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Délibérations de la séance

M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-1Avis sur le projet de Plan de Mobilité 2035 de la Métropole Rouen Normandie
2-3Ecopâturage quartier Grieu - Signature d'une convention de mise à disposition de la prairie "Paul Helot" entre la Ville de Rouen et l'association Cheval en Seine
2-4Réalisation de travaux de restauration et de gestion de la côte de Longpaon, site naturel à forte valeur écologique - Convention de partenariat entre la ville de Rouen, la Métropole Rouen Normandie et un éleveur
2-5Réalisation de travaux de création et/ou de réhabilitation de mares - Convention technique et financière entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie
M. Matthieu de MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
10-2Adoption du Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables
10-29Conventions financières entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie pour l'attribution du fonds d'aide aux communes pour l'investissement local (F.A.C.I.L.)
10-32Taxe foncière sur les propriétés baties - Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée
10-33Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'une annulation de titre
10-34Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-35Modification du tableau des emplois du personnel municipal et autres mesures nouvelles
10-36Signature d'un protocole d'accord transactionnel avec la MAIF suite à la dégradation de l'Eglise Saint-Maclou
10-37Signature d'un protocole d'accord transactionnel avec un agent municipal à l'issue d'une médiation administrative
10-39Remisage des véhicules de service
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
1-6Transfert de gestion de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes la Pléïade : avenants à la convention de construction et au bail à construction
1-10Mise à disposition d'une partie du terrain situé 44, passage de la Luciline à Rouen au profit de l'O.N.G. Entrepreneurs du Monde
1-23Autorisation de signature d'une convention de mandat pour la réalisation de l'opération Gymnase Campus Santé
1-24Délibération complémentaire pour l'acquisition du site KOENIG-LANGEVIN rue Henri DUNANT auprès de Rouen Habitat
Mme Laura SLIMANI
N°Titre de la délibération
3-7Adhésion au réseau national des budgets participatifs
3-9Rouen citoyenne : Dénomination des quais bas rive gauche et du belvédère sur la Seine
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
7-8Lancement d'un concours pour le choix d'un maître d'oeuvre pour la construction d'un centre socio-culturel et sportif Grammont à Rouen
7-19Lancement d'un concours de maîtrise d'œuvre pour la restructuration et l'extension du groupe scolaire Clément Marot sur les Hauts de Rouen
7-20Appel à projets Rouen réinvente son patrimoine : réorientation du projet de reconversion de l'église Sainte-Croix des Pelletiers
7-21Désaffectation et déclassement du domaine public de l'ancienne église Saint-Nicaise située 12, rue Saint-Nicaise
7-22Autorisation d'engagement de l'opération Gymnase Campus Santé et lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre
7-26Acquisition de plein droit d'un bien vacant sans maitre sis au 49, rue Léonard Bordes
7-38Mise à disposition du pavillon 17ème du jardin des plantes situé 114 ter, avenue des Martyrs de la Résistance
Mme Sarah VAUZELLE
N°Titre de la délibération
13-11Renouvellement de la convention type d'occupation des équipements sportifs rouennais par les établissements d'enseignement de second degré
13-12Avenant à la convention type d'occupation des équipements sportifs rouennais par les clubs subaquatiques
13-13Convention entre le Comité d'Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques et la Ville de Rouen, ville hôte pour le relais de la flamme paralympique
Mme Marie-Andrée MALLEVILLE
N°Titre de la délibération
5-14Conservatoire de Rouen - Conventions de partenariat
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
6-15Nouvelles attributions de subventions à des associations
6-16Convention avec l'Ordre des Experts-Comptables de Rouen Normandie pour l'organisation de permanences à l'attention des associations
Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY
N°Titre de la délibération
9-17Signature d'une convention de partenariat entre le Centre de Rééducation Auditive et la Ville de Rouen
9-18Convention annuelle entre l'Etat et la Ville de Rouen "Formation des professionnels de la petite enfance en Normandie"
Mme Amèle MANSOURI
N°Titre de la délibération
11-25Réaménagement de 8 contrats de prêts contractés auprès de la banque des territoires ayant financé 8 opérations par la S.A. d'H.L.M. LA PLAINE NORMANDE pour un montant de 2.244.388,76 €
M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
N°Titre de la délibération
0-27Modification du Règlement intérieur du Conseil Municipal
0-28Compte rendu des décisions prises par M le Maire dans le cadre de sa délégation
0-30Information préalable concernant la vente de l'immeuble sis 265 et 265, bis rue Aristide Briand au Havre par le Crédit Municipal de Rouen
0-31Désignation de représentants au Conseil d'Orientation et de Surveillance du Crédit Municipal de Rouen