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Délibérations de la séance

Mme Valérie FOURNEYRON
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Règlement intérieur - Modification
0-3Conseil Municipal - Etablissements publics, Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers - Désignation de délégués
0-4Services municipaux - Mutualisation de moyens avec le Centre Communal d'Action Sociale - Convention - Autorisation
0-5Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2009 - Communication
M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
1-1Plan Local d'Urbanisme - Modification - Approbation
1-2Quartiers Ouest - Cahier des charges du lotissement « Constantin » - Modification - Autorisation
1-3Quartier du Châtelet - Cession de terrains à ROUEN Seine Aménagement - Délibération complémentaire - Autorisation
1-4Emprise foncière à MOULINEAUX - Cession - Délibération rectificative - Autorisation
1-5Immeubles 186, rue Martainville, 29, rue Victor Hugo, rue Géricault, 8, rue de Berne et 4bis, rue François Couperin - Mise à disposition de l'Ecole Supérieure d'Art et Design LE HAVRE-ROUEN - Convention - Autorisation
1-6Voie publique - Remise en état des chaussées et trottoirs réalisée pour le compte de tiers - Années 2011 à 2014 - Tarifs - Modification
1-7Voie publique - Comptages routiers - Installation et maintenance de boucles de détection - Convention - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
2-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
2-2Personnel des services municipaux - Préjudice lié à une faute de l'Administration - Protocole transactionnel - Autorisation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
3-1Office de Tourisme de ROUEN vallée de Seine-Normandie - Convention de partenariat - Autorisation
3-2Statue de Rollon - Restauration - Demande de mécénat - Convention - Autorisation
3-3Statue d'Henri IV - Acquisition - Demande de subvention - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
4-1Budget primitif de l'exercice 2011 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Opérations de marché - Délégations - Tableau des effectifs - Conventions - Autorisation
4-2Budget de l'exercice 2011 - Impôts directs locaux - Taux d'imposition - Fixation
4-3Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande - Construction de 20 logements sociaux - Quartier de la Grand'Mare - Emprunts pour un montant total de 1.912.880 €
4-4Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Réhabilitation de 72 logements - Quartier du Châtelet - Emprunts pour un montant total de 1.761.091 €
4-5Chambre funéraire - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 1 - Autorisation
4-6Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport du président - Année 2010
4-7Sociétés d'Economie Mixte - Rapports des administrateurs désignés par la Ville - Communication
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
6-1Subventions aux associations - Participation à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Attribution - Conventions d'objectifs - Autorisation
6-2Maison Saint-Sever - Conseil d'établissement - Création - Désignation de délégués
M. Olivier MOURET
N°Titre de la délibération
7-1Vie associative - Convention de partenariat Ville de ROUEN / Association ROUEN Seniors - Autorisation
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
8-1Convention de maîtrise d'oeuvre sociale Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales - Avenant - Autorisation
8-2Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Transfert des crédits au Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville - Convention - Autorisation
Mme Laurence TISON
N°Titre de la délibération
10-1Manifestations culturelles - « Ecran Total » - Groupement de commandes Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Convention - Autorisation
10-2Musées de ROUEN - Exposition au Salon du dessin - Convention de partenariat - Autorisation
10-3Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Restauration de « La Vierge entre les vierges » - Convention de mécénat - Autorisation
10-4Musées de ROUEN - Musée de la Céramique - Vente de produits dérivés - Tarifs - Autorisation
10-5Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention de fonctionnement de l'Etat - Année 2011 - Convention - Autorisation
10-6Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention départementale - Année 2011 - Autorisation
10-7Conservatoire de ROUEN - Bourses d'études - Année scolaire 2010-2011 - Autorisation
10-8Hangar 23 - Programmation premier semestre 2011 - Tarifs - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
12-1Enseignement privé - Classes sous contrat d'association - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année scolaire 2010-2011
12-2Enseignement privé - Classes de découverte - Année 2010 - Subvention - Attribution
Rapporteur 14
N°Titre de la délibération
14-1Crèches et haltes-garderies associatives - Conventions d'objectifs pluriannuelles 2011-2013 - Autorisation
14-2Accueil de la petite enfance - Prestation de service pour l'accueil régulier, occasionnel ou d'urgence des enfants de moins de 4 ans - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales - Autorisation
M. Didier CHOISET
N°Titre de la délibération
15-1Voie publique - Droits de voirie - Droits d'occupations commerciales - Tarifs et redevances 2011 - Révision - Création
Mme Annie LAMARRE DARAGON
N°Titre de la délibération
16-1Atelier Santé Ville - Dispositif de formation « Carte blanche » - Convention de partenariat - Autorisation