Délibérations de la séance

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
N°Titre de la délibération
0-1Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
0-2Compte rendu des décisions prise par le Maire dans le cadre de sa délégation
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-1Présentation du rapport annuel sur le développement durable
2-2Programme de sensibilisation aux économies d'énergie à l'école : Watty à l'école - Convention de partenariat - Autorisation
Mme Laura SLIMANI
N°Titre de la délibération
3-1Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
3-2Débats de mémoires
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
4-1Renouvellement de la convention qui lie la Ville à l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions - Autorisation
Mme Marie-Andrée MALLEVILLE
N°Titre de la délibération
5-1Métropole Rouen Normandie - Convention de gestion des collections des musées entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie
5-2Conservatoire de Rouen - Signature de conventions de partenariats avec le collège Boieldieu et l'Espace Culturel Marc Sangnier
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
6-1Nouvelles attributions de subventions 2020
6-2Répartition du budget des associations 2021 et attribution de subvention 2021 pour 60.000 € et attributions de subventions dans le cadre du fonds P.L.U.S pour 79.500 € - Signature de la convention d’objectifs annuelle avec l’association Radio HDR
Mme Fatima El KHILI
N°Titre de la délibération
7-1Secteur Ouest - Instauration d'un périmètre d'étude - Autorisation
7-2Autorisation de signature d'une convention d'étude au titre du fonds friches pour permettre la démolition de la friche "SRDA/UNIVERS AUTO" dans la Z.A.C. Luciline
7-3Raccordement au Chauffage Urbain - Réseau de Chaleur du Petit-Quevilly : conversion des sites RPA Trianon - Crèche Etoile du Sud - GS pépinière Saint-Julien - Serre du jardin des Plantes
7-4Raccordement au Chauffage Urbain - Réseau de Chaleur de Petite Bouverie : conversion des sites: RPA Bonvoisin - GS Anatole France - GS Corneille - Eglise Saint-François d'Assise - Club jeune du Châtelet
7-5Transfert de propriété à la Métropole Rouen Normandie de la maison natale de Pierre Corneille et du pavillon Flaubert
7-6Convention pour la réalisation de travaux d'économie d'énergie à 0 € avec la société AFACO
7-7Convention de groupement de commande sur l'entretien et la maintenance des bâtiments entre la Ville de Rouen, le SMGARVS, la Métropole Rouen Normandie, l'E.P.C.C. OPERA, l'E.P.C.C. ESADHaR, l'Office du tourisme et l'E.P.C.C. Cirque théâtre
M. Sileymane SOW
N°Titre de la délibération
8-1Soutien au dynamisme commercial - Liste des dimanches de l'année 2021 dérogeant au principe du repos dominical - Avis
M. Matthieu DE MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
10-1Budget primitif de l'exercice 2021 - Budget principal - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Tableau des effectifs – Autorisation
10-2Adoption du budget primitif de l'exercice 2021 du budget annexe de l'Etincelle
10-3Adoption du budget primitif de l’exercice 2021 du budget annexe locations immobilières aménagées
10-4Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
10-5Fixation des taux de fiscalité directe pour 2021
10-6Fixation de la durée d'amortissement des biens suite à l’adoption de la M57 à compter du 1er janvier 2021
10-7Choix de présentation du vote du budget par nature
10-8Instauration du régime des provisions
10-9Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'une annulation partielle de titre
10-10Convention avec la Métropole Rouen Normandie portant sur la gestion des espaces publics métropolitains de voirie et de ses accessoires sur le territoire de la Ville de Rouen
10-11Convention de mise à disposition des services municipaux au profit du Centre Communal d'Action Sociale
10-12Garage municipal - Convention de prestations de services Ville de Rouen - Métropole Rouen Normandie
10-13Révision des tarifs de la Halle aux Toiles
10-14Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet
10-15Métropole Rouen Normandie-Ville de Rouen - Mise à disposition d'équipements et de protections et de produits sanitaires en lien avec une épidémie ou sa prévention - Convention - Autorisation
10-16Présentation du rapport annuel de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Mme Amèle MANSOURI
N°Titre de la délibération
11-1Maison de justice et du droit - Ordre des avocats - Centre d'information sur les droits des femmes et des familles - Trialogue - Renouvellement des conventions
11-2Mise en place du dispositif permis de louer sur certains quartiers de la ville
11-3Avis défavorable pour la vente par la S.A. d'H.L.M. LOGEO SEINE de 21 logements sociaux sis aux 47-49, rue Molière à Rouen
Mme Zohra AMIMI
N°Titre de la délibération
17-1Adhésion à l'Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants
Mme Sophie CARPENTIER
N°Titre de la délibération
18-1Mise à jour du Dossier d'Information Communale sur les Risques Majeurs
Mme Elizabeth LABAYE
N°Titre de la délibération
22-1Fonds de concours de la Métropole Rouen Normandie pour la restauration de l'Abbatiale Saint-Ouen
22-2Lancement des démarches pour l'obtention de la marque Tourisme et Handicap au Gros-Horloge
M. Pierre-Yves ROLLAND
N°Titre de la délibération
31-1Amélioration de la qualité de service dans les quartiers politique de la ville - Signature de l'avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties