Délibérations de la séance

Mme Laura SLIMANI
N°Titre de la délibération
3-1Démocratie et participation citoyenne : pose d'une stèle dédiée à la mémoire des victimes de l'esclavage et de la traite négrière sur les quais
3-2Démocratie et participation citoyenne : signature d'une convention de partenariat entre le musée national de l'éducation et la Ville de Rouen
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
1-3Engagement conjoint des Villes de Sotteville-lès-Rouen et de Rouen à la démarche d'expérimentation d'un territoire zéro chômeur de longue durée sur les quartiers Grammont et Grenet-Voltaire-Lods
1-4Attribution des subventions sur projet dans le cadre de la programmation annuelle du contrat de ville 2022
1-5Adhésion au dispositif de conseiller numérique France Services
1-22Evolution du dispositif communal de garanties des opérations de logement social réalisées par Rouen Habitat
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
7-6Participation de la Ville au programme ACTEE PEUPLIER dans le cadre de l'efficacité énergétique
7-10Convention de mise à disposition des locaux situés à Rouen, 11, rue des Hallettes au profit de l'association LE SAFRAN COLLECTIF pour une durée de 3 ans
7-11Convention de mise à disposition des locaux situés à Rouen, 11, rue des Hallettes au profit de l'association Théâtre de la Canaille pour une durée de 3 ans
7-15Construction d'une piscine sur les Hauts de Rouen - Lancement d'un concours pour le choix d'un maître d'oeuvre
7-20Approbation du bilan 2021 des acquisitions et cessions foncières réalisées par la Ville ou par l'Etablissement Public Foncier de Normandie
7-21Autorisation de rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie au titre du programme d'action foncière pour l'année 2022
7-37Convention d'occupation du domaine public du logement situé au 4ème étage de l'immeuble 18, rue Beffroy à Rouen
M. Matthieu de MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
10-7Régime d'exploitation des autorisations de stationnement de taxis délivrées par la Ville
10-14Rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la Société Anonyme Sportive Professionnelle Rouen Hockey Elite 76 pour la période 2015 à 2019
10-26Demandes de subventions à la Métropole Rouen Normandie dans le cadre du Fonds d'Aide aux Communes pour l'Investissement Local 2021-2025
10-27Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-28Signature d'une convention de groupement de commandes pour l'acquisition de produits d'entretien, d'hygiène et de matériels de nettoyage
10-29Signature d'une convention de groupement de commandes pour la commande en ligne de fournitures de bureau
10-30Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet
10-31Rapport dans le cadre du débat du Conseil Municipal sur la protection sociale complémentaire
10-32Elections professionnelles du 8 décembre 2022 – Recours au vote électronique
10-33Modification des indemnités complémentaires pour l'élection présidentielle et les élections législatives
Mme Marie-Andrée MALLEVILLE
N°Titre de la délibération
5-8Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Ville de Mont-Saint-Aignan dans le cadre de la manifestation " Curieux Printemps "
5-9Signature d'une convention cadre de développement culturel entre la Ville de Rouen et le Centre Hospitalier Universitaire - Hôpitaux de Rouen
Mme Sarah VAUZELLE
N°Titre de la délibération
13-12Signature de la convention de mise à disposition d'équipements sportifs pour la manifestation Gymnasiades 2022
13-13Convention pluriannuelle de partenariat visant à promouvoir le sport paralympique avec le club Rouen Triathlon, l'association de gestion des pôles France et espoirs triathlon de Boulouris et M. Alexis HANQUINQUANT
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
6-16Nouvelles attributions de subventions aux associations
M. Adrien NAIZET
N°Titre de la délibération
30-17Nouveau dispositif d'aide aux départs en vacances pour les jeunes de 11 à 18 ans
Mme Annie BOULON-FAHMY
N°Titre de la délibération
26-18Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement Relais Petite Enfance de la Ville de Rouen avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime
Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY
N°Titre de la délibération
9-19Actualisation de la sectorisation scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires
Mme Amèle MANSOURI
N°Titre de la délibération
11-23Réaménagement d'une garantie d'emprunt pour 15 logements sociaux au 27, rue Malouet et pour 13 logements sociaux au 35-45, rue Henri Dunant par la S.A. d'H.L.M. IMMOBILIERE BASSE SEINE
11-24Garantie d'emprunt de 158.128 € pour l'acquisition de 10 logements sociaux route de Darnétal par la S.A. d'H.L.M. IMMOBILIERE BASSE SEINE
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
4-25Avenant n° 3 au contrat de concession en quasi-régie relatif à l'exploitation du stationnement payant sur voirie et de ses services connexes pour la période 2018-2026
M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
N°Titre de la délibération
0-34Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
0-35Désignation d'un représentant de la Ville de Rouen au Conseil d'orientation et de surveillance du Crédit Municipal de Rouen
M. Sileymane SOW
N°Titre de la délibération
8-36Bail commercial au profit de la S.A.R.L. E.S.T.B. INGENIERIE - Immeuble Alpha, locaux 111 et 405 - 9, rue Georges Braque à Rouen