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Délibérations de la séance

Mme Valérie FOURNEYRON
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Abords du Palais des Sports - Voie nouvelle - Dénomination - Rue Micheline Ostermeyer
M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
1-1Plan Local d'Urbanisme - Révision - Bilan de la concertation - Arrêt du projet en vue de l'enquête publique
1-2Secteur Ouest - Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Modification - Dossier de réalisation - Approbation
1-3Quartier Luciline - Production et distribution d'énergie calorifique - Procédure de délégation de service public - Lancement - Autorisation
1-4Programme d'Action Foncière - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
1-5Bande de terrain 134, avenue du Mont-Riboudet / 34, rue Jean Ango - Acquisition - Classement dans le domaine public - Autorisation
1-6Espace Claude Monet-Cathédrale - Belvédère - Acquisition - Autorisation
1-7Ensemble immobilier 22, rue Malherbe - Cession - Délibération modificative - Autorisation
1-8Terrain avenue des Quatre Cantons - Lot 3 - Cession - Autorisation
1-9Résidence Parc Jouvenet - Places de stationnement - Cession - Autorisation
1-10Place des Emmurées - Déconstruction du parking silo au titre des friches par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention - Autorisation
1-11Mur rue Couture - Abandon de mitoyenneté - Autorisation
1-12Ecole Charles Nicolle - Convention de servitude Ville de ROUEN / Electricité Réseau Distribution France - Autorisation
1-13S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Construction de 82 logements dont 5 logements aidés d'intégration - Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville - Subvention - Autorisation
1-14S.A. d'H.L.M. Logéal Immobilière - Création de 3 logements aidés d'intégration - 68, rue de Constantine - 18, rue de la Croix d'Yonville - 9, rue Duval - Subvention - Autorisation
1-15Téléphonie mobile - Charte - Adoption - Conventions types - Autorisation
1-16Voie publique - Travaux liés au métro-bus - Place du Boulingrin - Trémie Saint-Sever - Conventions - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
2-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
2-2Personnel des services municipaux - Indemnité de départ volontaire - Instauration
2-3Personnel des services municipaux - Fonctionnement des sections communales des organisations syndicales - Protocole d'accord - Autorisation
2-4Sécurité publique - Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2011-2014 - Signature - Autorisation
M. Ludovic DELESQUE
N°Titre de la délibération
4-1Compte administratif pour l'exercice 2010 - Budget principal - Budget annexe du Hangar 23 - Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A.
4-2Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2010 - Avis
4-3Compte administratif 2010 - Résultat de l'exercice 2010 - Affectation du résultat de fonctionnement
4-4Budget de l'exercice 2011 - Décision modificative n° 1 - Adoption
4-5Budget annexe de la restauration collective - Création
4-6Chambre Régionale des Comptes de Haute-Normandie - Examen de la gestion de l’association Interm’Aide Emploi - Rapport d’observations définitives - Communication
4-7Accompagnement et insertion sociale et professionnelle - Service civique - Convention Ville de ROUEN / Mission Locale de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
5-1Subventions aux associations - Attribution
5-2Direction de la Vie Associative - Location de locaux - Création de nouveaux tarifs
Mme Laurence TISON
N°Titre de la délibération
8-1Association Normandie Impressionniste - Convention d'objectifs - Autorisation
8-2Manifestations culturelles - Saison culturelle d'automne - « Journées du Patrimoine » - « ROUEN Impressionnée » - Programme - Conventions - Contrats - Mécénat - Autorisation
8-3Manifestations culturelles - « Ecran Total » et « Les Arts des Hauts » - Programmes - Conventions - Contrats - Autorisation
8-4Salle Louis Jouvet - Travaux d'aménagement - Demande de subvention - Autorisation
8-5Convention Locale d'Education Artistique et Culturelle - Avenant n° 1 - Contrats - Demande de subvention - Autorisation
8-6Musées de ROUEN - Plan de récolement décennal - Acceptation
8-7Musées de ROUEN - Appel à projet Culture et Santé - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
8-8Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Versement d'un fonds de concours par la Communauté de l'agglomération ROUEN‑ELBEUF‑Austreberthe - Convention - Autorisation
8-9Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Dépôt de dessins de MODIGLIANI - Conventions - Autorisation
8-10Musées de ROUEN - Musée de la Céramique - Salon de thé - Tarifs - Autorisation
8-11Conservatoire de ROUEN - Projet d'établissement et règlement intérieur - Adoption
8-12Conservatoire de ROUEN - Tarifs - Modifications - Bourses d'études - Versement d'un fonds de concours par la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Convention - Autorisation
8-13Conservatoire de ROUEN - Convention de partenariat avec le Conservatoire à Rayonnement Départemental de GRAND-COURONNE et PETIT-COURONNE - Autorisation
8-14Hangar 23 - Programmation second semestre 2011 et premier semestre 2012 - Tarifs - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
8-15Etablissement Public de Coopération Culturelle Ecole Supérieure d'Art et Design LE HAVRE-ROUEN - Convention de gestion temporaire - Avenant n° 1 - Autorisation
8-16Muséum de ROUEN - Convention de gestion temporaire - Avenant n° 2 - Autorisation
8-17Muséum de ROUEN - Conservation préventive - Acquisition d'un spectromètre à fluorescence X portable - Demandes de subventions - Autorisation
8-18Muséum de ROUEN - Restauration de deux Tapas et d'un masque kanak - Demandes de subventions - Autorisation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
9-1Centre Régional Information Jeunesse de Haute-Normandie - Convention de partenariat - Autorisation
9-2Services municipaux - Prestations relatives au courrier - Convention de groupement de commandes - Autorisation
9-3Services municipaux - Droits d'utilisation des données cartographiques de la Ville de ROUEN - Convention - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
10-1Crèches Terre Adélie et Pierre de Lune - Facturation des badges d'entrée - Autorisation
10-2Restauration scolaire - Enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville - Année 2011
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
11-1Equipements sportifs - Tarifs - Révision
11-2Manifestations sportives - « Kids Fit Days for UNICEF » - Contrat de partenariat - Autorisation
11-3Evénements sportifs - Acquisition de matériel - Demande de subvention - Autorisation
11-4Conseil des Sports de ROUEN - Subvention - Attribution
M. Didier CHOISET
N°Titre de la délibération
12-1Jardin des Plantes - Exploitation du kiosque et du chalet - Convention d'occupation du domaine public - Autorisation
M. Robert FOUBERT
N°Titre de la délibération
13-1Personnel des services municipaux - Convention Ville de ROUEN / Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique - Autorisation
13-2Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs