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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Règlement intérieur - Modification (nombre des commissions permanentes spécialisées) - Désignation des présidents des commissions
0-3Conseil Municipal - Désignation de délégués - Lycées et collèges
0-4Société d'Economie Mixte ROUEN PARK - Modification des statuts - Approbation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Bibliothèque municipale - Dépôts - Conventions - Autorisation
1-2Bibliothèque municipale - Equipements numériques du réseau ROUEN Nouvelles Bibliothèques - Demande de subvention - Autorisation
1-3Bibliothèque municipale - Retrait de documents - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Secteur Ouest - Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2013 - Approbation
5-2Quartier Luciline - Délégation de service public de production et distribution d'énergie calorifique - Locaux chaufferie - Acquisition - Conventions de mise à disposition - Autorisation
5-3Zone d'Aménagement Concerté Saint-Sever - Bilan - Actualisation - Approbation
5-4Marché d'Intérêt National - Modification du périmètre - Autorisation
5-5Liste des permis de construire délivrés - Information
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Agenda 21 - Certificats d'économie d'énergie - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain Quartiers Ouest - Protocole - Autorisation
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Subventions aux associations - Attribution (crédits budgétaires 2014)
12-2Subventions aux associations - Attribution (crédits budgétaires 2015)
M. Jean-Loup GERVAISE
N°Titre de la délibération
14-1Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Assemblée Plénière - Désignation de délégués
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
16-1Politique de la ville - Programme de réussite éducative - Mise à disposition de moyens au Centre Communal d'Action Sociale - Convention - Autorisation
16-2Restauration scolaire - Enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville - Année 2015
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
17-1Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 23 logements locatifs sociaux, dont 4 logements aidés d'intégration - 10, rue Alexandre Barrabé - Subvention - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Budget primitif de l'exercice 2015 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Délégations - Tableau des effectifs - Autorisation
18-2Budget de l'exercice 2015 - Impôts directs locaux - Taux d'imposition - Fixation
18-3Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation du groupe Docteur Dévé - Rue du Docteur Dévé - Emprunt de 445.000 €
18-4Voie publique - Stationnement payant de surface par horodateur - Tarifs de la zone « Courte durée » et de la zone « Moyenne durée » - Modifications
Mme Christine de CINTRE
N°Titre de la délibération
20-1Crèches de la Vatine et La Petite Compagnie à MONT-SAINT-AIGNAN - Réservation de places - Convention association Liberty et Compagnie / Ville de ROUEN - Renouvellement - Autorisation
M. Mamadou DIALLO
N°Titre de la délibération
21-1Cimetières - Concessions funéraires et services annexes - Révision des tarifs existants - Création de nouveaux tarifs