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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Droits de voirie - Création de tarifs - Stationnement de cars privés assurant des lignes régulières - Année 2016 - Autorisation
0-3Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage - Mise en œuvre de l’appel à projets innovants « Réinventer la Seine » - Convention constitutive de groupement de commande - Désignation - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Monuments historiques - Aître Saint-Maclou - Transfert à la Métropole ROUEN Normandie - Avis
1-2Hangar 23 - Structure issue de la fusion du Hangar 23 et de la Chapelle Saint-Louis/Salle Louis Jouvet - Dénomination - Autorisation
1-3Action en faveur de la Jeunesse - Programme national "Cinéma et citoyenneté" - Unis-Cité - Convention - Autorisation
1-4Centre Dramatique National (C.D.N.) de Normandie - Statuts - Modification - Adoption
1-5Bibliothèque municipale - Mise à disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques - Convention - Renouvellement - Autorisation
1-6Bibliothèque municipale - Mise à disposition de ressources d'autoformation en ligne, coopération avec la Bibliothèque publique d'information (B.p.i.)
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-1Atelier Urbain de Proximité sur le lien intergénérationnel à la Grand'Mare - Lancement - Désignation - Autorisation
2-2Convention de partenariat - Mise en oeuvre des chantiers jeunes - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Ecoquartier Flaubert - Zone d’aménagement concerté - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics - Avis
5-2Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Contreparties action logement - Avenant - Autorisation
5-3Foncier boulevard de l’Europe - Opération Europolis - Déclassement -Cession - Autorisation
5-4Vente aux enchères de biens immobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation n° 2
5-5Liste des permis de construire délivrés - Information
M. Olivier MOURET
N°Titre de la délibération
6-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Jardin des plantes - Partenariat avec l'Association Régionale des Parcs et Jardins de Haute-Normandie - Mise à disposition de locaux - Conventions - Autorisation
7-2Jardin des plantes - Association de la Ligue de Protection des Oiseaux - Subvention - Convention – Autorisation
7-3Agenda 21 - Plan Climat-Energie Territoriale - Convention particulière de mise en œuvre de l’appui financier au projet « Territoire à énergie positive pour la croissance verte » - Avenant - Autorisation
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
9-1Contrat de Ville - Programmation 2016 - Attribution de subventions - Convention de partenariat sur projet - Autorisation
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attributions - Convention - Autorisation
Mme Sarah BALLUET
N°Titre de la délibération
13-1Protocole d'accord transactionnel - Contentieux rue Hector Malot - Autorisation
M. Jean-Loup GERVAISE
N°Titre de la délibération
14-1Services municipaux - Prestations relatives au courrier - Convention de groupement de commandes - Autorisation
14-2Fourrière municipale des véhicules - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 2 - Autorisation
14-3Vente aux enchères de matériels réformés et de biens immobiliers - Recours à une plate-forme Internet - Autorisation
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
17-1Hygiène, désinfection, désinsectisation, dératisation - Tarifs - Révision
17-2Bâtiments communaux - Quartiers des Hauts de ROUEN - Chauffage urbain - Police d'abonnement - Avenant n° 10 – Autorisation
17-3Ecole Jean de la Fontaine - Convention de servitudes-Electricité Réseau Distribution France - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN habitat - Construction de 74 logements sociaux rue d’Amiens et rue du Ruissel - Emprunt de 7.615.184 €
18-2Garantie d'emprunt - S.A. d’H.L.M. Immobilière Basse Seine - Construction de 16 logements sociaux - 241, rue du Renard - Emprunt de 1.605.716 €
18-3Garantie d'emprunt - S.A. d’H.L.M. I.C.F. Habitat Atlantique - Acquisition de 30 logements sociaux - 8-10-12, rue de Buffon - Emprunt de 2.241.065 €
18-4Garantie d’emprunt - S.A. d’H.L.M. Logiseine - Acquisition de 10 logements sociaux - 8, boulevard Ferdinand de Lesseps - Emprunt de 425.016 €
18-5Garantie d'emprunt S.A. D’H.L.M. Logiseine - Acquisition de 6 logements sociaux - 8, boulevard Ferdinand de Lesseps - Emprunt de 309.833 €
18-6Garantie d’emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 85 logements sociaux - 7 à 15, rue Stendhal et 18 à 24, avenue Jacques Chastellain - Emprunt de 1.600.000 €
18-7Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 168 logements sociaux - 9 à 17, rue Edmond Flamand et 26 à 34, avenue Jacques Chastellain - Emprunt de 2.739.000 €
18-8Garantie d'emprunt S.A. d’H.L.M. Immobilière Basse Seine - Acquisition de 55 logements sociaux - 25, rue du Mail - Emprunt de 5.809.680 €
18-9Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 23 logements sociaux - 8-10, rue Barrabé - Emprunt de 2.534.136 €
18-10Garantie d'emprunt - Propriété familiale de Normandie - Construction de 2 logements - 21 et 25, rue Maréchal Gallieni à ROUEN - Emprunt de 235.204 €
18-11Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Résidence Mac Orlan - 142 logements - 88, boulevard d’Orléans - Modification
Mme Laura SLIMANI
N°Titre de la délibération
22-1Action en faveur de la Jeunesse - Dispositif de consultation des jeunes / Lab>Fab - Bourse tremplin ROUEN - Autorisation