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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Delegation au maire - Compte rendu
0-2Station de tourisme - Demande de classement - Autorisation
0-3Loi de programmation des finances publiques pour les annees 2018 a 2022 - Contractualisation entre l’etat et la ville de rouen - Autorisation
0-4Metropole rouen normandie - Patinoire de l’ile lacroix - Convention de gestion - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Convention - « culture, territoire, enfance et jeunesse » - Contrats - Demandes de subvention - Autorisation
1-2Etablissement public de cooperation culturelle - Ecole superieure d’art et de design le havre-rouen - Modification des statuts - Autorisation
1-3Etablissement public de cooperation culturelle - Opera de rouen normandie - Modification des statuts - Autorisation
1-4L’etincelle - Programmation second semestre 2018 et premier semestre 2019 - Tarifs - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
1-5Conservatoire de rouen - Partenariat pedagogique et culturel - Association pour les echanges artistiques entre la france et la chine - Universités des minorites du nord de yinchuan - Instituts professionnels des arts de yinchuan et de guangzhou - Conventions - Autorisation
1-6Conservatoire de rouen - Tarifs - Modification
1-7Conservatoire de rouen - Classes preparatoires a l’entree dans les etablissements - D’enseignement superieur de la creation artistique - Demande d’agrement aupres du ministere de la culture - Autorisation
1-8Bibliotheque municipale - Espaces de creation numerique - Modification de reglement interieur - Conventions d’occupation temporaire - Autorisation
1-9Bibliotheque municipale - Bibliotheque numerique gallica marque blanche - Cooperation numerique avec la bibliotheque nationale de france - Avenant a la convention - Autorisation
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-1
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
3-1Handicap - Rapport annuel de la commission communale - Pour l’accessibilite - Presentation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Site de la petite bouverie - Cession - Autorisation
5-2Ancien centre de loisirs des essarts situe a grand-couronne - Cession - Autorisation
5-3Quartiers ouest - Terrains rue de constantine - Cession - Autorisation
5-4Immeuble 19, rue du hameau des brouettes - Cession - Complements - Autorisation
5-5Quartier du chatelet - Declassement du domaine public - Cession de locaux a rouen habitat (m.e.f.) - Autorisation
5-6
5-7Secteur ouest - Ecoquartier luciline - Concession d'amenagement - Compte rendu annuel a la collectivite 2017 - Approbation
5-8Quartiers des hauts de rouen - Concession d’amenagement chatelet - lombardie - Compte-rendu annuel a la collectivite 2017 - Approbation - Avenant n° 7 - Autorisation
5-9Rue gadeau de kerville - Desaffectation - Declassement - Cession - Autorisation
5-10Centre-ville rive gauche - Participation a l’etude d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la programmation pluriannuelle des aménagements d’espaces publics et de nature - Convention de partenariat et de financement - Autorisation
5-11Quartiers ouest - Terrain 7, rue de la carue - Cession - Deliberation modificative - Autorisation
5-12Terrain rue d’ernemont - Transfert a la metropole rouen normandie - Autorisation
5-13Lotissement d’activites du parc saint-gilles - Concession d’amenagement - Avenant n° 8 - Bilan de cloture - Approbation
5-14Ecoquartier flaubert - Ilot rondeaux b - Denomination de rues - venelle et square
5-15Quartier de la grand’mare - Hotel d’entreprises immeuble « pole delta » - Convention de portage - Avenant n° 2 - Autorisation
5-16Stade mermoz - Raccordement electrique d’un tarif vert - Implantation de canalisations enterrees - Convention de servitude - Autorisation
5-17Vente aux encheres de biens immobiliers - Terrain 15, rue leonard bordes - Recours a une plate-forme internet - Deliberation modificative - Autorisation
5-18Vente aux encheres de biens immobiliers - Recours a une plate-forme internet - Ancien presbytere 18, rue de bihorel - Autorisation
5-19Local 19, rue henri ii plantagenet - S.a. d’h.l.m. le foyer du toit familial /ville de rouen - Location - Avenant n° 1
5-20Immeuble 180, rue saint-julien - Association photo club rouennais - Convention de mise a disposition - Autorisation
