Délibérations de la séance

M. Sileymane SOW
N°Titre de la délibération
8-1Covid 19 - Plan de soutien à l'activité économique locale - Exonération de taxes et de loyers - Approbation
Mme Marie-Andrée MALLEVILLE
N°Titre de la délibération
5-2Modification des prestations dans les bibliothèques : ajout de tarifs pour des produits de vente dérivés
5-3Modification des statuts du Centre Dramatique National (C.D.N.) de Normandie-Rouen
5-4Conventions de partenariat entre le conservatoire de Rouen et des structures partenaires
5-4Conventions de partenariat entre le conservatoire de Rouen et des structures partenaires
5-6Désignation de représentants de la Ville de Rouen au Groupement d'Intérêt Public Cafés Cultures
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
6-7Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 181.100 € et approbation d'un avenant à la convention d'objectifs pluriannuelle 2020-2022 avec l'association LE KALIF.
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
1-8Contrat de Ville - Programmation 2021 - Attribution de subventions - Convention de partenariat sur projet
Mme Sarah VAUZELLE
N°Titre de la délibération
13-9Accueil de 20 services civiques - Demande de renouvellement d'agrément auprès de l'agence du service civique
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
7-10Accord de principe sur les conditions accompagnant la cession du site Thuilleau afin de permettre l'extension du Centre Henri Becquerel
7-11Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2020 de la concession d'aménagement de l'écoquartier Luciline - Secteur Ouest
7-12Approbation de l'avenant n° 3 à la convention du 20 novembre 2018 avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie portant sur le désamiantage et la démolition de la friche Santorin - Autorisation
7-13Cession à ADOMA de l'assiette foncière du Foyer du Renard : rectification d'une erreur matérielle
7-14Vente aux enchères d'un terrain sis à Rouen, 68, rue Soeur Marie Ernestine
7-15Transfert à la Métropole Rouen Normandie des emprises avenue Jean Rondeaux et rue Forfait
7-16Transfert à la Métropole des emprises avenue de Bretagne et place des Cotonniers aux abords du centre commercial Saint-Sever
7-17Bail à construction du Centre Commercial de la Grand'Mare - Cession des droits de bailleur relatifs au local "Leader Price"
7-18Autorisation de signature d'une nouvelle convention de développement entre le porteur de projet de Sainte-Croix des Pelletiers et la Ville de Rouen
7-19Autorisation de signature d'une nouvelle convention de développement entre le porteur de projet de Saint-Nicaise et la Ville de Rouen
7-20Autorisation de signature d'une nouvelle convention de développement entre le porteur de projet de Saint-Pierre-du-Châtel et la Ville de Rouen
Mme Amèle MANSOURI
N°Titre de la délibération
11-21Garantie d'emprunt de 8.555.915 € pour l'acquisition de 71 logements sociaux avenue de Caen par la S.A. d'H.L.M. IMMOBILIERE BASSE SEINE
11-22/ Garantie d'emprunt de 6.500.000 € pour l'acquisition de 51 logements sociaux rue de Constantine par la S.A. d'H.L.M. QUEVILLY HABITAT
11-23Garantie d'emprunt de 1.745.000 € pour l'acquisition de 13 logements sociaux rue Mustel par la S.A. d'H.L.M. QUEVILLY HABITAT
11-24Garantie d'emprunt de 1.416.778 € pour la réhabilitation de 150 logements situés 1 à 13 et 23 à 33 rue du Faubourg-Martainville par Rouen Habitat
11-25Garantie d'emprunt de 1.423.000 € destiné à financer la reprise des chantiers du logement social de l'O.P.H. ROUEN HABITAT à la suite de la période d'arrêt due à la crise sanitaire de 2020
11-26Garantie d'emprunt de 3.944.726 € pour l'acquisition de 36 logements sociaux route de Bonsecours par Rouen Habitat
Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY
N°Titre de la délibération
9-27Ecoles maternelles et élémentaires - Sectorisation scolaire - Actualisation
9-28Dénomination école élémentaire ANNE SYLVESTRE et Ecole Maternelle Les FABULETTES en lieu et place des écoles maternelles et élémentaires Robert CAVELIER DE LA SALLE
M. Matthieu de MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
10-29Convention avec la Métropole Rouen Normandie portant sur la gestion des espaces publics métropolitains et de ses accessoires sur le territoire de la Ville de Rouen
10-31Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables suite à la demande du comptable public
10-32Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme (AP) votées au budget de la Ville
10-33Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
10-34Convention entre la Ville du Havre et la Ville de Rouen pour un groupement de commandes sur un marché de numérisation et d'indexation des actes d'état civil
10-35Régime indemnitaire - Evolutions
10-36Régime indemnitaire - Modification des indemnités complémentaires pour les élections départementales et régionales
10-37Vente aux enchères de matétiels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation
M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
N°Titre de la délibération
0-30Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation