Délibérations de la séance

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
N°Titre de la délibération
0-1Désignation de représentants au Conseil d'administration de l'association Antoinette FAGE du Centre social Étienne PERNET
0-2Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
0-3Désignation d’un représentant au Conseil d’Orientation et de Surveillance de la Caisse de Crédit Municipal de Rouen
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-1Projet de renaturation de la Ville de Rouen
2-2Renouvellement de la convention avec l'association des jardins familiaux des Hallettes
Mme Marie-Andrée MALLEVILLE
N°Titre de la délibération
5-1Convention entre les conservatoires de Rouen, du Pays dieppois, Petit-Couronne et Grand-Couronne pour formuler une demande commune d'agrément pour les classes préparatoires à l'enseignement supérieur
5-2Partenariat du Conservatoire de Rouen avec l'Ecole Supérieure de Comédiens en Alternance et avec le Centre Dramatique National de Normandie-Rouen
5-3Adoption du plan de financement des travaux de couverture et de rénovation énergétique de la bibliothèque Jacques Villon et autorisation des demandes de subventions
5-4Convention de partenariat avec le CESI, Campus d'enseignement supérieur et de formation professionnelle, de Rouen
5-5Révision du règlement des bibliothèques
5-6Développement de nouvelles résidences artistiques de territoire : les résidences missions
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
6-1Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 5.119.419,50 €, dont 85.421 € pour le Fonds P.L.U.S. et signature des conventions d'objectifs avec les associations
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
7-1Autorisation de rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie au titre du programme d'action foncière
7-2Convention de mise à disposition de l'immeuble situé 30, rue Malouet au profit de la société LOGEAL IMMOBILIERE pour une durée de 3 ans
7-3Avenant à la convention de mise à disposition de locaux à l'association trisomie 21 Seine‑Maritime Rouen dans l'école Anatole France 11, rue des Hallettes
Mme Florence HEROUIN LEAUTEY
N°Titre de la délibération
9-1Classes de découverte - Programme 2020-2021 - Attributions de subventions aux coopératives
9-2Poursuite par avenant de l'expérimentation "Petits déjeuners" - A l'école M. Messier
M. Matthieu de MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
10-1Convention de groupement de commandes avec la Métropole Rouen Normandie portant sur la réalisation de travaux de création d'espaces paysagers sur le territoire de la Ville de Rouen
10-2Elargissement du capital social de la Société Publique Locale Rouen Normandie Stationnement
10-3Régime indemnitaire - Evolutions
10-4Prolongation de l'expérimentation télétravail
10-5Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
10-6Autorisation d'abandonner des créances dans le cadre d'annulations partielles de titres
10-7Création d'un service commun Direction du Cabinet entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie
Mme Amèle MANSOURI
N°Titre de la délibération
11-1Mise en oeuvre d'un programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés dans les quartiers en politique de la ville
Mme Sarah VAUZELLE
N°Titre de la délibération
13-1Convention de partenariat avec la section e-sport de l'A.S.P.T.T.
13-2Renouvellement de la convention de gestion de la Patinoire de l'Ile Lacroix avec la Métropole Rouen Normandie
M. Adrien NAIZET
N°Titre de la délibération
30-1Convention de partenariat entre la Ville et les collèges Boieldieu et Braque relative à la mise en place de l'action "Ateliers de remobilisation" de la cité éducative des Hauts de Rouen