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Délibérations de la séance

Mme Valérie FOURNEYRON
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Désignation de délégués - Comité d’Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de ROUEN
0-3Schéma et Pacte Grande Seine 2015 - Communication
M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
1-1Plan Local d'Urbanisme - Volet « logement » - Bilan triennal - Prescription - Modalités de la concertation préalable - Approbation
1-2Programme d'Action Foncière - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
1-3Mail piétonnier avenue de Caen - Rétrocession - Acquisition - Autorisation
1-4Terrain rue Le Verrier - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
1-5Terrain angle rue de la Pannevert et route de Darnétal - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
1-6Terrain à FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE - Cession - Autorisation
1-7Secteur Ouest - Immeuble 50, rue Mustel - Déclaration de projet
1-8Espace Claude Monet-Cathédrale - Convention de servitudes - Autorisation
1-9Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Démolition des immeubles A, B, C, D et E du groupe Rondeaux - Accord préalable
1-10Théâtre des Arts - Case commerciale D - Convention d'occupation - Renouvellement - Autorisation
1-11Pôle social associatif Du Bellay - Mise à disposition de l'association Solidarité Plateau - Convention - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
2-1Charte de la vie nocturne - Modification - Signature – Autorisation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
3-1Bibliothèque municipale - Numérisation du fonds BURCHELL et de 10 manuscrits médiévaux - Demandes de subventions - Autorisation
3-2Bibliothèque municipale - Mise à disposition des conservateurs d’Etat des bibliothèques - Convention - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
4-1Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A. de l'exercice 2010 - Décision modificative technique - Adoption
4-2Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
4-3Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
4-4Caisse de Crédit Municipal - Budget primitif de l'exercice 2010 - Information
4-5Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport du président - Année 2009
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
6-1Subventions aux associations - Attribution
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
8-1Centre social Saint-Vivien - Convention d'objectifs 2010-2012 - Subvention - Autorisation
M. Guillaume GRIMA
N°Titre de la délibération
9-1Contrat d'Agglomération - Ecoquartier de la vallée des Deux Rivières - Parc Naturel Urbain de ROUEN - Demandes de subventions - Autorisation
9-2Site naturel Repainville - Association C.A.R.D.E.R.E. - Convention d'objectifs - Autorisation
9-3Programme d'aménagements cyclables « Vélo volet 2 » - Demande de subvention - Autorisation
9-4Prévention des risques technologiques - Etablissement LUBRIZOL - Prescription du P.P.R.T. par l’Etat - Saisine du Conseil Municipal - Avis
Mme Laurence TISON
N°Titre de la délibération
10-1Association Normandie Impressionniste - Convention d'objectifs - Autorisation
10-2Manifestations culturelles – « ROUEN impressionnée » - Programme - Conventions - Contrats - Demandes de mécénat - Autorisation
10-3Manifestations culturelles – « Printemps de ROUEN » - Programme - Conventions - Contrats - Demandes de subventions et mécénat - Autorisation
10-4Ecole Régionale des Beaux-Arts - Statut juridique - Transformation - Accord de principe
10-5Musées de ROUEN - Restauration d'oeuvres 2010 - Demande de subvention - Autorisation
10-6Muséum de ROUEN - Vente de catalogues et DVD - Tarifs - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
12-1Enseignement élémentaire et maternel - Participation intercommunale aux frais de fonctionnement - Années scolaires 2010-2011 à 2013-2014 - Convention - Autorisation
12-2Classes de découverte - Programme 2010 - Subvention - Attribution
Rapporteur 14
N°Titre de la délibération
14-1Accueil de la petite enfance - Prestation de service pour l'accueil régulier, occasionnel ou d'urgence des enfants de moins de 4 ans - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales - Autorisation
14-2Crèches municipales - Réservation de places - Convention Ville de ROUEN / ministère de l'Intérieur - Autorisation
M. Didier CHOISET
N°Titre de la délibération
15-1Auberge de Jeunesse - Convention d'intervention de l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Avenant n° 1 - Autorisation