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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Désignation d'un délégué - Société d'Economie Mixte Immobilière de Normandie
0-3Communauté de l’agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Renouvellement général des Conseils Municipaux - Conseil Communautaire - Fixation du nombre de sièges - Répartition des sièges entre les communes - Approbation - Délibération complémentaire
0-4Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2012 - Approbation
0-5Grand Projet de Ville - Quartier Grammont - Convention publique d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2012 - Approbation - Avenant n° 15 - Autorisation
0-6Lotissement d'activités du parc Saint-Gilles - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2012 - Approbation - Avenant n° 5 - Autorisation
0-7Zone d'Aménagement Concerté Saint-Sever - Bilan - Actualisation - Approbation
0-8Quartiers Ouest - Voies nouvelles - Dénomination
0-9Grand Projet de Ville - Quartier de la Lombardie - Espaces publics - Dénomination
0-10Centre municipal rue Roger Bésus - Dénomination
0-11Terrain 20, rue Maladrerie - Cession - Autorisation
0-12Terrain 21 à 25, rue du Maréchal Gallieni - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
0-13Parking de la Gare - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 6 -Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
0-14Immeuble 52, rue Louis Ricard - Bail emphytéotique - Résiliation - Autorisation
0-15Collège Jean Giraudoux - Procès-verbal de remise du collège à la Ville - Convention de cession de biens mobiliers - Signature - Autorisation
0-16Ensemble immobilier 17-19, rue Manchon Frères et 49, rue Mustel - Constitution d'une servitude de passage - Autorisation
0-17Hangar 8, rue de Lisbonne - Déconstruction au titre des friches par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
1-1Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Caisse de Garantie du Logement Locatif Social - Protocole d'aide au rétablissement de l'équilibre - Avenant - Autorisation
1-2Office Public de l'Habitat Habitat 76 - Acquisition de 35 logements sociaux, dont 4 logements aidés d'intégration - Rue Malherbe - Subvention - Autorisation
1-3S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Acquisition de 37 logements sociaux, dont 6 logements aidés d'intégration - 74, rue Lafayette - Subvention - Autorisation
1-4Voie publique - Création d'une piste cyclable du pont Corneille au Hangar 106 - Phase 2 - Travaux de signalisation lumineuse tricolore - Convention de financement - Autorisation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
2-1Monuments historiques - Eglise Saint-Maclou - Mise en lumière - Demande de subvention - Autorisation
2-2Cathédrale - Mise en lumière de la flèche - Convention de mécénat - Autorisation
2-3Cathédrale - Spectacle son et lumière - Mise à disposition de matériel - Convention Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN‑ELBEUF-Austreberthe - Avenant n° 1 - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
3-1Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Construction de 16 logements sociaux - Rue Charles Baudelaire - Emprunts pour un montant total de 1.545.570 €
3-2Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 142 logements - 88, boulevard d'Orléans - Emprunt de 174.786 €
3-3Garantie d'emprunt - S.A. d' H.L.M. QUEVILLY Habitat - Acquisition de 65 logements - Rue Saint-Julien - Emprunt de 500.000 €
3-4Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Foyer du Toit Familial - Construction de 80 logements - Rue Henri II Plantagenêt - Réaménagement des contrats de prêt
3-5Cinéma d'Art et Essai République - Procédure de délégation de service public - Lancement - Autorisation
3-6Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute‑Normandie - Subvention d'équipement - Attribution
3-7Convention Locale d'Education Artistique et Culturelle - Avenant de prolongation - Contrats - Demande de subvention - Autorisation
3-8Musées de ROUEN - Exposition « Le temps des collections » - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
3-9Hangar 23 - Programmation second semestre 2013 et premier semestre 2014 - Tarifs - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
4-1Subventions aux associations - Attribution
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
6-1Politiques de solidarités conduites par la Ville et son Centre Communal d'Action Sociale - Information
6-2Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport sur les actions de développement social urbain - Exercice 2012
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
9-1Etablissements et services d'accueil de la petite enfance - Règlement de fonctionnement pour l'accueil collectif, familial et occasionnel - Règlements particuliers - Modification - Structure multi-accueil Etoile du Sud - Règlement particulier - Adoption
9-2Accueil de la petite enfance - Convention d'objectifs et de financement Ville de ROUEN / S.N.C.F. - Autorisation
9-3Relais Parents/Assistant(e)s Maternel(le)s municipal - Convention d'objectifs et de financement Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime - Avenant n° 2 - Autorisation
9-4Enseignement élémentaire et maternel - Réforme des rythmes scolaires - Pré-Projet Educatif de Territoire - Information
9-5Ecoles élémentaires et maternelles - Accueils périscolaires - Règlement intérieur - Modification
9-6Accueils de loisirs - Règlement intérieur - Modification
9-7Régie Atout - Règlement intérieur - Modification
9-8Accueils de jeunes multisites - Règlement intérieur - Modification - Convention avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Seine-Maritime - Renouvellement - Autorisation
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
10-1Equipements sportifs - Tarifs - Modification
10-2S.A.S.P. ROUEN Hockey Elite 76 - Utilisation d'équipement sportif - Convention - Autorisation
M. Didier CHOISET
N°Titre de la délibération
11-1Grand Port Maritime de ROUEN - Etude sur les accès des poids lourds aux infrastructures portuaires - Participation financière de la Ville - Convention - Autorisation
11-2Quartier de la Grand'Mare - Secteur Rameau 3 - Déviation des réseaux de chauffage urbain - Convention - Autorisation
11-3Bâtiments communaux - Quartiers des Hauts de de ROUEN - Chauffage urbain - Police d'abonnement - Avenant n° 8 - Autorisation
11-4Hôtel de Ville - Travaux de mise en sécurité et d'aménagement de locaux - Lot n° 3 « travaux de métallerie / serrurerie » - Remise de pénalités - Autorisation
M. Robert FOUBERT
N°Titre de la délibération
12-1Personnel des services municipaux - Plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire - Première actualisation - Approbation
12-2Personnel des services municipaux - Emplois aidés et non permanents - Contrats d'apprentissage - Effectif - Modification
12-3Handicap - Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées - Présentation
12-4Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs
Mme Françoise COMBES
N°Titre de la délibération
13-1Conseils de quartier - Budget participatif - Information
13-2Espace public - Dénomination - Square Marie Planterose
M. Matthieu CHARLIONET
N°Titre de la délibération
14-1Atelier Santé Ville - Dispositif de formation « Carte blanche » - Convention de partenariat - Autorisation