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Délibérations de la séance

Mme Valérie FOURNEYRON
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Commission d'Appel d'Offres - Désignation des membres
0-3Conseil Municipal - Etablissements publics, Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers - Désignation de délégués
M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
1-1Secteur Ouest - Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Modification - Dossier de création - Approbation
1-2Emprise 25, rue Saint-Filleul - Acquisition par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
1-3Quartiers Ouest - Programmation A.N.R.U. - Ensemble immobilier 68, rue de Constantine - Ensemble immobilier 18, rue de la Croix d'Yonville - Rachat auprès de l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Cession - Autorisation
1-4Emprises foncières avenues de la Libération et Jean Rondeaux - Acquisition - Autorisation
1-5Ensemble immobilier 9, rue Duval - Cession - Autorisation
1-6Terrain avenue des Quatre Cantons - Cession - Autorisation
1-7Emprise foncière à MOULINEAUX - Cession - Autorisation
1-8Dalle de la Grand'Mare - Partie Nord - Etat descriptif de division en volumes - Echanges de lots de volumes - Association Syndicale Libre - Autorisation
1-9Quartier de la Grand'Mare - Opération d'accession à la propriété - Ilot Falstaff - Convention tripartite - Autorisation
1-10Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Démolition du groupe Jules Adeline - Accord préalable
1-11S.A. d'H.L.M. Logéal Immobilière - Acquisition-amélioration de 2 logements aidés d'intégration - 2, rue Dambourney et 41, avenue Jean Rondeaux - Subvention - Autorisation
1-12Locaux municipaux - Mise à disposition du Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville - Convention - Autorisation
1-13Chaufferie urbaine de ROUEN/BIHOREL - Lancement d'une mission d'étude juridique, financière et technique - Convention entre les villes de ROUEN et BIHOREL et l'Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
2-1Personnel des services municipaux - Assistantes maternelles - Indemnité d'entretien et indemnité de nourriture - Revalorisation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
3-1Opération « A la rencontre d'un monument de ROUEN » - Demande subvention - Autorisation
3-2Animations du patrimoine 2010 - Programme - Contrats - Conventions - Demande de subvention - Autorisation
3-3Manifestations culturelles - « Les Nuits impressionnistes » - Demandes de subventions - Autorisation
3-4Bibliothèque municipale - Valorisation des manuscrits médiévaux liturgiques de JUMIEGES - Manifestations « Au choeur de JUMIEGES » - Convention avec l'Université de ROUEN - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
4-1Cinéma d'Art et Essai - Contrat de délégation de service public - Attribution
4-2Fourrière municipale des véhicules - Tarifs - Révision - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 4 - Autorisation
4-3Conseil Municipal - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Remplacement d'une association
4-4Services municipaux - Groupement de commandes Ville de ROUEN / Centre Communal d'Action Sociale - Convention - Autorisation
4-5Impôt sur les spectacles - Manifestations sportives - Exonération
4-6Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logéal Immobilière - Construction de 12 logements sociaux - Rue Saint-Julien - Emprunts pour un montant total de 1.320.127,59 €
4-7Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Construction de 87 logements - Rues Henri Dunant et Jean Giraudoux - Emprunts pour un montant total de 8.037.000 €
4-8Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 280 logements - Rue Antoine de Saint-Exupéry - Emprunt de 595.590 €
4-9Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 70 logements - Groupe Sapins 2 - Allée Fernand Forest - Emprunt de 400.000 €
4-10Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 66 logements - Rue Albert Dupuis - Emprunt de 240.000 €
4-11Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 36 logements - 3, rue Jean Perrin - Emprunt de 195.700 €
4-12Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 180 logements - Avenue de Grammont et rue David Ferrand - Emprunt de 1.882.580 €
4-13Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 60 logements - 2 A et 2 bis A, rue du Mont-Gargan - Emprunt de 118.300 €
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
6-1Subventions aux associations - Attribution
6-2Local 43, quai du Havre - Mise à disposition du Comité Départemental de Seine-Martitime de la Randonnée - Convention - Autorisation
M. Guillaume GRIMA
N°Titre de la délibération
9-1Plan de Déplacement des Employés - Plan d'actions général - Approbation - Actions 2010 - Conventions - Autorisation
Mme Laurence TISON
N°Titre de la délibération
10-1Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Une ville pour l'impressionnisme : Monet, Pissarro et Gauguin à Rouen » - Label « expostion d'intérêt national » - Demande de subvention - Convention - Autorisation
10-2Musées de ROUEN - Vente de produits dérivés - Tarifs - Autorisation
10-3Manifestations culturelles – « Les Terrasses du Jeudi » - Programme - Contrats - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
10-4Salle Louis Jouvet - Office de Diffusion et d'Information Artistique Normandie - Convention de conseil en aménagement de salle et en scénographie - Autorisation
10-5Convention Locale d'Education Artistique et Culturelle - Contrats - Demande de subvention - Autorisation
10-6Actions culturelles - Convention de développement culturel avec le Centre Hospitalier Universitaire - Autorisation
10-7Muséum de ROUEN - Restitution d'une tête maorie à la Nouvelle-Zélande - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
12-1Classes de découverte - Programme 2010 - Subvention - Attribution
Rapporteur 14
N°Titre de la délibération
14-1Construction de la crèche Rose des vents - Lancement d'un concours pour le choix d'un maître d'oeuvre - Constitution du jury - Autorisation