Délibérations de la séance

M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
4-1Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société Publique Locale Rouen
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-2Présentation du rapport annuel sur le développement durable
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
7-3Participation de la commune au programme ACTEE MERISIER dans le cadre de l'efficacité
7-13Déclassement du domaine public et cession d'une parcelle de terrain située 20, place Saint-
7-14Avenue du Mont Riboudet et rue de Constantine - Cahier des charges du Lotissement
7-15Acquisition à l'E.P.F. NORMANDIE de l'assiette foncière de la parcelle KX 30 : rectification
7-16Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société Publique Locale
7-17Mise en place d'un protocole d'accord Ville de Rouen - Métropole Rouen Normandie – Centre Henri Becquerel pour encadrer et accompagner l'intégration du projet d'extension du centre
7-18Régularisation du transfert de la propriété de la piscine Salomon à la Ville de Rouen et revente à l'Etablissement Public Foncier de Normandie pour permettre sa déconstruction dans le cadre du fonds friches
7-19Transfert à la Métropole Rouen Normandie d'une emprise située à l'angle des rues de Bihorel
7-25Convention de mise à disposition des locaux situés 18, rue Saint-Julien au profit du
7-46Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de l'immeuble situé 30, rue Malouet au
Mme Laura SLIMANI
N°Titre de la délibération
3-4Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes
3-5Présentation du plan d'actions égalité professionnelle 2021-2024
3-6Adhésion à l'association Décider Ensemble
Mme Marie-Andrée MALLEVILLE
N°Titre de la délibération
5-7Mise en place de la gratuité universelle dans les bibliothèques de Rouen
5-8Renouvellement de la convention triennale de mise à disposition des conservateurs d'État
Mme Elizabeth LABAYE
N°Titre de la délibération
22-9Avis sur l'inscription au titre des monuments historiques de l'orgue de tribune de l'église Saint-Nicaise de Rouen
22-10Convention de mécénat pour la restauration de l'Abbatiale Saint-Ouen
22-11Convention de partenariat avec les Amis des archives municipales de Rouen
Mme Amèle MANSOURI
N°Titre de la délibération
11-12Avis sur le plan de vente annexé à la convention d'utilité sociale de l'O.P.H. Rouen Habitat
M. Sileymane SOW
N°Titre de la délibération
8-20Renforcement de la diversité et de l'attractivité du commerce local - Mise en place d'un
8-21Rouen Givrée 2021 - Marché de Noël : création de tarifs de redevance pour supplément
8-22Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société d'Economie Mixte
M. Stéphane MARTOT
N°Titre de la délibération
25-23Adhésion au réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire
Mme Sarah VAUZELLE
N°Titre de la délibération
13-24Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la mission locale de l'agglomération
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
6-26Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 370.212 €
Mme Florence HEROUIN LEAUTEY
N°Titre de la délibération
9-27Accueils municipaux de loisirs extrascolaires - Changement de noms
9-32Poursuite et extension par avenant n° 2 du dispositif "Petits déjeuners" aux écoles
9-33Dénonciation de la convention contrat enfance jeunesse – Optimisation des financements de
9-34Convention de mise en œuvre de pratiques sportives complémentaires pour les élèves de
Mme Annie BOULON-FAHMY
N°Titre de la délibération
26-28Renouvellement pour 5 ans de la convention d'objectifs et de financement prestation de
26-29Règlement intérieur du lieu d'accueil Enfants Parents LUDOBULLE
26-30Renouvellement de la convention relative à la réservation de quatre places "stimulation
26-31Modification du règlement particulier de la crèche familiale "Soleil Levant"
M. Matthieu de MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
10-35Transfert comptable de l'Ecole Supérieure d'Art et de Design le Havre-Rouen
10-36Transfert comptable de la patinoire de l'Ile Lacroix
10-37Transfert comptable du Théâtre des Arts de la commune de Rouen
10-39Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'annulations de titres
10-40Budget de l'exercice 2021 - Décision modificative n° 2 du budget principal - Adoption
10-41Budget de l'exercice 2021 - Décision modificative n° 2 du budget annexe de l'étincelle -
10-42Budget de l'exercice 2021 - Décision modificative n° 2 du budget annexe des locations
10-43Orientations budgétaires
10-44Demandes de subventions à la Métropole Rouen Normandie dans le cadre du Fonds d'Aide
10-47Signature d'une convention de groupement de commandes pour la commande en ligne de
10-48Signature d'une convention de groupement de commandes pour l'acquisition de produits
M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
N°Titre de la délibération
0-38Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
Mme Sophie CARPENTIER
N°Titre de la délibération
18-45Convention de partenariat entre la Protection Civile Normandie Seine et la Ville de Rouen