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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
Mme Christine Argelès
N°Titre de la délibération
1-1Centre Régional Information Jeunesse Normandie ROUEN - Convention de partenariat - Autorisation
1-2Actions en faveur de la Jeunesse - Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur - Subvention - Conventions - Autorisation
1-3Bibliothèque municipale - Valorisation des collections patrimoniales - Convention de partenariat avec la Fabrique des Savoirs - Autorisation
1-4Bibliothèque municipale - Plan de conservation partagée des fonds jeunesse - Convention avec l'agence régionale du livre et de la lecture de Haute-Normandie - Renouvellement - Autorisation
1-5Bibliothèque municipale - Bibliothèque numérique en Gallica marque blanche - Coopération numérique avec la bibliothèque nationale de France - Autorisation
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-1Gestion urbaine de proximité - Quartier de la Lombardie - Espaces publics - Dénomination - Autorisation
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
3-1Handicap - Rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité - Présentation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Aménagement des accès définitifs au Pont Flaubert sur la rive gauche de la Seine - Statut des routes - Avis
5-2Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Cession d'une parcelle au profit de ROUEN Normandie Aménagement - Autorisation
5-3Secteur Ouest - Ecoquartier Luciline - Concession d'Aménagement - Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2015 - Approbation
5-4Quartier de la Lombardie - Espaces publics - Acquisition - Classement dans le domaine public - Autorisation
5-5Quartiers des Hauts de ROUEN - Concession d'Aménagement Châtelet-Lombardie - Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2015 - Approbation
5-6Terrain 37, rue d'Elbeuf - Acquisition - Classement - Autorisation
5-7Requalification du quartier des Chartreux - Aménagement des espaces publics - Nouvelle dénomination de voie - Autorisation
5-8Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Convention du 8 mars 2005 - Avenant technique Lods plots 3, 13, 14 et 15 - Autorisation
5-9Liste de permis de construire délivrés - Information
M. Olivier MOURET
N°Titre de la délibération
6-1Personnel des services municipaux - Agenda social 2016-2018 - Autorisation
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Agenda 21 - Plan Climat-Energie Territorial - Label Cit'Ergie - Convention avec l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - Autorisation
7-2Agenda 21 - Plan Climat-Energie Territorial - Rénovation énergétique de l'école Duboccage et du gymnase Villon - Demande de subvention - Autorisation
7-3Agenda 21 - Plan Climat-Energie Territorial - Rénovation énergétique de l'Hôtel de Ville - Demande de subvention - Autorisation
7-4Production horticole - Vente de plantes - Tarifs 2016 - Création
7-5Jardin des Plantes - Rénovation des serres - Fonds de Soutien aux Investissements Communaux - Demande de subvention - Autorisation
7-6Installations classées pour la protection de l'environnement - Société FRUIDOR S.A.S. - Procédure d'enregistrement pour l'exploitation d'une murisserie de bananes au Marché d'Intérêt National de ROUEN - Avis
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attributions - Conventions - Avenants - Autorisations
Mme Sarah BALLUET
N°Titre de la délibération
13-1Stade Diochon et du parc des Bruyères - Convention de gestion des espaces verts, des abords et des terrains sportifs - Avenant n° 1 - Autorisation
M. Jean-Loup GERVAISE
N°Titre de la délibération
14-1Fourrière municipale des véhicules - Contrat de Délégation de Service Public - Avenant n° 3 - Autorisation
14-2Vente aux enchères de matériels réformés et de biens immobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
16-1Ecoles maternelles et élémentaires - Accueils de loisirs périscolaires - Règlement intérieur - Modification
16-2Classes de découvertes - Programme 2016-2017 - Subvention - Attribution
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
17-1Ville de DEVILLE-LES-ROUEN - Entretien du parc des véhicules et engins - Convention - Autorisation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
19-1Archives municipales - Convention de renouvellement de dépôt des archives anciennes - Autorisation
Mme Christine de CINTRE
N°Titre de la délibération
20-1Crèches municipales - Réservation de places "Stimulation précoce" - Conventions - Autorisation
M. Gérard LARTIGUE
N°Titre de la délibération
32-1Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière de Normandie (S.E.M.I.N.O.R.) - Modification des statuts - Autorisation