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Délibérations de la séance

M. Pierre ALBERTINI
N°Titre de la délibération
0-1Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2Conseil Municipal - Désignation d'un délégué - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte ROUEN Développement
Mme Elisabeth BOUDIER
N°Titre de la délibération
1-1Politique de la ville - Marchés publics - Introduction de la clause d'insertion - Convention Communauté de l'Agglomération Rouennaise/Ville de ROUEN - Autorisation
1-2Trois-mâts Marité - Acquisition - Constitution d'un Groupement d'Intérêt Public - Adhésion de la Ville - Modification des statuts - Autorisation
1-3Plan de relance du commerce et de l'artisanat - "F.I.S.A.C. Quartiers" - Opérations urbaines - Cahier des charges pour l'opération de rénovation de vitrines commerciales - Autorisation
M. Bruno DEVAUX
N°Titre de la délibération
2-1Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Passage du Transport Est-Ouest de ROUEN - Aménagement des axes structurants - Marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation du programme - Concertation préalable - Autorisation
2-2Maison de l'Emploi et de la Formation - Contrat de Ville - Agent chargé d'accueil - Subvention de la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Convention - Autorisation
Mme Catherine MORIN-DESAILLY
N°Titre de la délibération
3-1Etablissement Public de Coopération Culturelle "Opéra de ROUEN Haute‑Normandie" - Statuts - Désignation des représentants de la Ville - Recrutement du directeur - Autorisation
3-2Musées, bibliothèque municipale et actions culturelles diverses - Projets pour 2003 - Demande de subvention - Convention Ville de ROUEN/Direction Régionale des Affaires Culturelles - Autorisation
3-3Musées de ROUEN et théâtre Duchamp-Villon - Conventions avec l'Agence Nationale pour les Chèques-Vacances - Renouvellement - Autorisation
3-4Festival haut-normand de la bande dessinée - Convention avec la Ville de DARNETAL - Autorisation
3-5Manifestations culturelles - "Débarquez-vous ! Rendez-vous sur les quais" - Conventions - Autorisation
3-6Bibliothèque municipale - Dépôt légal imprimeur - Convention avec la Bibliothèque Nationale de France - Autorisation
3-7Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Dépôt de tableaux d'Alfred SISLEY et de Camille PISSARRO - Convention - Autorisation
3-8Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'un tableau de Charles-Marie BOUTON - Demande de subvention - Autorisation
3-9Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Installation de Felice VARINI - Acquisition - Demande de subvention - Autorisation
3-10Musées de ROUEN - Musée de la Céramique - Acquisition d'oeuvres de MARCOVILLE - Demande de subvention - Autorisation
3-11Musées de ROUEN - Musée Le Secq des Tournelles - Acquisition d'une oeuvre de Gonzalo SAINZ TRAPAGA - Demande de subvention - Autorisation
3-12Musées de ROUEN - Musée Le Secq des Tournelles - Acquisition d'une chauve-souris en fer forgé - Demande de subvention - Autorisation
3-13Musées de ROUEN - Droits de reproduction - Convention avec l'Association pour la Diffusion des Arts Graphiques et Plastiques - Autorisation
3-14Conservatoire National de Région - Demande de subvention de fonctionnement auprès de l'Etat - Année 2004 - Convention - Autorisation
3-15Conservatoire National de Région - Demande de subvention départementale - Année 2004 - Convention - Autorisation
3-16Conservatoire National de Région - Bourses d'études - Année scolaire 2003‑2004 - Autorisation
3-17Conservatoire National de Région - Résidence du Trio Epsilon - Saison 2003‑2004 - Convention - Autorisation
3-18Théâtre Duchamp-Villon - Concert Afous-Afous - Demande de subvention au Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville - Autorisation
M. Edgar MENGUY
N°Titre de la délibération
4-1Stade Robert Diochon - Programme général de travaux - Première opération : tribune d'honneur - Modification de programme - Marché de conception‑réalisation - Avenant n° 1 - Financement complémentaire - Autorisation
4-2Plan Local d'Urbanisme - Etudes d'urbanisme - Procédure de mise en concurrence simplifiée - Lancement - Autorisation
4-3Ravalement et restauration de façades - Subventions - Attribution - Autorisation
4-4Quartier Grammont - Convention publique d'aménagement - Demandes de subventions - Autorisation
4-5Secteur Ouest - Mise en valeur des quais de la Seine - Mise en lumière des grues Picasso - Convention - Autorisation
4-6Secteur Ouest - Ensemble immobilier boulevard Ferdinand de Lesseps (C.I.V./AGRIVIN et docks et entrepôts) - Déclassement - Cession - Autorisation
4-7Terrain 7, rue de la Carue - Cession - Autorisation
4-8Terrain rue du Professeur Stewart - Déclassement du domaine public - Cession à titre gratuit - Autorisation
4-9Immeuble 22, rue Charles Lenepveu - Cession - Autorisation
4-10Propriété 24, avenue Georges Métayer - Cession - Autorisation
4-11Immeuble 94, rue Saint-Julien (ancienne école Pierre et Marie Curie) - Désaffectation définitive - Déclassement - Cession - Autorisation
4-12Terrain rue des Charrettes - Acquisition à titre gratuit - Classement dans le domaine public communal - Autorisation
4-13Secteur Masséot Abaquesne et ensemble immobilier rues des Bons Enfants et de la Porte aux Rats - Diagnostic d'archéologie préventive - Conventions - Autorisation
