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Délibérations de la séance

Mme Valérie FOURNEYRON
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
1-1Agenda 21 « Ma ville, c'est ma planète » - Adoption
1-2Installations classées pour la protection de l'environnement - Société AREVA - Demande d'autorisation de poursuivre l'exploitation d'une usine de fabrication de transformateurs de distribution - Avis
1-3Grand Projet de Ville - Quartier Grammont - Convention publique d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2010 - Approbation - Avenant n° 13 - Autorisation
1-4Lotissement d'activités du parc Saint-Gilles - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2010 - Approbation
1-5Acquisitions et cessions foncières - Année 2010 - Bilan - Approbation
1-6N° non attribué
1-7Emprise 8-12, rue de Buffon - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
1-8Centre médicosocial Jean Texcier - Cession - Autorisation
1-9Secteur Pélissier - Cession d'un terrain - Acquisition d'un local à usage de crèche - Autorisation
1-10Site Pélissier - Parcelle Saint-Julien - Cession - Délibération complémentaire - Autorisation
1-11Bâtiments communaux - Quartiers des Hauts de ROUEN - Chauffage urbain - Mandat - Concession - Avenant n° 3 - Autorisation
1-12Immeuble 57, avenue du Mont-Riboudet - Licence de débit de boissons - Rachat à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Cession à l'Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
2-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
2-2Personnel des services municipaux - Assistantes maternelles - Indemnités d'entretien et indemnité de nourriture - Revalorisation
2-3Stagiaires de l'enseignement supérieur - Modalités de gratification - Modalités d'attribution des titres-repas - Autorisation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
3-1Bibliothèque municipale - Programmation culturelle des bibliothèques pour 2011 - Demandes de subventions - Autorisation
3-2Archives municipales - Restauration des registres d'état civil - Demandes de subventions - Autorisation
3-3Gros-Horloge - Vente de produits - Autorisation
3-4Association des Commerçants et Artisans de ROUEN - Grand déballage et braderie 2011 - Convention de partenariat - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
4-1Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
4-2Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
4-3Impôt sur les spectacles - Manifestations sportives - Exonération
4-4Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation et résidentialisation de 90 logements - 52, rue Galilée - Emprunts pour un montant total de 638.259 €
4-5Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Constuction de 41 logements - Allée Charles Cros et rue Henri Dunant - Emprunts pour un montant total de 5.019.489 €
4-6Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Dialoge - Construction de 26 logements sociaux - 41, rue du Champ des Oiseaux - Emprunt de 2.277.000 €
4-7Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2010 - Information
4-8Caisse de Crédit Municipal - Budget primitif de l'exercice 2011 - Information
4-9Parking de la Bourse - Société d'Economie Mixte ROUEN Park - Versement de pénalités - Remise partielle - Autorisation
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
5-1Subventions aux associations – Attribution
Mme Laurence TISON
N°Titre de la délibération
8-1Manifestations culturelles – « Les Terrasses du Jeudi » - Programme - Contrats - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
8-2Musées de ROUEN - Acquisition et dons récents - Demande de subvention - Conventions - Autorisation
8-3Musées de ROUEN - Restauration d'oeuvres 2011 - Demande de subvention - Autorisation
8-4Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition-dossier autour de « La Vierge entre les vierges » - Convention de partenariat - Demande de subvention - Autorisation
8-5Muséum de ROUEN - Dispositif « Une semaine au muséum » - Tarif - Autorisation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
9-1Accueil de jeunes « K'ADOS » - Tarif - Autorisation
9-2Manifestations estivales - « ROUEN sur Mer » 2011 - Conventions de partenariat - Autorisation
9-3Services municipaux - Création d'une plateforme de télétransmission - Convention de groupement de commandes - Autorisation
9-4Services municipaux - Réseau de télécommunications « haut débit » entre l'Hôtel de Ville et le centre municipal Pélissier - Convention Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Renouvellement - Avenant - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
10-1Politique de la ville - Programme de réussite éducative - Mise à disposition de moyens au Centre Communal d'Action Sociale - Convention - Autorisation
10-2Actions éducatives - Groupes de parole parentalité - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales - Autorisation
10-3Enseignement élémentaire et maternel - Participation intercommunale aux frais de fonctionnement - Années scolaires 2010-2011 à 2013-2014 - Avenant n° 1 - Autorisation
10-4Accueil de loisirs des quartiers Ouest - Dénomination
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
11-1Equipements sportifs - Utilisation par les lycées - Participation financière de la Région - Convention - Renouvellement - Autorisation
11-2S.A.S.P. Football-Club de ROUEN 1899 - Utilisation d'équipement sportif et mise à disposition d'immeuble communal - Conventions - Modification - Autorisation
M. Robert FOUBERT
N°Titre de la délibération
13-1Congrégation religieuse des Soeurs de la Compassion - Abrogation - Avis