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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Société d'Economie Mixte ROUEN Immobilier - Cession de parts sociales - Augmentation de capital - Modification des statuts - Autorisation
0-3S.A. d’H.L.M. Logiseine – Démolition des foyers Stanislas et El Hadji Omar - Autorisation
0-4Syndicat mixte pour la création, l’aménagement et la gestion d’un centre routier dans l’agglomération de ROUEN – Représentants de la Ville de ROUEN - Désignation
0-5Conseil Municipal - Désignation d’un délégué - Caisse de crédit municipal
0-6Conseil Municipal - Désignation d’un délégué - Opéra de ROUEN Haute‑Normandie
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Musées de ROUEN - Gestion des collections des musées - Convention - Autorisation
1-2Musées et Muséum de ROUEN - Convention de gestion relative à l'entretien et aux travaux neufs - Autorisation
1-3Gros-horloge - Tarifs - Autorisation
1-4Conservatoire de ROUEN - Demande de renouvellement de classement - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Espace du Palais - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
5-2Bande de terrain rue du Mont-Gargan - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
5-3Requalification du quartier des Chartreux - Aménagement des espaces publics - Nouvelles dénominations de voies
5-4Liste des permis de construire délivrés - Information
M. Olivier MOURET
N°Titre de la délibération
6-1Personnel des services municipaux - Renouvellement de la convention Ville de ROUEN/Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique - Autorisation
6-2Voie publique - Mise à disposition de personnel à la Métropole ROUEN Normandie - Convention - Autorisation
6-3Personnel des services municipaux - Secrétariats du Comité Médical Départemental et de la Commission de Réforme - Renouvellement de la convention Ville de ROUEN / Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime - Autorisation
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Règlement intérieur de l'Orangerie - Location de l'Orangerie et d'emplacements au Jardin des Plantes - Création de tarifs et du règlement intérieur de l'Orangerie - Autorisation
7-2Installation classée pour la protection de l'environnement - Société La Grande Paroisse - Projet de servitudes d'utilité publique ROUEN B – Avis
7-3Métropole ROUEN Normandie - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2014 - Communication
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Subvention aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attribution - Conventions - Autorisation
M. Jean-Loup GERVAISE
N°Titre de la délibération
14-1Système d'alerte et d'information des populations - Convention Etat/Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime/Ville de ROUEN - Autorisation
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
16-1Direction des Temps de l'enfant - Régie Atout - Règlement intérieur de fonctionnement - Modification
16-2Direction des Temps de l'enfant - Régie Enfance famille - Règlement intérieur de fonctionnement - Adoption - Etablissements de service de la petite enfance - Règlement de fonctionnement pour l'accueil collectif familial et occasionnel - Règlements particuliers - Modification - Accueils municipaux de loisirs - Règlement intérieur de fonctionnement - Modification
16-3Syndicat Intercommunal de Restauration Collective ROUEN - BOIS-GUILLAUME - Convention pour la fabrication et la livraison de repas - Approbation
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
17-1Logement social - Dispositif communal d’aide - Révision
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Réhabilitation de 871 logements - Emprunt de 1.249.350 €
18-2Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 35 logements - 52, rue du Docteur Paul Hélot - Emprunt de 242.765 €
Mme Christine de CINTRE
N°Titre de la délibération
20-1Etablissements et services d'accueil de la petite enfance - Commission d'attribution de places - Règlement - Modifications
Rapporteur 21
N°Titre de la délibération
21-1Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs
M. Christophe DUBOC
N°Titre de la délibération
31-1Voie publique - Stationnement payant de surface par horodateur - Tarifs - Modifications - Autorisation