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Délibérations de la séance

M. Pierre-Yves ROLLAND
N°Titre de la délibération
31-1Convention de partenariat avec l'école nationale supérieure d'architecture de Normandie pour l'entretien et l'ouverture des espaces verts et arborés du site de l'ancienne usine Lucien Fromage
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-2Plan de renaturation : convention type de mise à disposition gratuite de terrain pour le jardinage urbain et convention type pour le dispositif "Fil vert"
Mme Laura SLIMANI
N°Titre de la délibération
3-3Adoption d'une convention-type pour le prêt de l'exposition Femmes Rouennaises Inspirantes
M. Frédéric MARCHAND
N°Titre de la délibération
12-4Amélioration de la visibilité des femmes dans l'espace public - Accroissement de dénominations féminines dans le quartier Flaubert
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
7-5Adoption d'une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit pour l'association MIX'CITE
7-17Transfert à la Métropole Rouen Normandie d'une emprise de voirie située rue du Ruissel
7-25Exonération totale des pénalités de retard à l'entreprise T2C pour les travaux de rénovation du cinéma Omnia
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
6-6Nouvelles attributions de subventions à des associations
M. Matthieu de MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
10-7Création et mise à disposition d'une salle de cérémonie au cimetière Monumental
10-19Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
10-20Signature de conventions financières entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie pour l'attribution du Fonds d'Aide aux Communes pour l'Investissement Local
10-21Renouvellement de la convention de partenariat Ville de Rouen/Direction Régionale des Finances Publiques
10-22Convention d'accès à 'Mon compte partenaire' entre la ville de Rouen et la Caisse d'Allocations Familiales
10-23Groupement de commandes pour la passation d'un accord cadre de fourniture de pneus
10-24Avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes 'Bâtiments' entre différents acteurs de la Métropole Rouen Normandie
10-26Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'une annulation de titre
10-27Recours à une plate-forme internet pour la vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers
10-28Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la S.A.R.L. DESIGN ART NATURE suite à l’annulation de la vente d’anciennes appliques de l’Opéra de Rouen
Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY
N°Titre de la délibération
9-8Prorogation du taux de participation des familles en crèche
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
1-9Subvention contrat local d'accompagnement à la scolarité
8-15Participation de la SEMRI Métropole Rouen au capital de la S.C.I. "Envie Saint-Aubin-Lès-Elbeuf"
Mme Marie-Andrée MALLEVILLE
N°Titre de la délibération
5-10Modification des statuts et signature de la convention pluriannuelle et pluripartite d'objectifs et de moyens 2022-2025 du Centre Dramatique National de Normandie-Rouen
5-11Modalités de mise à disposition de l'Abbatiale Saint-Ouen
Mme Elizabeth LABAYE
N°Titre de la délibération
22-12Cession amiable à titre gratuit à l'Etat - Direction Régionale des Affaires Culturelles de Normandie de la grille de Choeur de l'église Saint-Paul de Rouen
Mme Sarah VAUZELLE
N°Titre de la délibération
13-13Signature de la convention pour l'organisation des Jeux Nationaux des Transplantés et Dialysés avec l'association Trans-Forme
13-14Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Ville de Mont-Saint-Aignan relative à l'accueil réciproque de clubs dans les piscines communales
M. Nicolas ZUILI
N°Titre de la délibération
14-16Convention de gestion à intervenir entre le Grand Port Fluvio-Maritime de l'axe Seine (HAROPA PORT), la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie pour l'entretien des voies ouvertes à la circulation générale et de ses accessoires
M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
N°Titre de la délibération
0-18Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre sa délégation