😶

Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Société d'Economie Mixte Rouen Immobilier Métropole Rouen - Modification de la répartition du capital social - Modification des statuts - Autorisation
0-3Conseil Municipal - Conseil de Discipline de Recours de Normandie - Désignation de représentants
0-4Conservatoire de Rouen - Partenariat - La Régie des équipements culturels - Convention - Autorisation
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Actions Culturelles - Convention Locale de Développement Culturel en Milieu Pénitentiaire - Autorisation
1-2Convention « Culture, Territoire, Enfance et Jeunesse » - Autorisation
1-3L’Etincelle - Convention de partenariat avec l'Opéra de Rouen Normandie - Autorisation
1-4Bibliothèque municipale - Plan de lecture publique - Adoption
1-5Bibliothèque municipale - Bibliothèque numérique de référence phase II - Politique numérique et labellisation 2019-2021 - Adoption - Demande de subvention - Autorisation
1-6Conservatoire de Rouen - Convention d'objectifs - Association La Porte de Chants - Autorisation
1-7Conservatoire de Rouen - Partenariat - Dispositif " danse-études " - Lycée Flaubert - Convention - Autorisation
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
3-1Abbatiale Saint-Ouen - Label « Tourisme et handicap » - Autorisation
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
4-1Espace Public - Dénomination " place du Chêne rouge " - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Ville de demain action 4A "Quai bas rive gauche : conception lumière durable" - Participation Ecocité entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie - Avenant n° 1 - Autorisation
5-2Appel à projets - Rouen réinvente son patrimoine Pierre Paul PELLETIERS NICAISE - Réalisation de diagnostics archéologiques préventifs par L’I.N.R.A.P. - Conventions - Autorisation
5-3Quartiers des Hauts de ROUEN - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Charte EcoQuartier - Autorisation
5-4Secteur Ouest - Ecoquartier Luciline - Concession d’aménagement - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2018 - Avenant n° 5 - Approbation - Autorisation
5-5Ilot des Pépinières - Immeuble Le Santorin - Politique de résorption des friches mise en œuvre par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention d'étude - Avenant n° 1 - Approbation - Autorisation
5-6Démolition de la friche « Piscine Salomon » par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention d'étude - Approbation - Autorisation
5-7Foyer d'hébergement 71, rue du Renard - Démolition au titre des friches par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention d'intervention financière tripartite - Avenant n° 1 - Approbation - Autorisation
5-8Emprise rue Ledru Rollin - Transfert à la Métropole Rouen Normandie - Autorisation
5-9Vente aux enchères de biens immobiliers - Recours à une plate-forme internet - Terrain 68, rue Soeur Marie Ernestine - Autorisation
5-10Liste des permis de construire délivrés
M. Olivier MOURET
N°Titre de la délibération
6-1Personnel des Services Municipaux - Agenda social 2019-2020 - Autorisation
6-2Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modification
6-3Fonctionnement des organisations syndicales - Comité technique de la Ville et Centre Communal d'Action Sociale - Protocole d'accord avec les sections syndicales communales - Autorisation
6-4Personnel des Services Municipaux - Règlement du régime indemnitaire - Grille répertoire des métiers et règlement - Modification
6-5Personnel des Services Municipaux - Partenariat pour l'accueil des Agents en situation d'insertion professionnelle - Convention - Approbation
6-6Personnel des Services municipaux - Modalités de remboursement des frais de déplacement, de formation et de mission - Règlement de la Formation - Approbation
6-7Personnel d'animation des centres de loisirs - Taux de vacations - Modification
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Agenda 21 - Plan Climat-Air-Energie Territorial - Gymnase Saint-Exupéry - Projet solaire photovoltaïque - Mise en place d’un financement participatif - Convention Ville de Rouen/Collecticity - Autorisation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
8-1Opération Nationale de revitalisation et d'animations des commerces - Convention - Autorisation
8-2Politique dédiée aux coopérations internationales de la Ville de Rouen - Mise en œuvre des projets - Engagement des dépenses - Autorisation
8-3Rouen sur Mer 2019 - Mécénat et partenariat - Convention - Autorisation
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
9-1Contrat de Ville - Programmation 2019 - Attribution de subventions dans le cadre du Fonds d'Animation et d'Expérimentation Locale - Convention de partenariat sur projet - Autorisation
9-2Douches municipales - Tarifs - Gratuité
M. Ludovic DELESQUE
N°Titre de la délibération
10-1Atelier Urbain de Proximité Jardin Saint-Sever - Lancement - Autorisation
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Subventions aux associations - Attribution - Conventions - Autorisation
12-2Forum des associations 2019 "A l'asso de Rouen" - Mécénats - Conventions - Autorisation.