5-21Immeuble 22 bis, rue dumont d’urville - Association secours catholique - Convention de mise a disposition - Autorisation
5-22Immeuble 22 bis, rue dumont d’urville - Collectif des associations et de la solidarite - Convention de mise a disposition - Autorisation
5-23Immeuble 22, rue dumont d’urville - Association la porte ouverte de rouen - Convention de mise a disposition - Autorisation
5-24Local 5, rue du docteur deve - Association d’aide aux victimes et d’information sur les problemes penaux - Convention de mise a disposition - Autorisation
5-25Local 18, rue beffroy - Association couple et famille - Convention de mise a disposition - Autorisation
5-26Locaux halle aux toiles - Association des auxiliaires des aveugles - Convention de mise a disposition - Autorisation
5-27
M. Olivier MOURET
N°Titre de la délibération
6-1Personnel des services municipaux - Instauration du nouveau regime indemnitaire - Indemnite de fonctions, de sujetions, d’expertise et d’engagement professionnel
6-2Personnel des services municipaux - Elections professionnelles du 6 decembre 2018 - Recours au vote electronique - Autorisation
6-3Personnel des services municipaux - Convention de partenariat avec le centre de gestion de la seine maritime - Experimentation du dispositif de mediation prealable obligatoire - Convention - Autorisation
6-4Personnel des services municipaux - Partenariat avec le centre de gestion de la seine maritime - Mise a disposition du referent deontologue - Convention - Autorisation
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Charte du sport « eco-responsable » - Autorisation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
8-1Rouen sur mer 2018 - Conventions de mecenat et partenariat - Autorisation
8-2Derogation municipale au principe du repos dominical - Des salaries des commerces de detail - Modification de la liste des dimanches 2018 - Avis
8-3Operation « rouen givree » 2018 - Conventions d’occupation du domaine public - Droits de place - Tarifs - Conventions de partenariat - Autorisation
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
9-1Contrat de ville - Programmation 2018 - Attribution de subventions dans le cadre - Du fonds d’animation et d’experimentation locale - Convention de partenariat sur projet - Autorisation
M. Ludovic DELESQUE
N°Titre de la délibération
10-1Espace public - Denomination - Centre de vie sociale de grammont « simone veil »
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
11-1
12-1Forum des associations 2018 - « a l’asso de rouen » - Mecenats - Conventions - Autorisation
12-2Subventions aux associations - Attribution - Conventions - Avenants - Autorisation
M. Jean-Loup GERVAISE
N°Titre de la délibération
14-1Vente aux encheres de materiels reformes et de biens mobiliers - Recours a une plate-forme internet - Autorisation
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
17-1Travaux de reamenagement de l’ecole graindor pouchet - Decision d’engagement de l’operation - Candidature a l’appel a projets region normandie - Renforcement de l’attractivite des centres des villes reconstruites - Equipements publics de la reconstruction - Autorisation
17-2Services municipaux - Marche de prestations de verifications reglementaires - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Compte de gestion - Du tresorier principal municipal - Pour l'exercice 2017 - Avis
18-2Compte administratif - Pour l'exercice 2017 - Budget principal - Budget annexe de l’etincelle - Budget annexe des locations immobilieres amenagees - Assujetties a la t.v.a.
18-3Budget de l'exercice 2018 - Decision modificative n° 1 - Resultats de l'exercice 2017 - Affectation du resultat de fonctionnement
18-4Budget de l'exercice 2018 - Decision modificative n° 1 - Adoption
18-5Caisse de credit municipal - Rapport d’activite 2017 - Information
18-6Caisse de credit municipal - Budget primitif de l’exercice 2018 - Information
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
19-1Gros-horloge - Vente de produits en boutique - Billetterie - Tarifs - Autorisation
Mme Christine de CINTRE
N°Titre de la délibération
20-1Contrat partenaires jeunes - Convention ville de rouen / caisse d’allocations familiales de la seine-maritme - Mecenat - Autorisation
20-2Location de salles - Centre andre malraux - Tarifs - Autorisation