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Délibérations de la séance

M. Yvon ROBERT
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
Mme Christine ARGELES
N°Titre de la délibération
1-1Résidence street art - Alliance Française de Querétaro au Mexique/Secrétariat Culturel de l'Etat de Querétaro au Mexique/Alliance Française de Rouen/Ville de Rouen - Convention de partenariat - Autorisation
1-2Fédération Unie des Auberges de Jeunesse - Convention d'objectifs 2020-2022 - Autorisation
1-3Conservatoire de Rouen - Accueil des étudiants du Centre de Formation des Enseignants de la Danse et de la Musique - Convention - Autorisation
1-4Association Flaubert 2021 – Création – Adhésion – Autorisation
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
4-1Espace public - Dénomination " Square Hélène Claudine " - Autorisation
4-2Gymnase du lycée Jeanne d'Arc - Convention d'utilisation des locaux au profit de la Ville de Rouen - Autorisation
4-3Equipements sportifs - Utilisation par la Faculté des Sciences du Sport et de l'Education Physique - Convention - Renouvellement - Autorisation
Mme Christine RAMBAUD
N°Titre de la délibération
5-1Rouen réinvente son patrimoine Pierre Paul Pelletiers Nicaise - Choix du jury - Mise en place de conventions de développement - Appel à projets - Autorisation
5-2Programme d'action foncière - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
5-3Immeubles route de Darnétal et rue du Tour - Fédération Unie des Auberges de Jeunesse - Bail d'occupation du domaine public de la Ville - Autorisation
5-4Centre Commercial du Châtelet - Case Commerciale - Cession - Autorisation
5-5Quartier de la Grand'Mare - Aménagement de l'Ilôt Rameau 1 - Acquisition - Cession - Autorisation
5-6Centre Saint-Sever - Site Théâtre Duchamp Villon - Echange foncier - Autorisation
5-7Liste des permis de construire délivrés
M. Olivier MOURET
N°Titre de la délibération
6-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modification
6-2Fonctionnement des organisations syndicales - Comité Technique de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale - Protocole d'Accord - Avenant - Autorisation
6-3Personnel des services municipaux - Indemnités pour des travaux électoraux - Expédition de la propagande électorale - Autorisation
6-4Personnel des services municipaux - Régime indemnitaire - Indemnités complémentaires pour élections - Modification - Autorisation
Mme Françoise LESCONNEC
N°Titre de la délibération
7-1Charte du jardinage urbain - Dispositif "fil vert" de végétalisation des rues - Approbation - Autorisation
7-2Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2018 - Rapport - Communication
7-3Installations classées pour la protection de l'environnement - Société CARGILL CACAO ET CHOCOLAT FRANCE S.A.S. - Demande d'autorisation environnementale unique pour l'augmentation de la capacité de production de masse de cacao – Avis
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
12-1Subventions aux associations - Participation à un Etablissement Public de Coopération Culturelle - Attribution - Conventions - Avenant - Autorisation
M. Jean-Loup GERVAISE
N°Titre de la délibération
14-1Groupement de commandes - Mise en œuvre d’une plateforme de dématérialisation des marchés publics - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation
14-2Groupement de commandes - Mise en œuvre d’une plateforme de dématérialisation du contrôle de légalité et des flux financiers - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation
14-3Association professionnelle en lien avec les activités de la Direction des Systèmes d'information - Adhésion - Autorisation
Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY
N°Titre de la délibération
15-1Espace public - Dénomination " Jardin la Divine " - Autorisation
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
16-1Conseil Municipal d'Enfants - Co-animation par l'association "Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan" et la Ville de Rouen - Convention - Autorisation
16-2Sectorisation scolaire des collèges Braque et Boieldieu - Avis - Approbation
16-3Groupement de commandes "Maintenance curative et nettoyage technique des matériels de restauration collective" - Convention - Autorisation
16-4Contrat enfance jeunesse - Convention Ville de Rouen/Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Maritime - Autorisation
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
N°Titre de la délibération
18-1Compte Financier Unique - Candidature à l'expérimentation - Autorisation
18-2Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
18-3Garantie d'emprunt - O.P.H. ROUEN HABITAT - Acquisition de 12 Logements locatifs sociaux - Résidence SeinarII - 2, rue de la Croix d'Yonville - Emprunt de 1.303.737 € - Autorisation
18-4Garantie d'emprunt - O.P.H. ROUEN HABITAT - Acquisition de 18 logements locatifs sociaux - Résidence Square des poètes - 42, avenue Jean Rondeaux - Emprunt de 1.966.170 € - Autorisation
18-5Garantie d'emprunt - S.A. D'H.L.M. LOGEAL IMMOBILIERE - Acquisition - Amélioration d'un logement locatif social - 50, rue Mustel - Emprunt de 147.814 € - Autorisation
18-6Travaux Ecole Supérieure d'Art et de Design le Havre-Rouen - Convention de délégation de MOA - Autorisation
M. Guy PESSIOT
N°Titre de la délibération
19-1Développement des publics - Gros-Horloge - Opération Ambassadeur 76 - Convention - Autorisation
19-2Gros-Horloge - Vente de produits en boutique - Tarifs - Autorisation
19-3Direction des Systèmes d'Information - Archives municipales - Conditions de réutilisation - Autorisation