Mme Brigitte BRIERE
N°Titre de la délibération
5-1Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2Personnel des services municipaux - Temps de travail - Règlement - Modifications
5-3Contentieux Parking des Emmurées/Parking de la Gare - Transaction - Autorisation
5-4Crématorium - Contrat de concession - Avenant - Autorisation
Mme Marie-Hélène ROUX
N°Titre de la délibération
6-1Quartier Grammont - Construction d'une crèche - Lancement d'un concours pour le choix du maître d'oeuvre - Demandes de subventions - Autorisation
M. Jean-Michel GUYARD
N°Titre de la délibération
9-1Garantie d'emprunt - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Mise en sécurité électrique de 798 logements - Deuxième tranche - Emprunt de 1.975.334,67 € - Modification
9-2Garantie d'emprunt - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Construction de 47 logements - Groupe Camus - Emprunt de 2.906.700 € - Subvention - Attribution
9-3Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Groupe Henri Saint-Pierre - Réfection des halls et des escaliers et installation de contrôle d'accès - Subvention - Attribution
9-4Association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Seine‑Maritime - Travaux de rénovation et d'extension de l'immeuble situé 252, boulevard Jean Jaurès - Subvention - Attribution
9-5Association des Amis de l'Orgue de Saint-Clément - Restauration du grand orgue de l'église Saint-Clément - Subvention - Attribution
9-6Subventions aux associations - Attribution
9-7Parking de l'Hôtel de Ville - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 3 - Autorisation
9-8Services municipaux - Fourniture de papier - Années 2004-2005-2006 - Marchés à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
9-9Services municipaux - Fournitures de services de télécommunications fixes et mobiles - Marchés - Avenants - Autorisation
Mme Josette CHEVAL
N°Titre de la délibération
10-1Commerce forain - Avenue Pasteur - Création d'un marché d'approvisionnement - Autorisation
10-2Bâtiment Sévigné - Aménagement des locaux pour associations diverses - Appel d'offres - Autorisation
10-3Presbytère Saint-Romain - Travaux de rénovation - Participation par fonds de concours de l'Archevêché - Appel d'offres - Autorisation
10-4Centre Pélissier - Transfert de l'atelier véhicules légers - Appel d'offres - Autorisation
10-5
10-6Bâtiments communaux - Travaux d'entretien, d'amélioration et de maintenance - Lot "électricité et courants faibles" - Transfert du marché - Avenant n° 1 - Autorisation
M. Jean MAILLARD
N°Titre de la délibération
11-1Service de l'eau - Modification des statuts de la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Intégration de la compétence eau - Avis
11-2Service de l'eau - Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec - Avis
11-3Service de l'eau - Usine de production d'eau de la Jatte - Travaux d'étanchéité - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau
11-4Services municipaux - Direction de l'Eau - Acquisition de compteurs d'eau - Marché - Avenant
11-5Services municipaux - Direction de la Propreté - Acquisition de véhicules utilitaires pour le nettoiement - Appel d'offres - Autorisation
Mme Laure LEFORESTIER
N°Titre de la délibération
12-1Muséum d'Histoire Naturelle et musée des Antiquités (ancien monastère de la Visitation Sainte-Marie) - Rénovation des façades - Financement complémentaire - Appel d'offres - Autorisation
12-2Inventaire topographique du patrimoine architectural - Exploitation des données - Convention Ville de ROUEN/Direction Régionale des Affaires Culturelles - Autorisation
12-3ROUEN "Ville d'Art et d'Histoire" - Formation d'une équipe de conteurs du patrimoine - Intervenants vacataires - Rémunération - Autorisation
12-4ROUEN "Ville d'Art et d'Histoire" - Convention au titre de l'année 2003 - Demande de subvention - Autorisation
12-5Salon du patrimoine culturel 2003 - Demande de subvention - Autorisation
M. Allain LAINNEME
N°Titre de la délibération
13-1Secteur Ouest - Aménagement du jardin Pasteur - Demande de subvention auprès de l'Union Européenne - Autorisation
13-2Stationnement payant - Extension du dispositif d'agents encaisseurs - Réglementation - Tarifs - Autorisation
13-3Voie publique - Travaux de marquage au sol - Appel d'offres - Autorisation
13-4Voie publique - Eclairage public et signalisation lumineuse - Installation et remise en état - Appel d'offres - Autorisation
Mme Edith BEAUD-DELECLUSE
N°Titre de la délibération
14-1Ecole maternelle Claude Debussy - Réalisation d'un auvent - Appel d'offres - Autorisation
14-2Classes de découverte - Programme 2003 - Subventions - Attribution
14-3Classes d'environnement - Classes de découverte - Programme 2004
14-4Enseignement élémentaire et maternel - Gestion des missions municipales - Organisation - Indemnité pour sujétions spéciales aux directeurs - Modification
M. Alain MAZZOLI
N°Titre de la délibération
15-1Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier du Châtelet - Démolition des bâtiments Charles Cros, Charles Dullin et Henri Farman - Accord préalable
M. Guillaume BESTAUX
N°Titre de la délibération
17-1Maison des Associations - Intervention d'organismes - Ordre des Experts‑Comptables - Convention - Autorisation