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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation d'un membre
0-3Aménagement des quais bas rive gauche - Plan de financement prévisionnel - Modification - Demandes de subventions - Autorisation
0-4Voie publique - Quartier de la Grand'Mare - Dénomination
0-5Emprise rue Robert Schuman - Cession - Autorisation
0-6Secteur Pélissier - Cession d'un terrain - Acquisition d'un local à usage de crèche - Délibération complémentaire - Autorisation
0-7Terrain rue des Petites Eaux de Robec - Acquisition - Délibération modificative - Autorisation
0-8Immeuble 18, rue de Bihorel - Convention de servitude Ville de ROUEN / Electricité Réseau Distribution France - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
1-1Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d'enregistrement - Société Les Coopérateurs de Normandie-Picardie au GRAND-QUEVILLY - Installations de stockage de produits alimentaires frais - Avis
1-2Agenda 21 - Programme « Etablissements et écoles du Développement Durable de Haute-Normandie » - Convention-cadre de partenariat - Autorisation
1-3Palais des Sports - Esplanade - Prestations d'entretien - Convention Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Autorisation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
2-1Monuments historiques - Aître Saint-Maclou - Restauration des escaliers et couvertures des angles Nord-Est et Nord-Ouest - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
2-2Cathédrale - Spectacle son et lumière - Mise à disposition de matériel - Convention Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Autorisation
2-3Gros-Horloge - Vente d'ouvrages - Tarifs - Autorisation
2-4F.I.S.A.C. Centre-ville - Aménagement de la rue aux Juifs - Demande de subvention - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
3-1Garantie d'emprunt - Marché d'Intérêt National - Réalisation du programme de modernisation - Emprunt de 450.000 €
3-2Manifestations culturelles - « Printemps de ROUEN » - Programme - Conventions - Contrats - Demande de subvention - Autorisation
3-3Manifestations culturelles - « ROUEN Impressionnée » - Programme - Conventions - Contrats - Demandes de subvention et mécénat - Autorisation
3-4Actions culturelles - Convention de développement culturel avec le Centre Hospitalier Universitaire - Renouvellement - Autorisation
3-5Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Versement d'un fonds de concours par la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation
3-6Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Eblouissants reflets » - Contrat de coédition du catalogue - Mécénat - Conventions - Autorisation
3-7Muséum de ROUEN - Plan de récolement et d'inventaire décennal - Point d'étape période 2009-2012 - Validation
3-8Muséum de ROUEN - Acquisition de matériels de conservation préventive - Demande de subvention - Convention - Autorisation
3-9Muséum de ROUEN - Acquisition de matériel de restauration - Demande de subvention - Convention - Autorisation
3-10Théâtre des Arts - Cession de costumes et accessoires - Convention - Autorisation
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
4-1Subventions aux associations - Attribution
4-2Forum des associations « A l'asso de ROUEN » - Conventions de partenariat - Autorisation
4-3Maison des loisirs Dévé - Convention d'objectifs - Renouvellement - Autorisation
4-4Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Bilan et perspectives du plan d'actions - Information
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
6-1Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2013 - Attribution de subventions - Conventions de partenariat sur projet - Autorisation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
8-1Circulation - Echange de données numériques sur le trafic - Convention Ville de ROUEN / Direction Interdépartementale des Routes Nord-Ouest - Autorisation
8-2Services municipaux - Achat de fournitures de bureau et consommables d’impression - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
9-1Classes transplantées - Programme 2012-2013 - Subventions - Attribution - Demande de subvention - Autorisation
9-2Services municipaux - Fourniture et mise en place de matériels de cuisine collective, de buanderie et électroménager - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
9-3Collège Jean Giraudoux - Fermeture - Avis
9-4Aide aux loisirs et séjours de vacances des jeunes - Conventions Ville de ROUEN / Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Maritime - Autorisation
M. Didier CHOISET
N°Titre de la délibération
11-1Construction d'une école rive Sud, d'un centre de loisirs et d'un complexe sportif - Modification de programme - Avant-projet définitif - Rémunération du maître d'oeuvre - Forfaitisation - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
11-2Jardin des Plantes - Partenariat avec l'Association Régionale des Parcs et Jardins de Haute-Normandie - Convention - Autorisation
11-3Jardin des Plantes - Partenariat avec le Conservatoire Botanique National de BAILLEUL - Convention - Autorisation
11-4Boulevard Gambetta - Aménagement d'une voie pompiers - Convention financière avec le Département de la Seine-Maritime et le Service Départemental d'Incendie et de Secours de Seine-Maritime - Autorisation
M. Robert FOUBERT
N°Titre de la délibération
12-1Personnel des services municipaux - Plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire - Approbation - Convention Ville de ROUEN / Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime - Autorisation
12-2Relais Mairie-Poste des Sapins - Protocole d'accord avec La Poste - Autorisation