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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Désignation d'un délégué - Conseil école élémentaire publique Rosa Parks
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Office du Tourisme "ROUEN Normandy Tourisme et Congrès" - Carte "Pass en liberté" - Tarifs - Convention de partenariat - Autorisation
1-2Conservatoire de ROUEN - Tarifs - Année scolaire 2015-2016 - Modification
1-3Convention locale d'éducation artistique et culturelle - Demande de subvention pour l'année 2015-2016 - Autorisation
1-4Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition "Le temps des collections" - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
1-5Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition "Scène de la vie impressionniste" - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
1-6Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Dépôt de tableaux d'Alfred SISLEY et de Camille PISSARRO - Convention - Autorisation
1-7Bibliothèque municipale - Commémoration du centenaire 1914-1918 - Convention avec l'académie de ROUEN - Autorisation
1-8Bibliothèque municipale - Valorisation des collections patrimoniales - Convention de partenariat avec les Universités - Autorisation
1-9Bibliothèque municipale - Dépôt - Avenant n° 1 - Autorisation
1-10Bibliothèque municipale - Retrait de documents - Autorisation
1-11Cinéma d'Art et Essai République - Travaux de rénovation et de mise en conformité - Demandes de subventions - Autorisation
1-12Ecole Supérieure d’Art et de Design LE HAVRE-ROUEN (ESADHaR) - Statuts - Modifications
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
3-1Handicap - Demande de prorogation de dépôt de l'Agenda d'Accessibilité Programmée de la Ville
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Rue de la Motte - Déclassement - Cession - Acquisition - Délibération complémentaire - Autorisation
5-2Emprise rue de Trianon - Déclassement - Servitude - Cession - Autorisation
5-3Secteur de Repainville - Déclaration d'Utilité Publique - Périmètre - Coût sommaire et global - Autorisation
5-4Quartiers Ouest - Ilôt Nord du Champ de Foire aux Boissons - Convention Publique d'Aménagement - Bilan de clôture - Approbation
5-5Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Concession d'Aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2014 - Approbation
5-6Grand Projet de Ville - Quartier Grammont - Convention Publique d'Aménagement - Bilan de clôture - Approbation
5-7Zone d'Aménagement Concerté Saint-Sever - Bilan de clôture - Approbation
5-8Liste des permis de construire délivrés - Information
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Jardin des plantes - Rénovation des serres - Demande de subvention - Autorisation
7-2Agenda 21 - Traitement des déchets de peinture - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie - Autorisation
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
9-1Contrat de Ville - Convention cadre et projets de territoire - Signature - Autorisation
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Direction de la Logistique et des Achats - Location de locaux - Tarifs - Révision
12-2Subvention aux associations - Attribution - Convention - Autorisation
12-3Forum des associations 2015 "A L'ASSO DE ROUEN" - Conventions de partenariat - Autorisation
Mme Sarah BALLUET
N°Titre de la délibération
13-1Equipement sportif - Piscines et patinoire - Tarifs - Modification
13-2Equipement sportif - Utilisation par la Faculté des Sciences du Sport et de l'Education Physique - Convention - Renouvellement - Autorisation
13-3Equipement sportif - Convention-type d'occupation par les établissements d'enseignement du second degré - Renouvellement - Convention - Autorisation
M. Jean-Loup GERVAISE
N°Titre de la délibération
14-1Fourrière Municipale des véhicules - Contrat de Délégation de Service Public - Avenant n° 1 - Autorisation
14-2Vente aux enchères de matériels réformés et de biens immobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
16-1Ecoles maternelles et élémentaires - Sectorisation scolaire - Modification
16-2Ecoles maternelles et élémentaires - Accueils périscolaires - Missions municipales - Aide assurée par les directeurs/directrices d'école - Contrat et indemnité - Modification
16-3Direction des Temps de l'Enfant - Remplacement du système informatique - Demandes de subventions - Autorisation
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
17-1Services municipaux - Achat de pièces détachées pour parcs de véhicules - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
17-2Bâtiments communaux - Quartiers des Hauts de ROUEN - Chauffage urbain - Police d'abonnement - Avenant n° 9 - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour 2016
18-2Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. la Plaine Normande - Acquisition de 22 logements sociaux - 89 et 91, route de Darnétal - Emprunt de 2.152.785 €
18-3Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. la Plaine Normande - Acquisition de 29 logements sociaux - 27, rue aux Anglais - Emprunt de 2.582.673 €
18-4Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. la Plaine Normande - Acquisition de 21 logements sociaux - Place des Chartreux Lot E cage A - Emprunt de 1.892.125 €
18-5Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. la Plaine Normande - Acquisition de 19 logements sociaux - Place des Chartreux Lot E cage B - Emprunt de 1.782.832 €
Mme Christine de CINTRE
N°Titre de la délibération
20-1Accueil de la Petite Enfance - Avenant à la convention d'objectifs et de financement Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime - Accès et usage du portail C.A.F.-Partenaires - Autorisation
M. Christophe DUBOC
N°Titre de la délibération
31-1Société Publique Locale - Parkings et aménagement de ROUEN - Modification des statuts – Désignation - Approbation