M. Jean-Loup GERVAISE
N°Titre de la délibération
14-1Services municipaux - Mise en place d’infrastructures optiques - Convention - Autorisation
14-2Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation
Mme HEROUIN LEAUTEY
N°Titre de la délibération
15-1Quartiers Ouest - Dénomination de voie - Approbation
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
16-1Direction des Temps de l'Enfant - Conseil Municipal d'Enfants - Présentation des projets
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
17-1Programme Local de l'Habitat 2020-2025 - Avis
17-2Installation et entretien de câbles de fibre optique - Convention de servitude Ville de Rouen/Société ORANGE - Autorisation
17-3Groupement de commande pour la fourniture d'énergie et services associés en matière d'efficacité énergétique - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2018 - Avis
18-2Compte administratif pour l'exercice 2018 - Budget Principal - Budget annexe de l'Etincelle - Budget annexe des Locations Immobilières Aménagées assujetties à la T.V.A.
18-3Budget de l'exercice 2019 - Décision Modificative n° 1 - Résultat de l'exercice 2018 - Affectation du résultat de fonctionnement - Adoption
18-4Budget de l'exercice 2019 - Décision Modificative n° 1 - Adoption
18-5Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2018 - Information
18-6Caisse de Crédit Municipal - Budget Primitif de l'exercice 2019 - Information
18-7Caisse de Crédit Municipal de Rouen - Plan de trésorerie - Information
18-8Crédit Municipal de Rouen - Adhésion au Groupement d'Intérêt Economique des Crédits Municipaux - Information
18-9Attribution d'une subvention d’investissement pour le financement de l'extension et de la rénovation de la patinoire Guy Boissière - Convention - Autorisation
18-10Adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales - Convention - Autorisation
18-11Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
18-12Garantie d'emprunt - S.A. d’H.L.M. LOGEO PROMOTION - Acquisition de 4 logements individuels en location-accession - Opération « Carré Trianon » rue Albert 1er - Emprunt de 631.400 € - Autorisation
18-13Garantie d'emprunt O.P.H ROUEN HABITAT - Acquisition de 45 logements locatifs sociaux - La résidence Alice Coachman 4, passage Alice Coachman - Emprunt de 3.780.627 € - Autorisation
18-14Garantie d'emprunt S.A. d'H.L.M. QUEVILLY HABITAT - Réhabilitation de 42 logements locatifs sociaux Résidence " Duboccage " et 114 logements locatifs sociaux Résidence " Barcelone " - Emprunt de 1.600.000 € - Autorisation
18-15Garantie d'emprunt - Société Anonyme d'Economie Mixte Immobilière de Normandie - Réhabilitation de 64 logements sociaux pour des personnes âgées - Résidence Saint-Filleul 8, rue des Framboisiers - Emprunt de 100.000 € - Autorisation
18-16Garantie d'emprunt Association Normande pour le Logement et l'Accueil des Jeunes Travailleurs - Réhabilitation de 17 Logements La Résidence Sociale F.J.T. « Saint-Sever » 17, rue Albert Sorel - Emprunt de 272.000 € - Autorisation
18-17Garantie d'emprunt O.P.H. ROUEN HABITAT – Construction de 86 logements locatifs sociaux – La résidence Florence Arthaud – 1-3, rue Florence Arthaud – Emprunt de 7.742.140 € - Autorisation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
19-1Gros-Horloge - Vente de produits en boutique - Tarifs - Autorisation