VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2003

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s’effectuer de la manière suivante :

I. -Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2003

1. - Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 82. 579 €, de la manière suivante :

a- 7. 400 € sur la provision « Congrès et manifestations », répartis de la manière suivante :

- 1. 500 € à l’Association pour le Développement du Tourisme en Seine-Maritime, au titre de l’organisation de concerts gratuits dans le cadre de l’Armada 2003,

- 5. 900 € à la Société Française d’Archéologie, au titre du congrès archéologique de France qui se déroulera à ROUEN/Pays de Caux.

b- 1. 500 € sur le provision « Université », répartis de la manière suivante :

- 1. 500 € à la Fédération des Étudiants Rouennais (F. E. D. E. R. ), au titre de l’accueil des nouveaux étudiants et afin de participer à la remise de « mallettes » à ces derniers.

2. - Répartition de la provision « Congrès et manifestations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 3. 900 € :

- 1. 600 € à la Société Française d’Archéologie, en complément de la subvention ci-dessus,

- 2. 300 € au Mouvement Européen France – Seine-Maritime, au titre de la commémoration du 40ème anniversaire de la création de l’Office Franco-Allemand pour la Jeunesse (O. F. A. J. ).

3. - Répartition de la provision « Enseignement », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2. 572 € :

- 100 € à l’Union de Seine-Maritime des Délégués Départementaux de l’Éducation Nationale (D. D. E. N. 76), à titre de complément de sa subvention de fonctionnement accordée au budget primitif 2003.

4. - Répartition de la provision « Université », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 665 € :

- 665 € à l’Association Humanitaire et de Prévention des Étudiants de ROUEN (A. H. P. E. R. ), au titre de son action « Étudiants volontaires ».

5. - Répartition des provisions « Sport – Aide au matériel », « Sport - Imprévus », « Sport – Manifestations », dont les soldes des crédits disponibles s’établissent à 73. 325 € :

- 7. 000 € à l’Association Sportive de la Poste et de France Télécom (A. S. P. T. T. ), au titre de l’acquisition de tapis de lutte,

- 1. 800 € au Roller-Hockey-Club des Spiders de ROUEN, à titre exceptionnel, pour l’encadrement sportif,

- 41. 161 € à l’Union Sportive des Sapins, au titre de son fonctionnement,

- 1. 000 € au Judo-Club du Grand ROUEN, au titre du Tournoi national des seniors qui se déroulera le 9 novembre prochain.

- 6. 864 € au Club des Vikings de ROUEN, au titre de sa participation au Championnat d’Europe, et de l’obtention des médailles d’argent et de bronze au Championnat du monde,

- 4. 000 € au Club Nautique et Athlétique de ROUEN (C. N. A. R. ), au titre de sa participation au championnat de France, et de l’obtention de deux médailles d’or et une d’argent au Critérium National,

- 3. 000 € au ROUEN-Olympic-Club (R. O. C. ), au titre de la coupe de champion de France de danse sur glace,

- 2. 000 € au Canoë-Club Normand, au titre de sa médaille de bronze au championnat de France Élite,

- 2. 000 € au ROUEN-Base-ball-Club 76, au titre de l’équipe 1ère à la Coupe d’Europe,

- 1. 500 € au Cercle d’Escrime de ROUEN, au titre de la 5ème meilleure équipe française à l’épée,

- 1. 500 € au Stade Philippins Omnisport de ROUEN (S. P. O. R. ), au titre du meilleur club de tennis de table de Haute-Normandie en Nationale 1,

- 1. 500 € à l’Union Sportive ROUEN Les Sapins, au titre de la montée de l’équipe en 1ère division d’honneur.

6. - Répartition de la provision « Sport – Planète Vacances », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 5. 000 € :

- 150 € à l’Arc-ROUEN-Club,

- 300 € au Canoë-Club Normand,

- 2. 550 € au Cercle Nautique de ROUEN-POSES,

- 150 € à la Compagnie des Archers du Roy Guillaume,

- 300 € à l’Élan Gymnique Rouennais (E. G. R. ),

- 500 € au Golf-Club ROUEN/MONT-SAINT-AIGNAN,

- 300 € au Roller-Hockey-Club des Spiders de ROUEN,

- 300 € au ROUEN-Billard-Club,

- 450 € au Stade Philippins Omnisport de ROUEN (S. P. O. R. ), pour sa section football.

