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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1L'étincelle - Programmation second semestre 2016 et premier semestre 2017 - Tarifs - Demande de subventions - Conventions - Autorisation
1-2Office de Tourisme "ROUEN Normandie Tourisme et Congrès" - Le Gros‑Horloge - Carte « Pass en liberté» - Tarif - Convention de partenariat - Autorisation
1-3Conservatoire de ROUEN - Acquisition d'une harpe - Demande de subvention - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Dénomination de voies et espaces publics – Ecoquartier Flaubert - Quais bas rive gauche - Approbation
5-2Maison de l'architecture de Normandie/Le Forum - Convention de partenariat - Autorisation
5-3Liste de permis de construire délivrés – Information
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Rénovation des serres du Jardin des Plantes - Validation du programme - Marché de maîtrise d'oeuvre - Demande de subvention - Autorisation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
8-1ROUEN sur mer 2016 - Convention de mécénat et partenariat - Autorisation
8-2Société d’Economie Mixte pour la construction et l'exploitation du Marché d'Intérêt National de ROUEN - Siège social - Modification des statuts - Approbation
Mme Céline MILLET
N°Titre de la délibération
11-1Plan de déplacement des employés - Réforme des parkings de l'Hôtel de Ville - Parking rue Bourg l'Abbé - Autorisation
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attributions - Conventions - Autorisation
12-2Gestion de locaux - Règlement intérieur et indemnités forfaitaires – Actualisation
12-3Espace public - Changement de dénomination - Maison de quartier Ouest
Mme Sarah BALLUET
N°Titre de la délibération
13-1Equipements sportifs - Salle de boxe Château d'eau - Création d'un vestiaire pour les femmes - Demande de subvention - Autorisation
13-2Equipements sportifs - Développement de l'offre aquatique - Demande de subvention - Autorisation
M. Jean-Loup GERVAISE
N°Titre de la délibération
14-1Services municipaux - Prestations relatives au courrier - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
17-1Fourniture de carburant - Groupement de commande - Convention - Autorisation
17-2Services municipaux - Fourniture de matériels électrique, plomberie et quincaillerie - Groupement de commande - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2015 - Avis
18-2Compte administratif pour l'exercice 2015 - Budget principal - Budget annexe du Hangar 23 - Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A.
18-3Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2015 - Information
18-4Caisse de Crédit Municipal - Budget primitif de l'exercice 2016 - Information
18-5Garantie d'emprunt S.A. D’H.L.M. Immobilière Basse Seine - Acquisition de 10 logements en location accession rue Linné - Emprunt de 2.184.560 €
18-6Garantie d'emprunt S.A. D’H.L.M. La Plaine Normande - Acquisition de 24 logements sociaux 12-14, route de Darnetal - Emprunt de 2.085.388 €
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
19-1Métropole ROUEN Normandie - Classement de la Ville de ROUEN en commune touristique - Renouvellement - Approbation
19-2Eglise Saint-Patrice - Restauration d'un bas-relief - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
Mme Christine de CINTRE
N°Titre de la délibération
20-1Crèches municipales - Réservation de places - Convention Ville de ROUEN / Ministère de l'Intérieur - Renouvellement - Autorisation