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Délibérations de la séance

Mme Valérie FOURNEYRON
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Etablissements publics, Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers - Désignation de délégués
0-3Conseil Municipal - Désignation de délégués - Centre Communal d'Action Sociale
0-4Conseil Municipal - Désignation de délégués - Caisse de Crédit Municipal
0-5Espace public - Dénomination - Esplanade Jean-Pierre Engelhard
M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
1-1Plan Local d'Urbanisme - Révision - Orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable - Compléments - Approbation
1-2Grand Projet de Ville - Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Convention du 8 mars 2005 - Avenant n° 3 - Autorisation
1-3Quartier de la Grand'Mare - Opération d'accession à la propriété - Ilot Giraudoux - Convention tripartite - Autorisation
1-4Locaux municipaux - Mise à disposition du Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation
1-5Voie publique - Travaux liés au métro-bus - Pont Jeanne d'Arc - Convention - Modification
1-6Parcelle 13-13A rue aux Anglais - Cession - Parcelle 17, rue aux Anglais - Acquisition - Cession - Classement dans le domaine public - Délibération modificative - Autorisation
1-7Ensemble immobilier 16, rue Thouret - Désaffectation et déclassement du domaine public - Réitération de l'acte de cession - Autorisation
1-8Avenue du Commandant Bicheray - Marché d'Intérêt National - Echange foncier avec la société VALLOUREC ET MANNESMANN FRANCE - Autorisation
1-9Avenue de Bretagne - Entrée du parking Saint-Sever - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
2-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
2-2Personnel des services municipaux - Avancements de grade - Détermination des ratios pour 2011
2-3Personnel des services municipaux - Règlement relatif aux Comptes Epargne Temps - Modifications
2-4Personnel des services municipaux - Indemnité pour travaux électoraux - Expédition de la propagande électorale
2-5Maison de Justice et du Droit - Permanences droit des étrangers - Convention avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles - Autorisation
2-6Services municipaux - Direction des Espaces Publics et Naturels - Etude sur la qualité du service de propreté et de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Ville de ROUEN - Groupement de commandes Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Convention - Autorisation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
3-1Animations du patrimoine 2011 - Programme - Contrats - Conventions - Demande de subvention - Autorisation
3-2Eglise Saint-Sever - Restauration de l'orgue de choeur - Demandes de subvention et mécénat - Conventions - Autorisation
3-3Gros-Horloge - Musée de l'Horlogerie de SAINT-NICOLAS-D'ALIERMONT - Conventions - Autorisation
3-4Buste de Cavelier de La Salle - Acquisition - Demande de mécénat - Convention - Autorisation
3-5Bibliothèque municipale - Numérisation du fonds Jules ADELINE - Demande de subvention - Autorisation
3-6Bibliothèque municipale - Vente de documents issus du désherbage - Tarifs - Autorisation
3-7Association des Commerçants et Artisans de ROUEN - Convention d'objectifs 2011-2013 - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
4-1Budget de l'exercice 2011 - Régularisation de virements de crédits pour dépenses imprévues 2010 - Compte rendu
4-2Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
4-3Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Réhabilitation et résidentialisation de 221 logements sociaux - Quartier de la Grand'Mare - Emprunts pour un montant total de 3.686.371 €
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
6-1Maison de quartier François Gaonac'h - Travaux d'extension - Demandes de subventions - Autorisation
6-2Subventions aux associations - Attribution
6-3Forum des associations « A l'asso de ROUEN » - Règlement - Actualisation
6-4Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Plan d'actions - Information
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
8-1Radio des Hauts de ROUEN - Convention d'objectifs pluriannuelle - Autorisation
M. Guillaume GRIMA
N°Titre de la délibération
9-1Colline Sainte-Catherine - Installation de lutrins sur le belvédère - Demandes de subvention et mécénat - Convention - Autorisation
Mme Laurence TISON
N°Titre de la délibération
10-1Manifestations culturelles - « Printemps de ROUEN » - Programme - Conventions - Contrats - Demandes de subvention et mécénat - Autorisation
10-2Office de Tourisme de la Communauté de ROUEN, vallée de Seine‑Normandie - Carte « ROUEN, vallée de Seine... en liberté » - Tarifs - Convention - Autorisation
10-3Actions culturelles - Convention de partenariat Ville de ROUEN / Association Cultures du Coeur Haute-Normandie - Autorisation
10-4Conservatoire de ROUEN - Travaux d'aménagement - Deuxième tranche - Demandes de subventions - Autorisation
10-5Etablissement Public de Coopération Culturelle Ecole Supérieure d'Art et Design LE HAVRE-ROUEN - Liste des candidats à la direction - Validation
10-6Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Le Baroque en Flandres : Rubens, van Dyck, Jordaens » - Convention de partenariat - Autorisation
10-7Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Alain Sicard » - Convention de partenariat - Autorisation
10-8Musées de ROUEN - Appel à projet Culture/Justice - Convention - Autorisation
10-9Muséum de ROUEN - Vente de produits - Tarifs - Autorisation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
11-1Loisirs des jeunes - Opération Vacances en Autonomie « Sac Ados » - Demande de subvention - Autorisation
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
13-1S.A.S.P. ROUEN Hockey Elite 76 - Partenariat avec la Ville de ROUEN - Convention - Renouvellement - Autorisation
13-2« 24 Heures motonautiques internationales de ROUEN » - Convention annuelle avec l’association ROUEN Yacht Club - Autorisation
M. Didier CHOISET
N°Titre de la délibération
15-1Construction d'une école rive Sud, d'un centre de loisirs et d'un complexe sportif - Lancement d'un concours pour le choix d'un maître d'oeuvre - Constitution du jury - Demandes de subventions - Autorisation