7. - Répartition de la provision « Sport - Sport scolaire », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 12. 500 €, au titre du fonctionnement des clubs pour l’année scolaire 2002-2003 :

- 435 € à l’Association Sportive du lycée Blaise Pascal,

- 345 € à l’Association Sportive du lycée Camille Saint-Saëns,

- 1. 070 € aux Francs Joueurs du lycée Corneille,

- 537 € à l’Association Sportive Hélène Boucher du lycée Gustave Flaubert,

- 902 € à l’Association Sportive du lycée Jeanne d’Arc,

- 285 € à l’Association Sportive de l’École Industrielle,

- 385 € à l’Association Sportive du lycée professionnel Grieu,

- 242 € à l’Association Sportive du lycée d’enseignement technique Hôtelier,

- 497 € au Foyer Socio-Éducatif du collège Barbey d’Aurevilly,

- 187 € à l’Association Sportive du collège Boieldieu,

- 227 € à l’Association Sportive du collège Camille Claudel,

- 637 € à l’Association Sportive du collège Fontenelle,

- 412 € à l’Association Sportive du collège Georges Braque,

- 297 € à l’Association Sportive du collège Jean Giraudoux,

- 325 € à l’Association Sportive du collège Jean Lecanuet,

- 330 € au Cercle d’Éducation Physique et Sportive de l’institution Join-Lambert,

- 72 € aux Mouettes Normandes de l’institution Rey,

- 715 € à l’Association Sportive du collège du Sacré-Cœur,

- 170 € au Groupe Sportif Bellefonds,

- 357 € à l’Association Sportive du cours Notre-Dame,

- 627 € au Groupe Sportif Jean-Baptiste de La Salle,

- 685 € à la Cordée Saint-Dominique,

- 175 € à l’Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique (O. G. E. C. ) du collège Sainte-Marie,

- 252 € à l’Élan Sportif Les Tourelles,

- 2. 334 € à l’Union Nationale du Sport Scolaire (U. N. S. S. ), à titre de compensation des frais engagés pour les déplacements collectifs.

8. - Répartition de la provision « Culture », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 50. 734 € :

- 3. 360 € à l’Association de Gestion des Écoles de Musique de ROUEN (A. G. E. M. U. R. ), en complément de sa subvention de fonctionnement votée lors du budget primitif,

- 6. 000 € à la Compagnie du Chat Foin, au titre de son projet de création intitulé « Une visite inopportune »,

- 3. 000 € au Repaire des Plasticiens, au titre de l’exposition intitulée « Débarquez-vous ! Rendez-vous sur les quais », qui se déroulera en septembre 2003,

- 6. 000 € à l’association Échelle Inconnue, au titre de son fonctionnement pour l’année 2003,

- 2. 200 € à l’Ensemble Vocal Polychrome, au titre de son fonctionnement,

- 3. 800 € à la Coopération des Métiers de la Lecture, du Livre et de l’Audiovisuel (C. O. M. E. L. L. I. A. ), au titre de son fonctionnement pour l’exercice 2003,

- 3. 000 € à l’association As’Art, au titre de son fonctionnement.

9. - Répartition de la provision « Associations et comités de quartier », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2. 500 € :

- 378 € au Comité des Fêtes du Plateau des Sapins, à titre de complément et pour ses activités en 2003,

- 287 € Comité de Quartier de la Lombardie, à titre de complément et pour ses activités en 2003,

- 347 € au Comité du Temps Perdu, au titre des festivités organisées lors du 14 juillet 2003,

- 500 € au Comité Rive de Seine – Saint Éloi, au titre de son fonctionnement pour l’année 2003.

10. - Répartition de la provision « Politique en faveur des personnes âgées », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 28. 083 € :

- 27. 440 € à l’Association Rouennaise d’Aide aux Personnes Âgées (A. R. A. P. A. ), au titre de son fonctionnement pour l’année 2003,

- 231 € à Bénévolat - Culture et Art (B. C. Art), au titre de ses activités d’animation au sein des logements-foyers et de la Maison d’Accueil pour Personnes Âgées Dépendantes (M. A. P. A. D. ) de la Ville de ROUEN.

11. - Répartition de la provision « Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 4. 520 € :

- 1. 000 € au Comité de Coordination des Associations de Handicapés, à titre exceptionnel,

- 1. 000 € à l’association S. O. S. Hépatites, au titre de l’organisation d’un forum national,

- 1. 000 € à l’association Partage et Vie, afin de lui permettre de poursuivre ses activités.

12. Répartition de la provision « Actions en faveur du commerce rouennais – Opérations ponctuelles », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 15. 245 € :

- 500 € à la Fédération des Familles de France, au titre de ses activités « consommation »,

- 4. 500 € à l’association ROUEN-Conquérant, au titre de l’organisation de la « Fête du ventre et de la gastronomie normande », qui aura lieu les 25 et 26 octobre prochain,

- 950 € à l’association Normandie Entreprendre, au titre de l’organisation de la « Fête des lauréats ».

