😶

Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Association ROUEN-Normandie 2028 - Capitale Européenne de la Culture - Participation de la Ville en qualité de membre fondateur - Statut - Désignation des représentants de la Ville - Autorisation
1-2L'Etincelle - Conventions d'action culturelle et de partenariat - Autorisation
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-1Appel à projets citoyens - Les projets lauréats - Information
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Zone d'Aménagement Concerté de la Luciline - Phase 2 - Déconstruction des bâtiments « Snooker » et « Jaguar » par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention d'intervention financière tripartite Ville de ROUEN/E.P.F. NORMANDIE/ROUEN Normandie Aménagement - Avenant n° 1 - Approbation - Autorisation
5-2Parking de la gare - Transfert de propriété à la Métropole ROUEN Normandie - Autorisation
5-3Quartier du Châtelet - Cession de terrain - Autorisation
5-4Quartiers Ouest - Terrains rue de Constantine - Cession - Délibération modificative - Autorisation
5-5Ecole Anatole France II - Association trisomie 21 Seine-Maritime ROUEN - Convention de mise à disposition - Autorisation
5-6Liste des permis de construire délivrés
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Festival Graines de jardin 2019 - Convention avec le lycée des métiers du bois d'Envermeu - Réalisation de "caisses de ward" en chêne - Autorisation
7-2Autorisation d'exploitation d'une œuvre artistique et scientifique de l'artiste botaniste Mark Brown - Autorisation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
8-1Label du réseau des Villes créatives de l'U.N.E.S.C.O. - Candidature dans le domaine de la gastronomie – Autorisation
8-2Salles municipales - Conditions d’exonération des redevances de location - Grand Débat National - Autorisation
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
9-1Intervention d'écrivain public avec l'association AGIRabcd - Convention tripartite - Autorisation
Mme Céline MILLET
N°Titre de la délibération
11-1Autopartage - Tarif de stationnement - Création
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attributions - Conventions - Avenant - Autorisation
Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY
N°Titre de la délibération
15-1Conseil de quartier Pasteur - Changement de dénomination – Autorisation
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
16-1Classes de découverte - Programme 2018-2019 - Subventions - Attribution
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
17-1Musées et Muséum de ROUEN - Convention de gestion relative à l'entretien et les travaux neufs de musées - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Budget primitif de l'exercice 2019 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Tableau des effectifs - Autorisation
18-2Budget de l'exercice 2019 - Impôts directs locaux - Taux d'imposition - Fixation
18-3Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
18-4Dématérialisation des échanges liés au contrôle budgétaire des actes de la collectivité - Convention de transmission avec la préfecture - Autorisation
18-5Achats de services de télécommunication - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
19-1Gros-Horloge - Opération « Ambassadeur 76 » - Convention - Autorisation
Mme Christine de CINTRE
N°Titre de la délibération
20-1Etablissement et service d'accueil de la petite enfance - Règlement particulier - Modification
Rapporteur 21
N°Titre de la délibération
21-1Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs - Autorisation