Délibérations de la séance

M. Matthieu de MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
10-1Adoption du budget primitif de l'exercice 2023 - Budget principal (modalités d'adoption des tarifs, emprunts long terme, emprunts court terme et tableau des effectifs)
10-2Adoption du budget primitif de l'exercice 2023 du budget annexe des locations immobilières aménagées
10-3Adoption du budget primitif pour l'exercice 2023 du budget annexe de l'Etincelle
10-4Fixation des taux communaux des taxes foncières pour l'année 2023
10-14Autorisation d'attribution de la concession de service public pour la gestion et l'exploitation du cinéma OMNIA République
10-31Politique d'action sociale en faveur des agents de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale
10-32Convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de Rouen
10-33Recensement 2023 de la population - Rémunération des agents
10-34Régime indemnitaire - Evolutions R.I.F.S.E.E.P.
10-35Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-36Avenant n° 1 à la convention de prestations de services avec la Ville de Déville-lès-Rouen
10-37Convention d'indemnisation en application de la théorie de l'imprévision - Accord cadre de Fabrication du journal " Rouen magazine "
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-5Sensibilisation et éducation à l'environnement - Signature d'une convention de partenariat entre la Métropole Rouen Normandie et la Ville de Rouen - Plan d'Accompagnement aux Changements de la Transition Ecologique
Mme Sarah VAUZELLE
N°Titre de la délibération
13-6Validation du projet local information Jeunesse 2023-2028 en vue du renouvellement du label information Jeunesse pour les structures Jeunesse de la Ville
13-8Conventions de partenariat entre la Ville de Rouen et les collèges Boieldieu, Braque, Claudel et Lecanuet relatives à la mise en place d'ateliers de remobilisation éducative
13-15Politique Sportive 2023-2027 de la Ville de Rouen
13-16Renouvellement de la convention de gestion de la patinoire de l'Ile Lacroix avec la Métropole Rouen Normandie
13-17Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Université de Rouen Normandie relative à l'utilisation des équipements sportifs par la Faculté des sciences du sport et de l'éducation physique
13-18Renouvellement de la convention type d'occupation des équipements sportifs rouennais par les établissements d'enseignement du second degré
13-19Convention de gestion des espaces verts des abords et des terrains sportifs de Diochon avec la Régie des équipements sportifs de la Métropole
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
6-7Nouvelles attributions de subventions à des associations
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
1-9Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société d'Economie Mixte SEMRI Métropole Rouen au titre de l'année 2021
1-24Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société Publique Locale Rouen Normandie Aménagement au titre de l'année 2021
M. Sileymane SOW
N°Titre de la délibération
8-10Liste des dimanches de l'année 2023 dérogeant au principe du repos dominical
8-29Convention liant la Ville de Rouen, le Crédit Municipal de Rouen et le Crédit Municipal de Nantes pour la poursuite de l'activité de Crédit Municipal à Rouen
Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY
N°Titre de la délibération
9-11Poursuite par avenant n° 3 du dispositif 'Petits déjeuners' aux écoles maternelles en REP et REP+
9-12Classes de découverte - Programme 2022-2023 - Attribution de subvention aux coopératives
Mme Marie-Andrée MALLEVILLE
N°Titre de la délibération
5-13Cession amiable à titre gratuit à la Ville de Paris de l'orgue de tribune de l'église Saint-Nicaise
M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
N°Titre de la délibération
0-20Revitalisation des centres villes - Communes de Duclair, Le Trait, Elbeuf-sur-Seine, Rouen - Convention d'opération de revitalisation de territoire - Autorisation de signature de la convention cadre O.R.T.
0-28Subvention exceptionnelle aux travaux de ravalement de la grande pharmacie de Rouen sise 29, place de la Cathédrale
0-30Compte-rendu des décisions prises par M le Maire dans le cadre de sa délégation
Mme Fatima EK KHILI
N°Titre de la délibération
7-21Signature d’une convention de développement pour le projet de reconversion de l'église Saint-Nicaise
7-22Signature d'un avenant n° 1 à la convention de développement pour le projet de reconversion de l'église Saint-Pierre-du-Châtel
7-23Signature d'un avenant n° 1 à la convention de développement pour le projet de reconversion de l'église Sainte-Croix-des-Pelletiers
7-25Acquisition de locaux, d'une cour et d'un kiosque 53, rue Louis Ricard
Mme Amèle MANSOURI
N°Titre de la délibération
11-26Garantie d'emprunt de 1.272.437 € pour l'acquisition de 18 logements sociaux situés 92-94 rue de Lausanne à Rouen par la société anonyme d'H.L.M. Immobilière Basse Seine
11-27Garantie d'emprunt de 158.128 € et de 999.550 € pour l'acquisition de 10 logements sociaux route de Darnétal par la S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine