Délibérations de la séance

M. le Maire
N°Titre de la délibération
0-1Modalités de réunion à distance du Conseil Municipal
0-2Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation
0-3Election des membres de la commission consultative des services publics locaux chargée de contrôler l'activité des services publics délégués
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
1-1Rapport annuel 2019 - Politique de la ville et dotation de solidarité urbaine
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
4-1Société Publique Locale ROUEN NORMANDIE STATIONNEMENT - Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen pour l'année 2019 - Communication
Mme Marie-Andrée MALLEVILLE
N°Titre de la délibération
5-1Conservatoire de Rouen - Convention de partenariat avec l'Opéra de Rouen Normandie - Renouvellement
5-2Conservatoire Régional de Rouen - Convention de partenariat pour l'organisation de concerts au sein de l'historial Jeanne d'Arc
5-3Convention de partenariat entre la ville et l'ESADHAR relative à des projets avec le centre socio culturel Malraux
5-4Modification des tarifs de prestations dans les bibliothèques
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
6-1Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 336.216 € et signature de la convention pluriannuelle avec le centre photographique Rouen Normandie et de la convention annuelle avec Media Formation
M. Matthieu de MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
7-1Cession par la Ville de l'ancien siège régional de France 3 à Saint-Sever à la société Groupe Kapital pour construire un immeuble abritant services et loisirs
7-2Actualisation du prix de vente d'un terrain rue Amédée Dormoy dans la Z.A.C. Luciline par l'E.P.F. NORMANDIE à ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT
7-3Quartier de la Grand'Mare - Signature d'un acte rectificatif à l'acte d'acquisition de l'immeuble Alpha
7-4Rapport d'activité 2019 de la Société Publique Locale Rouen Normandie Aménagement
7-5Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation
M. Sileymane SOW
N°Titre de la délibération
8-1Création de tarifs de redevance pour le marché de Noël 2020
8-2Rapport d'activité 2019 de la Société d'Economie Mixte S.E.M.R.I. Métropole Rouen
Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY
N°Titre de la délibération
9-1Candidature au label de l'UNICEF "ville amie des enfants" pour 2020-2026
9-2Création de tarifs unitaires pour les prestations périscolaires
M. Mathieu de MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
10-1Décision modificative n° 2 - Budget principal - Année 2020 - Adoption
10-2Décision modificative n° 2 - Budget annexe des locations immobilières aménagées - Exercice 2020
10-4Signature d'un avenant à la convention de service comptable et financier signée entre la Ville et la Direction Régionale des Finances Publiques
10-5Inscription de crédits pour admission en non valeurs de créances irrécouvrables
10-6Régime indemnitaire - Evolutions
10-7Personnel : Majoration de la rémunération des apprentis
10-8Groupement de commandes pour des prestations relatives aux activités postales
10-9Groupement de commandes pour l'achat de carburant
Mme Amèle MANSOURI
N°Titre de la délibération
11-1Garantie d'emprunt de 2.951.284 € pour la construction d'une résidence intergénérationnelle de 20 logements sociaux rue Verdi par la SA HLM LOGEO SEINE Rapporteure : Mme Amèle MANSOURI
11-2Garantie d'emprunt de 130.000 € pour la construction d'une résidence intergénérationnelle rue Verdi par la S.A. H.L.M. LOGEO SEINE
11-3Garantie d'emprunt pour l'acquisition de 25 logements sociaux par la S.A. H.L.M. LOGEAL IMMOBILIERE rue Martin Frères
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
12-1Convention de gestion des espaces verts et des abords du stade Diochon entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie à compter du 1er janvier 2020
Mme Sarah VAUZELLE
N°Titre de la délibération
13-1Convention avec l'association "les papillons" pour déposer des boîtes aux lettres dans les équipements sportifs pour signaler les maltraitances d'enfants
13-2Convention avec la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse pour l'accueil de jeunes à la Direction de la Vie Sportive
Rapporteur 14
N°Titre de la délibération
14-1Convention de gestion à intervenir entre le Grand Port Maritime de Rouen, la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie pour l'entretien des voies ouvertes à la circulation générale et de ses accessoires
Mme Elizabeth LABAYE
N°Titre de la délibération
22-1Avis sur le classement de l'église Saint-Nicaise au titre des Monuments Historiques
Mme Annie BOULON-FAHMY
N°Titre de la délibération
26-1Subvention de la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime pour la rénovation de la section des Papillons de la crèche Pierre de Lune