😶

Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Métropole ROUEN Normandie - Modification du siège - Approbation
0-3Conseil Municipal - Caisse de Crédit Municipal - Désignation de délégués
0-4Conseil Municipal – Conseil d’école élémentaire et maternelle -Désignation de délégués
0-5Gestion administrative - Contrôle de légalité - Dématérialisation des actes administratifs - Convention Ville de ROUEN/Préfecture de la Seine-Maritime - Avenant - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Bibliothèque Municipale - Association Le Poème Harmonique - Convention de partenariat - Autorisation
1-2Bibliothèque Municipale - Registres de l'inscription maritime - Don aux archives départementales de la Seine-Maritime - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Ilot des Pépinières - Déconstruction du Plot J par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention d'intervention financière tripartite Ville de ROUEN/E.P.F. Normandie/ROUEN Habitat - Avenant au Programme d'Action Foncière de la Ville de ROUEN - Autorisation
5-2Aître Saint-Maclou - Emprise à céder à la Métropole ROUEN Normandie - Autorisation
5-3Immeuble 277, route de Darnétal - Association Les Restaurants du Cœur - Convention de mise à disposition - Autorisation
5-4Quartiers Ouest - Cahier des charges du lotissement " FLOUR "- Modification - Autorisation
5-5Centre commercial du Châtelet - Local boucherie - Cession - Autorisation
5-6Centre commercial du Châtelet - Local ex pharmacie - Cession - Autorisation
5-7Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Convention du 8 mars 2005 - Avenant n° 9 - Modificatif de l'avenant technique contreparties Foncière Logement - Autorisation
5-8Foncier boulevard de l'Europe - Opération EUROPOLIS - Désaffectation - Constat - Délibération complémentaire n° 4 - Autorisation
5-9Liste des permis de construire délivrés - Information
M. Olivier MOURET
N°Titre de la délibération
6-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Agenda 21 - Certificats d'économie d'énergie - Ville de ROUEN/Métropole ROUEN Normandie - Valorisation - Autorisation
7-2Installations classées pour la protection de l'environnement - Société des GRANULATS RECYCLES DE NORMANDIE à AMFREVILLE-LA-MIVOIE - Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation de concassage-criblage de matériaux et d'une station de transits de produits minéraux inertes - Avis
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
8-1Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés des commerces de détail - Liste des dimanches 2018 - Avis
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
11-1Subventions aux associations - Attributions - Conventions - Avenants - Autorisation
M. Jean-Loup GERVAISE
N°Titre de la délibération
13-1Foire Saint-Romain - Tarifs 2017 - Révision
13-2Plateforme de dématérialisation des marchés publics - Groupement de commande - Convention - Autorisation
13-3Vente aux enchères de matériels réformés - Recours à une plate-forme internet - Autorisation
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
15-1Classes de découverte - Programme 2017-2018 - Subventions - Attribution
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
16-1Gymnase Villon - Réfection de l'étanchéité et de l'isolation - Marché 16050 - Remise de pénalités - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
17-1Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN HABITAT - Construction de 62 logements sociaux boulevard de l'Europe - Emprunt de 6.537.748 € - Autorisation
17-2Garantie d'emprunt S.A. D’H.L.M. LOGEAL IMMOBILIERE - Construction de 12 logements - Rue Saint-Julien - Modification
17-3Garantie d'emprunt S.A. D’H.L.M. LOGISEINE - Réaménagement des prêts - Autorisation
17-4Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
M. Stéphane MARTOT
N°Titre de la délibération
22-1Développement de la politique dédiée à l'Economie Sociale et Solidaire - Conventions - Autorisation
22-2Partenariat pour la valorisation des déchets et du matériel informatique usagé - Convention - Autorisation