😶

Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-0Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Actions en faveur de la jeunesse - Signature de la charte « Promeneurs du net » - Autorisation
1-2Opération " Zazimuts " 2019/2020 - Partenariat/Mécénat avec la société SMENO - Convention - Autorisation
1-3Bibliothèque municipale - Bibliothèque nationale de France - Convention quinquennale de pôle associé documentaire - Convention de coopération numérique - Autorisation
1-4Conservatoire de Rouen - Demandes de subventions au Département et à l'Etat - Conventions financières - Autorisation
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-1Quartiers prioritaires de la politique de la Ville - Gestion Urbaine et Sociale de Proximité - Convention - Autorisation
Mme Hélène KLEIN
N°Titre de la délibération
3-1Handicap - Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité - Présentation
3-2Situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Rapport - Présentation
3-3Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles - Convention d'objectifs pluriannuelle 2020-2022 - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Musées et Office de Tourisme de Rouen - Transfert à la Métropole Rouen Normandie – Autorisation
5-2Programme d'Action Foncière - Ilot Nétien - Transfert dans le programme d'action foncière métropolitain - Réduction du périmètre d'intervention - Approbation
5-3Foncier boulevard de l'Europe et rue des Murs Saint-Yon - Désaffectation - Déclassement - Cession - Délibération complémentaire - Autorisation
5-4N° non attribué
5-5Liste des permis de construire délivrés
M. Olivier MOURET
N°Titre de la délibération
6-1Télétravail - Modalité de participation - Mise en oeuvre - Autorisation
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Développement durable - Rapport annuel - Présentation
7-2Parc Naturel Urbain de Repainville - Maîtrise d'oeuvre et travaux de restauration des milieux aquatiques - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Rouen et le Syndicat des Bassins versants Cailly-Aubette-Robec - Autorisation
M. Bruno BERTHEUIL
N°Titre de la délibération
8-1Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés des commerces de détail - Liste des dimanches de l'année 2020 - Avis
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
9-1Partenariat Ville de Rouen / Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime - Convention Territoriale Globale 2019-2022 - Autorisation
M. Ludovic DELESQUE
N°Titre de la délibération
10-1Ex-école Brevière - Nouvelle dénomination - Adoption
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Subventions aux associations - Attributions - Conventions - Avenants - Autorisation
M. Jean-Loup GERVAISE
N°Titre de la délibération
14-1Fourrière municipale des véhicules - Contrat de concession en quasi-régie pour la période 2018-2026 - Avenant n° 1 - Autorisation
14-2Aménagement presqu'île Saint-Gervais - Foire Saint-Romain - Métropole Rouen Normandie - Convention financière - Approbation
14-3Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
16-1Dispositif "petits déjeuners" - Mise en place - Convention - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Budget de l'exercice 2019 - Décision modificative n° 2 - Adoption
18-2Budget Primitif 2020 - Orientations budgétaires
18-3Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges - Rapport - Approbation
18-4Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances – Autorisation