😶

Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Voie publique - Marchés nécessaires à l'entretien normal de l'espace public - Groupement de commandes - Autorisation
0-2Gestion administrative - Contrôle de légalité - Dématérialisation des actes administratifs - Convention Ville de ROUEN / Préfecture de Seine-Maritime - Avenant n° 1 - Autorisation
0-3Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Demande de subvention - Autorisation
1-2Dalle de la Grand'Mare - Commande publique d'art - Projet de médiation - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
1-3Musées de ROUEN - Exposition « Le temps des collections » - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
1-4Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Dépôt - Convention - Autorisation
1-5Opération « Les Zazimuts » 2014 - Conventions de partenariat et de mécénat - Autorisation
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
4-1Voie publique - Aménagement des quais hauts rive droite - Travaux de signalisation lumineuse tricolore, éclairage public et régulation du trafic - Convention Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Quartiers Ouest - Rue Alexandra David-Néel - Déclaration d'utilité publique - Coût estimatif sommaire et global - Périmètre - Autorisation
5-2Acquisitions et cessions foncières - Année 2013 - Bilan - Approbation
5-3Quartier Grammont - Acquisition et cession de terrains - Classement dans le domaine public - Autorisation
5-4Rue de la Motte - Déclassement - Cession - Acquisition - Délibération complémentaire n° 2 - Autorisation
5-5Ensemble immobilier 8, allée Daniel Lavallée (Cloître des Pénitents) - Acquisition d'un local - Autorisation
5-6Ile Lacroix - Réalisation d'une étude sur les activités passées potentiellement polluantes par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention - Autorisation
5-7Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Phase 2 - Ilot C - Hangar « Cash Occas » 4, boulevard Ferdinand de Lesseps - Déconstruction au titre des friches par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention - Autorisation
5-8Liste des permis de construire délivrés - Information
M. Olivier MOURET
N°Titre de la délibération
6-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
6-2Personnel des services municipaux - Elections professionnelles - Remboursement de charges aux organisations syndicales - Autorisation
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Jardinage urbain - Autorisations d'occupation privative du domaine public communal - Conventions types - Approbation
7-2Jardins familiaux - Convention financière avec le Département de la Seine‑Maritime et les associations Jardins Familiaux de la Lombardie et Jardins Familiaux de la Vallée des Deux Rivières - Autorisation
7-3Installations classées pour la protection de l'environnement - Grand Port Maritime de ROUEN - Procédure d'enregistrement pour le stockage de fèves de cacao - Hangar 132 - Avis
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
8-1Opération « Automne Gourmand » 2014 - Conventions de partenariat et de mécénat - Autorisation
8-2Electricité Réseau Distribution France - Partenariat - Convention - Autorisation
Mme Céline MILLET
N°Titre de la délibération
11-1Voie publique - Modes de déplacement doux - Accessibilité du service Cy'clic avec la carte Atoumod - Convention - Autorisation
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Subventions aux associations - Attribution
12-2Direction de la Vie Associative - Gestion de locaux - Règlement intérieur et indemnités forfaitaires - Actualisation
12-3Direction de la Vie Associative - Location de locaux - Tarifs - Révision
Mme Sarah BALLUET
N°Titre de la délibération
13-1Elan Gymnique Rouennais - A.S.P.T.T. - S.P.O.R. Tennis de table - Subventions - Attribution
Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY
N°Titre de la délibération
15-1Voie publique - Eclairage public - Entretien de l'éclairage des voies portuaires - Convention - Autorisation
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
16-1Classes transplantées - Programme 2014-2015 - Subvention - Attribution
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
17-1Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain Quartiers Ouest - Convention d'opération - Résiliation - Etude préalable sur l'habitat privé - Demandes de subventions - Autorisation
17-2Société Publique Locale Parkings et Aménagement de ROUEN - Convention d'assistance à maîtrise d'oeuvre avec la Ville de ROUEN - Autorisation
17-3Voie publique - Réseau de communications électroniques par fibres optiques - Utilisation des réseaux publics de distribution d'électricité - Convention Ville de ROUEN / Electricité Réseau Distribution France - Autorisation
17-4Services municipaux - Fourniture de carburants en stations-services par cartes pour les véhicules de la Ville de ROUEN et du SIREST - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
17-5Services municipaux - Fourniture de gaz naturel - Adhésion au dispositif d’achat groupé de l’U.G.A.P. - Convention - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
18-2Garantie d'emprunt - Société Publique Locale Parkings et Aménagement de ROUEN - Rénovation de parkings - Emprunt de 3.450.000 €
18-3Garantie d'emprunt - Société Publique Locale Parkings et Aménagement de ROUEN - Rénovation de parkings - Emprunt de 1.150.000 €
18-4Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2013 - Information
18-5Caisse de Crédit Municipal - Budget primitif 2014 - Information
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
19-1Gros-Horloge - Vente de produits - Tarifs - Autorisation