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d’un montant total de 169. 883 €, proposées dans l’état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2003

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1. - accorde les subventions aux associations suivantes :

- 1. 500 € à l’Association pour le Développement du Tourisme en Seine-Maritime,

- 7. 500 € à la Société Française d’Archéologie,

- 2. 300 € au Mouvement Européen France – Seine-Maritime,

- 100 € à l’Union de Seine-Maritime des Délégués Départementaux de l’Éducation Nationale (D. D. E. N. 76),

- 1. 500 € à la Fédération des Étudiants Rouennais (F. E. D. E. R),

- 665 € à l’Association Humanitaire et de Prévention des Étudiants de ROUEN (A. H. P. E. R. ),

- 7. 000 € à l’Association Sportive de la Poste et de France Télécom (A. S. P. T. T. ),

- 1. 800 € au Roller-Hockey-Club des Spiders de ROUEN,

- 41. 161 € à l’Union Sportive des Sapins,

- 1. 000 € au Judo-Club du Grand ROUEN,

- 6. 864 € au Club des Vikings de ROUEN,

- 4. 000 € au Club Nautique et Athlétique de ROUEN (C. N. A. R. ),

- 3. 000 € au ROUEN-Olympic-Club (R. O. C. ),

- 2. 000 € au Canoë-Club Normand,

- 2. 000 € au ROUEN-Base-Ball-Club 76,

- 1. 500 € au Cercle d’Escrime de ROUEN,

- 1. 500 € au Stade Philippins Omnisport de ROUEN (S. P. O. R. ),

- 1. 500 € à l’Union Sportive ROUEN Les Sapins,

- 150 € à l’Arc-ROUEN-Club,

- 300 € au Canoë-Club Normand,

- 2. 550 € au Cercle Nautique de ROUEN-POSES,

- 150 € à la Compagnie des Archers du Roy Guillaume,

- 300 € à l’Élan Gymnique Rouennais (E. G. R. ),

- 500 € au Golf-Club ROUEN/MONT-SAINT-AIGNAN,

- 300 € au Roller-Hockey-Club des Spiders de ROUEN,

- 300 € ROUEN-Billard-Club,

- 450 € au Stade Philippins Omnisport de ROUEN (S. P. O. R. ),

- 435 € à l’Association Sportive du lycée Blaise Pascal,

- 345 € à l’Association Sportive du lycée Camille Saint-Saëns,

- 1. 070 € aux Francs Joueurs du lycée Corneille,

- 537 € à l’Association Sportive Hélène Boucher du lycée Gustave Flaubert,

- 902 € à l’Association Sportive du lycée Jeanne d’Arc,

- 285 € à l’Association Sportive de l’École Industrielle,

- 385 € à l’Association Sportive du lycée professionnel Grieu,

- 242 € à l’Association Sportive du lycée d’enseignement technique Hôtelier,

- 497 € au Foyer Socio-Éducatif du collège Barbey d’Aurevilly,

- 187 € à l’Association Sportive du collège Boieldieu,

- 227 € à l’Association Sportive du collège Camille Claudel,

- 637 € à l’Association Sportive du collège Fontenelle,

- 412 € à l’Association Sportive du collège Georges Braque,

- 297 € à l’Association Sportive du collège Jean Giraudoux,

- 325 € à l’Association Sportive du collège Jean Lecanuet,

- 330 € au Cercle d’Éducation Physique et Sportive de l’institution Join-Lambert,

- 72 € aux Mouettes Normandes de l’institution Rey,

- 715 € à l’Association Sportive du collège du Sacré-Cœur,

- 170 € au Groupe Sportif Bellefonds,

- 357 € à l’Association Sportive du cours Notre-Dame,

- 627 € au Groupe Sportif Jean-Baptiste de La Salle,

- 685 € à la Cordée Saint-Dominique,

- 175 € à l’Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique (O. G. E. C. ) du collège Sainte-Marie,

- 252 € à l’Élan Sportif Les Tourelles,

- 2. 334 € à l’Union Nationale du Sport Scolaire (U. N. S. S. ),

- 3. 360 € à l’Association de Gestion des Écoles de Musiques de ROUEN (A. G. E. M. U. R. ),

- 6. 000 € à la Compagnie du Chat Foin,

- 3. 000 € au Repaire des Plasticiens,

- 6. 000 € à l’association Échelle Inconnue,

- 2. 200 € à l’Ensemble Vocal Polychrome,

- 3. 800 € à la Coopération des Métiers de la Lecture, du Livre et de l’Audiovisuel (C. O. M. E. L. L. I. A. ),

- 3. 000 € à l’association As’Art,

- 378 € au Comité des Fêtes du Plateau des Sapins,

- 287 € Comité de Quartier de la Lombardie,

- 347 € au Comité du Temps Perdu,

- 500 € au Comité Rive de Seine – Saint-Éloi,

- 27. 440 € à l’Association Rouennaise d’Aide aux Personnes Âgées (A. R. A. P. A. ),

- 231 € à Bénévolat - Culture et Art (B. C. Art),

- 1. 000 € au Comité de Coordination des Associations de Handicapés,

- 1. 000 € à l’association S. O. S. Hépatites,

- 1. 000 € à l’association Partage et Vie,

- 500 € à la Fédération des Familles de France,

- 4. 500 € à l’association ROUEN-Conquérant,

- 950 € à l’association Normandie Entreprendre,

2. - précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 169. 883 €, sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé) du budget 2003.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,

par délégation,