Délibérations de la séance

Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
7-1Acquisition d'un bien situé 1B, route de Lyons-la-Forêt en vue de la mise en valeur du site naturel de Repainville
7-9Approbation du Projet Partenarial d'Aménagement du quartier Saint-Sever - Nouvelle Gare
7-10Cession d'une emprise située rue Le Turquié de Longchamp à la Métropole Rouen Normandie
7-11Cession de l'immeuble situé 49-49 bis, rue de Lecat à l'Association Normande pour le Logement et l'Accueil des Jeunes Travailleurs
7-12Transfert à la Métropole Rouen Normandie des emprises avenue de Bretagne et place des Cotonniers aux abords du Centre Commercial Saint-Sever
7-13Transfert à la Métropole Rouen Normandie d'une emprise située rue de Sotteville
7-14Convention de superposition d'affectation avec Voies Navigables de France sur le quai du Cours de la Reine
7-15Convention de développement dans le cadre de la cession de l'îlot des Pépinières, propriété de Rouen Habitat, Quartier Saint Clément
7-16Autorisation de solliciter la déclaration d'utilité publique pour l'acquisition de l'immeuble déclaré en état d'abandon manifeste situé au 3 ter, avenue Jacques Chastellain
7-26Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain Quartier des Hauts de Rouen - Modalités de la concertation préalable Secteur "Canadiens - Sapins"
7-27Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain Quartier des Hauts de Rouen - objectifs et modalités de la concertation préalable au projet de renouvellement urbain Secteur "Centralité Châtelet"
7-28Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain Quartier des Hauts de Rouen - modalités de la concertation préalable Secteur "Châtelet-Lombardie"
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-2Utilisation de la sente Guillaume d'Estouteville dans le cadre des travaux de renaturation de l'école Pasteur
Mme Marie-Andrée MALLEVILLE
N°Titre de la délibération
5-3Présentation du projet du Centre Malraux 2021-2025
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
6-4Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 140.703 €
M. Adrien NAIZET
N°Titre de la délibération
30-5Les Zazimuts 2021-2022 - Conventions de mécénat et de partenariat
Mme Sarah VAUZELLE
N°Titre de la délibération
13-6Convention de partenariat pour l'accompagnement individuel et collectif des jeunes en voie de décrochage scolaire
13-33Nouvelle dénomination de la piscine du Boulingrin en piscine Marie MARVINGT
Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY
N°Titre de la délibération
9-7Adoption du plan d'actions U.N.I.C.E.F. dans le cadre de la candidature de Rouen au titre de Ville amie des enfants
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
1-8Demande de financement des projets 2021 du programme Cités Educatives
1-29Rapport relatif au Développement Social Urbain et à la politique de la ville pour les activités de 2020
1-30Convention de mécénat en faveur des seniors
M. Sileymane SOW
N°Titre de la délibération
8-17Augmentation du capital social de la Société d'Economie Mixte SEMRI METROPOLE ROUEN - Modification des Statuts et du pacte d'actionnaires
Mme Amèle MANSOURI
N°Titre de la délibération
11-18Garantie d'emprunt de 1.028.107 € pour la construction de 14 logements sociaux au 72, rue Guillaume d'Estouteville par l'Office Public de l'Habitat Rouen Habitat
11-19Garantie d'emprunt de 573.504 € pour l'acquisition de 12 logements sociaux rue de Tunis par l'Office Public de l'Habitat Rouen Habitat
11-20Garantie d'emprunt de 4.610.030 € pour l'acquisition de 36 logements sociaux 7, rue Orbe par l'Office Public de l'Habitat Rouen Habitat
11-21Garantie d'emprunt de 1.102.612 € pour l'acquisition de 24 logements sociaux au 7, rue de la Motte par l'Office Public de l'Habitat Rouen Habitat
11-34Charte partenariale de gestion des attributions de logements sociaux - Résidence intergénérationnelle " Les Quatre Saisons "
Mme Sophie CARPENTIER
N°Titre de la délibération
18-22Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Société SENALIA SICA à Rouen
Mme Laura SLIMANI
N°Titre de la délibération
3-23Stratégie de démocratie participative : création des ateliers de quartiers
3-31Signature avec l'Association HF NORMANDIE d'une convention d'objectifs pour les années 2021 à 2023
M. Valentin RASSE-LAMBRECQ
N°Titre de la délibération
32-24Désignation de représentants au sein du comité des usagers du réseau de chaleur Luciline
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
4-25Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2021-2024
M. Nicolas ZUILI
N°Titre de la délibération
14-32Dénomination du square Elisabeth CHIROL situé dans le quartier Saint-Nicaise
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
12-35Convention avec l'université de Rouen pour la mise en place d'un parcours de santé sur l'Ile Lacroix
M. Matthieu de MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
10-36Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes pour la gestion 2015 à 2019 du Crédit Municipal de Rouen
10-37Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
10-38Produits communaux - Admission en non-valeurs créances irrécouvrables - Inscription des crédits nécessaires à la demande du comptable public
10-39Convention de groupement de commandes concernant l'achat de matériels de restauration et d'électroménagers professionnels et domestiques
10-40Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la ville
10-41Adoption du règlement des usages numériques à destination des utilisateurs du système d'information de la Ville du Rouen et du Centre Communal d'Action Sociale
M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
N°Titre de la délibération
0-42Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
0-43Désignation de représentants dans des organismes extérieurs