autorisation
10-2Musées de ROUEN - Musée de la Céramique - Exposition « Emaux atmosphériques, la faïence impressionniste » - Tarifs - Conventions - Demande de subvention - Autorisation
10-3Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention de fonctionnement de l'Etat - Année 2010 - Convention - Autorisation
10-4Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention départementale - Année 2010 - Autorisation
10-5Conservatoire de ROUEN - Bourses d'études - Année scolaire 2009-2010 - Autorisation
10-6Conservatoire de ROUEN - Conventions de partenariat - Chapelle Saint-Louis - Grenier de la Mothe - Orchestre symphonique du Vietnam - Autorisation
10-7Muséum de ROUEN - Projet de transfert au Département de la Seine-Maritime - Convention de gestion temporaire - Avenant - Autorisation
10-8Muséum de ROUEN - Vente de produits - Tarifs - Autorisation
10-9Grand Projet de Ville - Pôle de résidence pour artistes plasticiens - Subvention de fonctionnement 2010 - Conventions - Autorisation
10-10Théâtre Duchamp-Villon - Programmation du Hangar 23 premier semestre 2010 - Tarifs - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
11-1Services de télécommunications - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
12-1Enseignement privé - Classes sous contrat d'association - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année scolaire 2009-2010
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
13-1S.A.S.P. ROUEN Hockey Elite 76 - Partenariat avec la Ville de ROUEN - Convention - Renouvellement - Autorisation
13-2S.A.S.P. ROUEN Hockey Elite 76 - Utilisation d'équipements sportifs et mise à disposition d'immeuble communal - Conventions - Renouvellement - Autorisation
13-3Opération « 100 villes - 100 clubs » - Création et développement de nouveaux clubs - Convention de partenariat entre la Ville de ROUEN, la Fédération Française de Rugby, le Comité Territorial de Rugby et le Stade Rouennais Rugby - Autorisation
13-4Equipements sportifs - Utilisation par la faculté des sciences du sport et de l'éducation physique - Convention - Renouvellement - Autorisation
M. Didier CHOISET
N°Titre de la délibération
15-1Bâtiments communaux - Quartiers des Hauts de ROUEN - Chauffage urbain - Police d'abonnement - Avenants n° 5 et 6 - Autorisation
15-2Hallette n° 6 place du Vieux-Marché - Convention d'occupation du domaine public - Autorisation
M. Robert FOUBERT
N°Titre de la délibération
17-1Collège Barbey d'Aurevilly - Mise à disposition de locaux à usage de bureaux de vote - Convention - Autorisation