😶

Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Grand Port Maritime de ROUEN - Conseil de surveillance – Conseil de développement - Désignation de délégués
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Centre Dramatique National de Normandie-ROUEN - Statuts - Modification - Adoption
1-2Bibliothèque municipale - Conservatoire à rayonnement régional - Intégration au réseau Rn'Bi - Modification du règlement intérieur - Autorisation
1-3#LABOVICTORHUGO - Appartement Anatole France - Règlement intérieur - Charte d'utilisation - Tarification - Autorisation
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-1Quartiers Prioritaires Politique de la Ville - Convention d'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties - Avenant n° 2 - Autorisation
2-2Association des Villes pour la Propreté Urbaine - Adhésion de la Ville de ROUEN - Autorisation
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
3-1Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Information
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Secteur Ouest - Ecoquartier Luciline - Cessions au profit de la Métropole ROUEN Normandie et de ROUEN Normandie Aménagement - Actes à intervenir - Autorisation
5-2Quartiers du Châtelet et de la Grand Mare - Acquisitions - Autorisation
5-3Maison des Jeunes Rive Gauche place de Hanovre - ROUEN Cité Jeunes - Convention de mise à disposition - Autorisation
5-4Centre Saint-Sever - Immeuble Montmorency 2 - 9ème étage - Cession des droits de bailleurs - Autorisation
5-5Rue Gadeau de Kerville - Désaffectation - Déclassement - Cession - Délibération modificative - Autorisation
5-6Liste des permis de construire délivrés – Information
M. Olivier MOURET
N°Titre de la délibération
6-1Personnel des Services Municipaux - Prévoyance santé complémentaire - Modalités de participation - Mise en oeuvre - Autorisation
6-2Personnel des services municipaux - Tableaux des effectifs - Modifications
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Rapport annuel de développement durable - Plan d'actions Climat-Air-Energie 2017-2021 - Présentation
7-2Agenda 21 - Certificats d'Economie d'Energie - Partenariat de valorisation des Certificats d'Economie d'Energie Ville de ROUEN/Métropole ROUEN Normandie
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
8-1Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés des commerces de détail - Liste des dimanches de l'année 2019 - Avis
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
9-1Contrat de Ville - Programmation 2018 - Attribution de subvention dans le cadre du Fonds d'Animation et d'Expérimentation Locale - Convention de partenariat sur projet - Autorisation
M. Ludovic DELESQUE
N°Titre de la délibération
10-1Gestion Urbaine de Proximité - Quartiers Prioritaires Politique de la Ville - Convention de partenariat entre le lycée des Bruyères et la Ville de ROUEN - Autorisation
Mme Céline MILLET
N°Titre de la délibération
11-1Plan de déplacement des employés - Convention avec la Métropole ROUEN Normandie - Autorisation
11-2Plan de déplacement des employés - Mise en place de l'indemnité kilométrique vélo - Autorisation
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Subventions aux associations - Attribution - Conventions - Avenants - Autorisation
12-2Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Acompte 2019 - Attribution - Convention - Autorisation
Mme Sarah BALLUET
N°Titre de la délibération
13-1Stade Robert Diochon - Convention de gestion des espaces verts, des terrains et des abords - Autorisation
M. Jean-Loup GERVAISE
N°Titre de la délibération
14-1Services municipaux - Acquisition de matériels bureautiques - Groupement de commandes Métropole ROUEN Normandie/Ville de ROUEN - Autorisation
Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY
N°Titre de la délibération
15-1Voie publique - Entretien des voies portuaires du Grand Port Maritime de ROUEN - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
16-1Direction des Temps de l'Enfant - Rythmes éducatifs - Scénario d'organisation - Adoption
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Budget de l'exercice 2018 - Décision Modificative n° 3 - Budget principal et budget annexe des locations immobilières aménagées - Adoption
18-2Budget Primitif 2019 - Orientations Budgétaires
18-3Convention financière entre la Métropole ROUEN Normandie et la Ville de ROUEN afin de régler les conséquences financières liées aux transferts de compétences "ESADHaR, Opéra et mobilier urbain" - Autorisation
18-4Attribution de compensation de la Ville de ROUEN - Fixation libre du montant de l'attribution de compensation - Autorisation
18-5Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
18-6Garantie d'emprunt - Montant total de 1.471.394,87 € - S.A. d’H.L.M. LOGISEINE IMMOBILIERE - Modification
18-7Garantie d'emprunt - Montant garanti de 469.267,37 € - La propriété familiale de Normandie - Maisons Vallon Suisse 1 - Modification
18-8Garantie d'emprunt - Montant garanti de 140.021,32 € - S.A. d’H.L.M. LOGEAL IMMOBILIERE 15-21, rue des Requis - Modification
18-9Délégations de Service Public – Cinéma rue de la République – Fourrière de véhicules – Exploitation du stationnement payant sur voirie – Rapports annuels d’activité - Communication
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
19-1Accord-cadre de maitrise d'œuvre pour la restauration des immeubles protégés au titre des monuments historiques - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour le choix d'un maitre d'œuvre - Autorisation
19-2Gros-Horloge - Vente de produits en boutique - Billetterie - Tarifs - Autorisation
Mme Christine de CINTRE
N°Titre de la délibération
20-1Etablissements et service d'accueil de la Petite Enfance - Règlement particulier - Modification
M. Christophe DUBOC
N°Titre de la délibération
30-1Voie publique - Stationnement payant de surface - Extensions du stationnement payant " courte durée " et " moyenne durée " - Autorisation